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Justice


Il y a 50 articles avec le mot-clé Justice

Justice seigneuriale, haute, moyenne et basse, dans la Coutume du Poitou

Créé le 07/08/06 - MAJ le 21/02/09 - par Pierre
Lectures : 6614 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
La Coutume de Saintonge parle des degrés de la justice seigneuriale, mais sans définir l’étendue de ces degrés, peut-être parce que cela allait de soi, en Saintonge, au XVIème siècle. (...)

Droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 10/04/07 - par Pierre
Lectures : 2468 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Au sujet des droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et un peu de vocabulaire pour y voir clair.

Justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 25/04/07 - par Pierre
Lectures : 1091 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le seigneur a des droits, et aussi le moyen de les faire respecter, et de punir les contrevenants. Au sujet de la justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et (...)

1010 - 1343 - La Saintonge du Moyen-Age révélée par les cartulaires des abbayes

Créé le 06/03/09 - MAJ le 09/03/09 - par Pierre
Lectures : 2487 - Popularité : 2 %
Rubrique : Cartulaires - études générales
Un tableau précis de la Saintonge médiévale : c’est le résultat de la lecture qu’a fait pour nous Théodore Grasilier des cartulaires des abbayes, en 1871. Archéologie, géographie, (...)

1107 (c) - Ordalie, ou jugement par l’eau bouillante en faveur de l’abbesse de Saintes

Créé le 05/12/07 - MAJ le 29/07/08 - par Christian
Lectures : 2146 - Popularité : 2 %
Rubrique : Cartulaire de l’Abbaye de Saintes (Notre-Dame hors-les-murs ou abbaye aux Dames)
Plonger le bras dans l’eau bouillante pour être départagé dans un procès banal à propos du four banal et des vignes de l’abbesse de Saintes : devant cette perspective peu (...)

1254 - 1328 : Angoumois, Saintonge et Aunis dans les Actes du Parlement de Paris

Créé le 12/05/13 - MAJ le 04/07/13 - par Christian
Lectures : 903 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
« Bavure après un rodéo à tombereau ouvert », à Saint-Jean-d’Angély, en 1277 ! Le procès-verbal, en français, des auditions de quatre témoins est une des surprises que recèlent les premiers (...)

1286 - Guyenne : Privilèges de justice accordés par Philippe IV le Bel à Edward 1er d’Angleterre

Créé le 08/09/09 - MAJ le 08/09/09 - par Pierre
Lectures : 716 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
Le nom du roi Philippe IV le Bel reste dans l’histoire associé à l’affaire des Templiers (1307), mais c’est aussi un organisateur de l’État. La présence anglaise en (...)

1290 (c) Conflit à Saintes entre Foulque de Matha et le Roi à propos du droit de justice

Créé le 01/12/11 - MAJ le 02/12/11 - par Pierre
Lectures : 291 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
Foulque de Matha et le Roi (Philippe IV le Bel ?) se disputent le droit de haute et basse justice à Saintes. Le procureur donne raison au Roi et juge que ce dernier n’a aucun "parsonnier", (...)

1334 - 1354 - Un triste sire : Renaud de Pressigny, seigneur de Marans

Créé le 31/05/13 - MAJ le 31/05/13 - par Christian
Lectures : 937 - Popularité : 2 %
Rubrique : Pressigny (de)
Nos provinces ne peuvent se flatter de criminels aussi flamboyants que Gilles de Rais ou le « boucher Clisson ». Elles n’ont à proposer que de purs « vilains », sans hauts faits (...)

1335 - Didonne (17) - Un jeu entre amis tourne mal ; préméditation ou accident ? la justice enquête

Créé le 04/07/08 - MAJ le 06/07/08 - par Pierre
Lectures : 1210 - Popularité : 2 %
Rubrique : Faits divers
La Guerre de Cent Ans est proche. Didonne est sous la juridiction du Soudan de Latran, un personnage qui fera beaucoup parler de lui sous la domination anglaise, parce qu’il contrôle la (...)

1383 - 1703 - La folle histoire des Élections de Saintes, Barbezieux, Marennes et Pons

Créé le 26/05/10 - MAJ le 31/05/10 - par Pierre
Lectures : 521 - Popularité : 2 %
Rubrique : Les élections
On peut dire sans excès que l’histoire de ces quatre élections a quelque chose d’ubuesque. Les décisions royales se suivent à un rythme soutenu pour les créer, puis les supprimer. On (...)

