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Histoire de la rédaction des coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge
Articles
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1486 - 1695 - Les éditions des coutumes en Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge
24 mars 2009, par Pierre
Inventaire (fait en 1699) des éditions des coutumes et autres usances d’Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge. Après la Bible, ce sont probablement ces livres qui font les meilleurs succès de l’édition. On en trouve dans toutes les bonnes vieilles bibliothèques, et pas seulement chez les juristes.
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1520 - La rédaction des coutumes de Saintonge, de la Rochelle et du pays d’Aunis
16 avril 2008, par Pierre
Dans les 20 premières années du 16ème siècle, sous l’impulsion de François 1er, les provinces de droit écrit mettent en forme leur coutume.
Daniel Massiou en raconte les épisodes, et montre comment la coutume écrite crée un espace de droit dans lequel les justiciables se trouvent protégés contre les fluctuations d’un droit oral et contre l’arbitraire seigneurial ou ecclésiastique.
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1520 - Négociations entre les trois ordres pour la rédaction de la coutume de Saintonge
16 février 2010, par Pierre
Un document tout à fait passionnant : nous vivons en direct, dans le réfectoire du couvent des Cordeliers de Saint Jean d’Angély, la mise en forme durable de la Coutume de Saintonge. Sous l’impulsion de François 1er, le droit coutumier des provinces est mis par écrit pour servir de référence juridique incontestable. Nous suivons les étapes de cette rédaction, avec la négociation entre les trois ordres. Chacun défend ses intérêts. Un document exceptionnel.