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Lettres patentes et textes royaux


Il y a 55 articles avec le mot-clé Lettres patentes et textes royaux

1258 - 1259 - Le Traité de Paris entre Louis IX et Henri III Plantagenet

Créé le 06/12/08 - MAJ le 17/12/08 - par Pierre
Lectures : 5104 - Popularité : 2 %
Rubrique : Grands textes
Ce traité de paix, favorable aux intérêts du roi de France, aura des conséquences lourdes pour la Saintonge, coupée en deux moitiés théoriquement en paix l’une avec l’autre. Une étape (...)

1279 - 1492 - Lettres patentes d’organisation de la ville de Saintes par 6 rois de France

Créé le 03/05/10 - MAJ le 23/11/12 - par Pierre
Lectures : 576 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Saintes
Dans sa lettre patente de 1492, Charles VIII confirme les privilèges accordés par les rois ses prédécesseurs aux maire et échevins de la ville de Saintes. La première fois, Philippe III le Hardi (...)

1315 - Le roi Louis X répare les excès de ses officiers

Créé le 17/03/09 - MAJ le 17/03/09 - par Pierre
Lectures : 682 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
Le roi répare les excès et abus commis par ses officiers dans les provinces des basses Marches, c’est à dire en Poitou, Touraine, Anjou, Maine, Saintonge et (...)

1372 - Charles V accorde des privilèges aux habitants des Iles de Ré et d’Aix

Créé le 10/04/12 - MAJ le 10/04/12 - par Pierre
Lectures : 338 - Popularité : 2 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
L’année 1372 est très agitée en Aunis. Du Guesclin vient de reconquérir la province sur les Anglais. Charles V confirme par ses édits la situation nouvelle créée par cette reconquête, et, (...)

1407 - Le roi Charles VI rattache Taillebourg à la couronne de France

Créé le 04/01/13 - MAJ le 05/01/13 - par Pierre
Lectures : 658 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Taillebourg
Nationalisation d’un site stratégique pour faire face à une situation critique : l’idée n’est pas nouvelle. Prenant prétexte de la position frontalière de la seigneurie de (...)

1408 - 1472 - Les rois accordent des privilèges aux habitants de l’Ile de Ré

Créé le 11/04/12 - MAJ le 11/04/12 - par Pierre
Lectures : 519 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Charles VI, Charles VII et Louis XI se suivent sur le trône de France, et accordent divers privilèges aux habitants de l’île de Ré. Il s’agit principalement d’exemptions (...)

1452 - Saintonge - Beauvais-sur-Matha (17) - Foires - Lettres patentes du roi Charles VII

Créé le 13/03/07 - MAJ le 13/03/07 - par Pierre
Lectures : 1188 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
en 1452, les Hospitaliers de Beauvais-sur-Matha ... obtinrent des lettres patentes de Charles VII établissant quatre foires annuelles à Beauvais

1458 - Charles VII reconnaît sa fille naturelle, Marie, élevée à Taillebourg (17)

Créé le 11/01/08 - MAJ le 11/01/08 - par Pierre
Lectures : 1045 - Popularité : 2 %
Rubrique : Valois (de)
nous plaist qu’elle porte le surnom de Valois, ainsy qu’elle et ses successeurs puissent porter nos armes, à la differance de la bande, telle que enfans naturels doivent et ont (...)

1461 - Angoulême (16) : Louis XI exempte la ville des tailles et impôts

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 466 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Angoulême
L’aménagement du territoire à la manière du XVème siècle. Sollicité par son cousin duc d’Angoulême, le roi accepte des exemptions fiscales pour la ville et ses faubourgs. Vases (...)

1462 - Louis XI confirme le rattachement de la Saintonge au Parlement de Bordeaux

Créé le 06/12/11 - MAJ le 06/12/11 - par Pierre
Lectures : 277 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Les autorités judiciaires de la Rochelle sont-elles récalcitrantes à appliquer les décisions royales de rattacher la ville et le pays de la Rochelle au nouveau Parlement de Bordeaux ? Cette (...)

