Impôts et fiscalité

Articles

• 1372 - Charles V réorganise la Commune de Saint-Jean d’Angély - les impôts d’abord
  18 février 2010, par Pierre

  Trois lettres patentes, pour réorganiser le fonctionnement de la Commune, après la reprise de la ville aux Anglais :
   Lettres de sauvegarde : c’est la garantie donnée de l’assistance royale en cas de coup dur.
   Lettres autorisant l’administration de la ville à lever l’impôt de la Taille, pour réparer les fortifications
   Lettres autorisant cette administration à soumettre le Clergé à la Taille. Tout le monde contribue.
  Les angériens vont peut-être regretter l’époque anglaise...

• 1383 - 1703 - La folle histoire des Élections de Saintes, Barbezieux, Marennes et Pons
  26 mai 2010, par Pierre

  On peut dire sans excès que l’histoire de ces quatre élections a quelque chose d’ubuesque. Les décisions royales se suivent à un rythme soutenu pour les créer, puis les supprimer. On a quelques difficultés, chemin faisant, pour comprendre la logique qui mène cette histoire. Mais on comprend aussi, au fil des étapes, que le justiciable fait les frais de cette valse-hésitation. La digression sur l’histoire ancienne de Saintes, au début de l’article, ne manque pas d’intérêt, même si l’histoire légendaire de cette ville est peu crédible.

• 1408 - 1472 - Les rois accordent des privilèges aux habitants de l’Ile de Ré
  11 avril 2012, par Pierre

  Charles VI, Charles VII et Louis XI se suivent sur le trône de France, et accordent divers privilèges aux habitants de l’île de Ré. Il s’agit principalement d’exemptions fiscales : Exemption de Tailles, des Aides et d’autres impôts. Ces avantages sont consentis en "consideracion à ce que en ladicte ysle a eu, depuis, plusieurs et diverses adversités, tant à l’occasion de la descente des Angloys noz anciens ennemys que autrement", ... "et mesmement que lesdicts habitans desdictes ysles ont souffert et porté de grans pertes et dommaiges jusques presque à leur totale desercion, et qu’ilz sont subgectz à la descente de nosdicts ennemys et autres pirates de mer".
  Ces documents révèlent qu’au début du 15ème siècle, l’île de Ré était composée de 3 iles distinctes : l’île de Ré, l’île d’Ars, et l’île de Loix. Aujourd’hui, elles sont réunies en une seule île.

• 1451 - Ordonnances de Charles VII sur la gabelle en Saintonge et Poitou
  15 février 2011, par Pierre

  Le sel et la gabelle : un sujet particulièrement sensible en Saintonge, première province productrice. Le commerce de ce produit est fortement encadré, et la fraude prospère. C’est apparemment cette fraude, probablement facilitée par les désordres de la Guerre de Cent Ans, qui motive Charles VII à publier ces ordonnances.

• 1461 - Angoulême (16) : Louis XI exempte la ville des tailles et impôts
  29 novembre 2008, par Pierre

  L’aménagement du territoire à la manière du XVème siècle. Sollicité par son cousin duc d’Angoulême, le roi accepte des exemptions fiscales pour la ville et ses faubourgs. Vases communicants, les impôts du royaume ne baissent pas pour autant. Les exemptions des villes, courantes à cette époque, reportent le charge de l’impôt sur les campagnes.

• 1475 (c) - Fouage des guets du pont de Saintes.
  3 mai 2010, par Pierre

  Le fouage était un impôt dû par chaque feu (ménage, foyer fiscal) d’un territoire, versé au roi ou à un seigneur particulier. Ici il s’agit d’un impôt destiné à financer l’organisation du guet au pont de Saintes. Un point de passage obligé pour entrer dans la ville. Celui qui le détient dispose d’un pouvoir important et d’une source de revenus intarissable.

• 1483 - Angoulême (16) : le roi Charles VIII confirme l’exemption de la taille en faveur de la ville
  29 novembre 2008, par Pierre

  Changement de roi, changement de loi. Par prudence, le comte d’Angoulême a demandé au roi son cousin de confirmer les privilèges accordés par Louis XI, son prédécesseur. On ne saurait être trop prudent, en matière fiscale !

• 1527 - Le roi François 1er règlemente le commerce du sel d’Angoulême et de Cognac
  29 octobre 2008, par Pierre

  Le sujet le plus brûlant de l’activité marchande dans nos provinces. Les décisions de François 1er dans ce domaine, très impopulaires, vont bientôt provoquer les révoltes de la gabelle et mettre la région à feu et à sang.

• 1541 - 1548 - Contre la gabelle en Aunis et Saintonge : révoltes et répression
  11 janvier 2008, par Razine

  Le terme de gabelle après s’être appliqué sous les premiers capétiens à toutes sortes de taxes s’est restreint au XVIème siècle à l’impôt sur le sel. En raison du système de taxation inégal entre les provinces et des prix de revient inégaux, on vit apparaître un commerce de contrebande sévèrement réprimé par l’Etat. En 1541, l’impôt unique aggrava la situation des sauniers. Le sel d’exportation et le sel de pêche, (exempts jusqu’alors de taxes) (...)

• 1541 - Édit de François 1er sur la gabelle
  10 décembre 2008, par Pierre

  Cet édit de François 1er va être lourd de conséquences pour les régions productrices de sel, en y instituant la gabelle. C’est le début d’une série de révoltes qui vont agiter toute la région jusqu’en 1548.
  Le dispositif administratif mis en place à cette occasion est sans nul doute créateur d’emplois, mais aussi de beaucoup de problèmes.

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