A ce jour, le plus vieux texte en langue saintongeaise présenté sur ce site : la coutume de la commune d’Oléron. Certains disent que ce vieux code de commune aurait été consenti aux oléronais par Aliénor d’Aquitaine en personne.
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Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
L’ensemble des textes des coutumes d’Angoumois, de Saintonge et d’Aunis est présenté ici. Ces textes ont généralement été écrits au début du 16ème siècle, sous l’impulsion du roi François 1er.
Articles
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1197 ? - Les bons usages et les bonnes costumes et les bons jugemenz de la commune d’Oleron.
27 décembre 2008, par Pierre -
1514 - La coutume d’Angoumois - Texte complet des 121 articles
10 mars 2007, par PierreTexte intégral des 121 articles de la Coutume d’Angoumois, publiée le 10 octobre 1514.
Le code civil d’un pays de droit écrit, rédigé au 16ème siècle, à partir d’un ensemble d’usages. -
1514 - La Coutume de La Rochelle et du Pays d’Aunis
17 janvier 2008, par PierreTexte intégral de l’ancêtre du Code Civil, dans un pays de droit écrit.
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1520 - Les coutumes du pays de Saintonge - Texte, commentaires, glossaire
3 juillet 2006, par Pierre1520 : La Saintonge met sa coutume en forme et en écrit
Un document particulièrement riche d’informations sur l’organisation de la vie civile au 16ème siècle dans cette province.
C’est tout à la fois un code civil, un code pénal, et un mode d’emploi des droits seigneuriaux, avec les particularités saintongeaises.
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1550 (c) - L’Usance de Saintonge, entre mer et Charente, ancien code civil
6 avril 2010, par PierreCoutume et Usance : deux termes pour désigner deux niveaux d’autorité dans le droit écrit qui servait de code civil en Saintonge. La sénéchaussée de Saint-Jean d’Angély avait une coutume, et le reste avait une Usance. Texte complet de ce code, avec une présentation par Côme Bechet, juriste du XVIIème siècle. Il explique la différence entre Coutume et Usance.
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1583 - Brie-sous-Matha (17)- Procès en retrait lignager
24 septembre 2006, par PierreLe retrait lignager, droit coutumier très ancien, protecteur du patrimoine familial, en procès dans un petit village de Saintonge
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1756 - Commentaire sur la coutume de la Rochelle et du pays d’Aunis - Biens meubles et immeubles
24 avril 2010, par PierreLes esclaves nègres sont-ils des biens meubles ou immeubles ? Une distinction essentielle analysée par un spécialiste de jurisprudence du XVIIIe siècle, dans un article où sont traités successivement : fruits, ruches des mouches à miel, poisson des étangs, bois, bateaux, bestiaux et instruments aratoires, nègres esclaves, lapins de garenne, artillerie des châteaux, ornements des chapelles, ustensiles d’hôtel, presses d’imprimerie, moulins à bras, pressoirs, tonneaux, cuves, alambics, ustensiles des raffineries (de sucre) et des borderies.
Le siècle des lumières avait quelques ombres ! -
1786 - Saint-Amant de Boixe (16) - La dîme est-elle portable ou quérable ?
19 décembre 2007, par PierreHabituellement, la dîme est quérable, mais à Saint-Amant de Boixe, l’usage avait consacré sa portabilité. L’usage est ici plus fort que la norme, pour le plus grand profit de l’abbé commendataire, qui n’est même pas tenu de fournir la preuve de son droit à la portabilité de sa dîme !
Belle illustration du poids des usages dans la jurisprudence.