Le seigneur de Pons en Saintonge perçoit indument des droits de métive (sur les récoltes) et de péage sur les marchandises qui circulent dans sa châtellenie et sur la rivière de Charente. Le Conseil d’Etat du Roi l’oblige à y renoncer sous peine de sanctions pécuniaires. L’arrêt est intéressant dans ses attendus, et nous avons fait précéder le texte par les définitions des droits de métive, de péage et de pontenage données par l’encyclopédie de Diderot et d’Alembert. Elles apportent sur ces droits une explication assez savoureuse.
Accueil > Mots-clés > Sources > Encyclopédie
Encyclopédie
Articles
-
1731 - Le roi abolit les droits de métive et de péage du seigneur de Pons
27 mai 2012, par Pierre -
1783 - Cognac (16) : productions et fiscalité - une vache à lait royale !
6 janvier 2010, par PierreDans l’Encyclopédie Panckoucke de 1783, partie "Économie", la description de Cognac montre ce qui est devenu une aubaine pour les finances royales : au bas mot 426.600 livres de droits indirects par an. A peu de chose près ce que rapportait, à la même époque, l’impôt direct de la taille sur les habitants de la généralité de St Jean d’Angély. Cognac, une vache à lait royale ?
-
1784 - Les Généralités : définition de l’Encyclopédie de Diderot & d’Alembert
28 février 2009, par PierreLa définition de l’Encyclopédie, très complète et précise, est aussi une petite histoire de la fiscalité en France. Avec elle, vous saurez tout ce qu’il faut connaître sur ce sujet, et sur le rôle des Intendants.
-
1788 - Glossaire des moulins et des meuniers - 1ère partie (A-J) (Encyclopédie Panckoucke)
24 mai 2009, par PierreLe moulin (à eau ou à vent) est un concentré d’ingéniosité et de symboles. Il utilise une énergie renouvelable pour fabriquer le produit alimentaire le plus simple et le plus universel : la farine. Au 18ème siècle, il a atteint l’apogée de sa technique. Il a aussi donné naissance à un riche vocabulaire spécifique. 340 définitions sont données ici
-
1788 - Glossaire des moulins et des meuniers - 2ème partie (L-Z) (Encyclopédie Panckoucke)
26 mai 2009, par PierreLe moulin (à eau ou à vent) est un concentré d’ingéniosité et de symboles. Il utilise une énergie renouvelable pour fabriquer le produit alimentaire le plus simple et le plus universel : la farine. Au 18ème siècle, il a atteint l’apogée de sa technique. Il a aussi donné naissance à un riche vocabulaire spécifique. 340 définitions sont données ici.
-
1788 - La Rochelle : notice de l’Encyclopédie Panckoucke
14 novembre 2008, par PierreLes encyclopédistes du XVIIIe siècle ont fourni des notices très complètes sur une multitude de sujets. Celle faite sur la ville de La Rochelle est un bon exemple du genre.
-
Saintonge - Aunis - Angoumois : et si on ouvrait l’Encyclopédie ...
1er août 2006, par PierreL’Encyclopédie nous fournit d’intéressantes définitions de ces trois provinces, ainsi que sur plusieurs de leurs villes.