1462 - Louis XI confirme le rattachement de l’Angoumois au Parlement de Bordeaux

Créé le 06/12/11 - MAJ le 06/12/11 - par Pierre
Lectures : 603 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Les autorités judiciaires d’Angoulême sont-elles récalcitrantes à appliquer les décisions royales de rattacher la ville et le pays au nouveau Parlement de Bordeaux ? Cette réticence oblige (...)

1463 - Concession faite à Charles d’Anjou, de tous droits seigneuriaux, à Queue-de-Vache en Aunis (Marsilly 17)

Créé le 03/02/12 - MAJ le 05/02/12 - par Pierre
Lectures : 349 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
"Queue-de-Vache", nom curieux, déformé au XVIème siècle en "Coup de Vague", est un bel endroit situé au bord de la Baie de l’Aiguillon. En 1463, pour remercier Charles d’Anjou, Comte (...)

1476 - Saintes (17) : Louis XI réorganise le corps de ville (échevins, pairs et jurés)

Créé le 07/01/10 - MAJ le 03/05/10 - par Pierre
Lectures : 756 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Saintes
Parmi les dégâts provoqués par la guerre de Cent Ans (1337-1453), il faut compter la désorganisation des institutions des villes. Le roi Louis XI les remet en marche et en profite pour élargir (...)

1478 - Saintes (17) : Louis XI confirme la subvention royale au culte de Saint Eutrope

Créé le 05/05/10 - MAJ le 05/05/10 - par Pierre
Lectures : 447 - Popularité : 2 %
Rubrique : Saintes (17) - Prieuré et église Saint-Eutrope
Vingt livres tournois par an de rente perpétuelle, sur le revenu des taxes sur les contrats, des péages sur les ponts et la tour de Saintes, à la charge d’entretenir un cierge de cire (...)

1483 - Angoulême (16) : le roi Charles VIII confirme l’exemption de la taille en faveur de la ville

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 418 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Angoulême
Changement de roi, changement de loi. Par prudence, le comte d’Angoulême a demandé au roi son cousin de confirmer les privilèges accordés par Louis XI, son prédécesseur. On ne saurait être (...)

1493 - Angoumois - Mansle (16) - Foires - Lettres patentes du roi Charles VIII

Créé le 06/03/07 - MAJ le 13/03/07 - par Pierre
Lectures : 1565 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
l’umble supplication de noz chers et bien amés les doyen et chapitre de l’église d’Angoulesme, contenant qu’ilz sont seigneurs du lieu... obstant qu’il n’y a (...)

1498 - Louis XII donne le comté de Valois à François d’Angoulême, futur François Ier

Créé le 10/04/12 - MAJ le 10/04/12 - par Pierre
Lectures : 445 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Par cette donation, " considerans la proximité de lignage dont nostre très-cher et très-amé cousin François, comte d’Angoulesme, nous attient plus que tout autre de nostre sang, et la (...)

1500 - Angoulême (16) - Foires - Lettres patentes du roi Louis XII

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 638 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
Les foires d’Angoulême existaient déjà en 1390. La duchesse d’Angoulême a probablement demandé une extension de ce droit. Le roi ne peut rien refuser à sa (...)

1503 - Angoumois - Angoulême (16) - Foires - Lettres patentes du roi Louis XII

Créé le 03/03/07 - MAJ le 13/03/07 - par Pierre
Lectures : 1091 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
Septembre 1503 - Lettres-patentes du roi Louis XII, portant établissement à Angoulême de quatre foires par an.

1507 - Angoulême (16) : le roi accorde la noblesse au maire et aux échevins

Créé le 29/11/08 - MAJ le 30/11/08 - par Pierre
Lectures : 459 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Angoulême
La noblesse pour les élus de la ville : un privilège personnel de grand prix. Les attendus de cette décision méritent la lecture, car ils décrivent une page essentielle de l’histoire de (...)

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