1418 - Lettres patentes de Charles, dauphin de Viennois aux habitants de la Saintonge

Créé le 13/04/08 - MAJ le 18/04/08 - par Razine
Lectures : 1877 - Popularité : 2 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
La guerre contre les Anglais fait rage : en raison de l’insécurité des routes, le futur Charles VII dispense, par lettres patentes, les gens d’église, nobles et bourgeois et autres (...)

1442 - Interrogatoire des frères Plusqualec, seigneurs de Taillebourg, "écorcheurs" en Saintonge et Aunis

Créé le 09/10/09 - MAJ le 11/10/09 - par Pierre
Lectures : 1478 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1439 - 1447 - La Révolte de la Praguerie et les écorcheurs
La Praguerie est une période troublée du 15ème siècle, une révolte de seigneurs contre le roi, soutenue par le Dauphin en manque d’apanage. L’Angoumois, la Saintonge et l’Aunis (...)

1447 - Les moines de l’aumônerie Saint-Gilles de Surgères réintégrés dans leurs droits sur la forêt de Benon

Créé le 16/04/12 - MAJ le 16/04/12 - par Pierre
Lectures : 487 - Popularité : 2 %
Rubrique : Forêts, bois, parcs et jardins
Le droit d’usage du bois de la forêt de Benon est contesté aux moines de l’aumônerie de Saint-Gilles de Surgères par Pierre Chanion, administrateur du château de Benon. Les moines ont (...)

1453 - A Aulnay (17), Charles VII amnistie un petit cordonnier devenu un drôle de paroissien

Créé le 03/01/10 - MAJ le 03/01/10 - par Pierre
Lectures : 614 - Popularité : 2 %
Rubrique : Faits divers
A Aulnay, il pille le tronc de l’église pour quelques pièces, et vole quinze ou seize œufs ; à la Couronne, il s’en prend à la bourse d’une marchande de cierges ; à (...)

1456 - A Gardes-le-Pontaroux (16) deux hommes d’église s’entretuent pour des gerbes de blé

Créé le 07/12/11 - MAJ le 08/12/11 - par Pierre
Lectures : 355 - Popularité : 2 %
Rubrique : Faits divers
A Gardes-le-Pontaroux (16), près de Villebois-Lavalette, deux hommes d’église perdent la tête pour quelques gerbes de blé. L’un proclame publiquement qu’il a excommunié (...)

1459 - Une rixe tourne mal à Boutiers-St-Trojan (16) : un potier tue son beau-frère

Créé le 04/12/11 - MAJ le 04/12/11 - par Pierre
Lectures : 596 - Popularité : 2 %
Rubrique : Faits divers
Pierre Faure et Estienne Boyn avaient épousé les deux sœurs et étaient restés voisins, mais en mauvaise intelligence, un jour Boyn étant venu couvrir de boue le laboratoire où Faure (...)

1459 - A Varaize (17) des gens de guerre tuent un maréchal-ferrant récalcitrant

Créé le 06/12/11 - MAJ le 07/12/11 - par Pierre
Lectures : 581 - Popularité : 2 %
Rubrique : Faits divers
Les gens de guerre ont presque tous les droits, dans les villages où ils passent, dont celui de réquisitionner foin et avoine pour leurs chevaux. Un maréchal-ferrant de Varaize ne s’est pas (...)

1460 - La commanderie hospitalière du Breuil-du-Pas à Saujon (17) contre le seigneur de Rioux

Créé le 08/09/07 - MAJ le 24/09/07 - par Pierre
Lectures : 1000 - Popularité : 2 %
Rubrique : Ordre des Templiers et hospitaliers
Le seigneur de Rioux a un retard de 40 ans dans le paiement d’une rente de 20 livres par an à la commanderie du Breuil-du-Pas (Hospitaliers de St Jean de Jérusalem). Avec les désordres de (...)

1460 - Arvert (17) : Complainte de Mademoiselle de Villequier à cause de sa terre

Créé le 26/03/09 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre
Lectures : 671 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le titre ferait penser à un chant nostalgique. Il s’agit plus prosaïquement d’une affaire d’usage de terres et de zones de pêche opposant Antoinette de Maignelais, qui possède (...)

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