1789 - Angoumois : table analytique des cahiers de doléances + aide à la recherche

D 27 novembre 2008     H 00:14     A Pierre     C 0 messages A 976 LECTURES


Comment trouver rapidement les cahiers de doléances qui traitent d’un sujet précis ? En test, une partie de la table analytique (de lettre A, comme Angoulême et Angoumois, à C), pour vérifier si une recherche efficace peut être menée avec le moteur de recherche interne du site à partir des mots de la table et avec quelques petites astuces techniques.

Donnez vos impressions sur la méthode, proposez des améliorations ...

Source : Cahiers de doléances de la Sénéchaussée d’Angoulême et du siège royal de Cognac pour les États généraux de 1789 - P. Boissonnade - Paris - 1907

Méthode de recherche

Le but est de trouver, à l’aide du moteur de recherche interne du site (en haut de la colonne de gauche), la liste des cahiers de doléances qui traitent d’un sujet mentionné (ou non) dans la table.

La méthode proposée consiste à utiliser des associations de mots qui rendent le résultat pertinent, et une petite astuce technique.

Exemple d’affinement progressif de la méthode : trouver la liste des cahiers qui traitent des jurés-priseurs, une fonction alors honnie par une grande partie de la population. Le mot jurés saisi seul dans le moteur de recherche donne une liste de pages trop importante, et beaucoup ne sont pas des cahiers de doléances.

1er essai : "cahier de doléances" "jurés" "priseurs", ou "cahier de doléances" "juré" "priseur" : résultat moyen, et Google n’aime pas les caractères accentués.
2ème essai : "cahier + de + doléances" "jurés" "priseurs", (le signe +, précédé et suivi d’un espace, permet de prendre en compte le petit mot "de", habituellement ignoré par le moteur.) : résultat meilleur
3ème essai : "jures" intitle:1789 + cahier  : bien meilleur
4ème essai : jure* priseur* intitle:cahier : un très bon résultat avec une formule très condensée, qui fournit les réponses au singulier et au pluriel, grâce à l’astérisque-joker. Et on n’utilise pas de caractères accentués.

Le résultat, s’est affiné progressivement : l’expression intitle:cahier donne le meilleur résultat, avec une bonne sélectivité, ce qui est le but recherché.

Pour aller plus vite, faites un copier-coller de intitle:cahier dans la fenêtre du moteur de recherche, et faites précéder cette expression par les autres mots à associer (avec ou sans guillemets).

La page de résultats fournie par le moteur peut comporter cette indication : "Pour limiter les résultats aux pages les plus pertinentes (total : nnn), Google a ignoré certaines pages à contenu similaire.
Si vous le souhaitez, vous pouvez relancer la recherche en incluant les pages ignorées
". Il est très utile de suivre ce conseil, alors, clic sur le lien .

Nota : la méthode proposée rendra évidemment son plein effet lorsque tous les cahiers de doléances disponibles auront été publiés en format texte sur Histoire Passion. Ceci devrait être le cas, pour la province d’Angoumois, vers la fin du 1er trimestre 2009.

Table analytique des matières, des noms de lieux et de personnes contenus dans les cahiers des sénéchaussées d’Angoulême et de Cognac.

Les noms des villes et des paroisses sont écrits en caractères gras

A

Abbayes à réduire au tiers du revenu. - (grosses) à supprimer.
Abbaye de Bournet, trop riche. - a usurpé l’hôpital de Blanzac. - ses abbés : M. de Moriès, Gaston de Polier.
Abbaye de La Couronne, ses revenus.
Abbaye de Laréau jouit du prieuré d’Aizie.
Abbaye de Nanteuil supprimée - union abusive de ses revenus au séminaire de Saint-Charles de Poitiers.
Abbaye de Saint-Amant-de-Boixe, ses revenus, leur emploi, 73.
Abbaye de Saint-Ausone à Angoulême, ses possessions, son droit d’arçon aux foires royales, - revenus de l’abbesse à Bessé-Gragonne.
Abbaye Saint-Cybard d’Angoulême, voir ville d’Angoulême,
Abbés non résidents, leurs revenus à réduire.
Abonnements des provinces et villes abusifs - à faire dans chaque province en vue de l’assiette de l’impôt. - Voir aussi aux mots Angoumois, impositions et aux noms des diverses communautés.
Abus (vœu pour la réforme générale des) - Voir aussi au mot Etats généraux.

Aciers étrangers (vœu pour l’augmentation des droits sur les).
Accoucheuses, insuffisance de leur nombre.
Accusés, garanties en leur faveur. - liberté de la défense, indemnité s’ils sont absous.
Actes sur papier timbré peu importants, liberté de les faire sans le concours des huissiers. - de notaires, voir aux mots Angoulême et dépôt. - sous-seing privé à exempter de droits pour les conventions de famille.

Adjudications (excès des frais d’) pour les réparations aux édifices paroissiaux. - (système d’) pour les travaux publics, ses abus. - Voir aussi aux mots chemins, ingénieurs, routes.
Administration, confiance en ses lumières. - provinciale (vœu pour la simplification de l’)
Administrations provinciales à étendre à tout le royaume - leurs attributions — Voir aussi aux mots Angoumois et États provinciaux,
Administrations paroissiales à établir.
Administration des grandes routes (enquête à faire sur les abus de l’).
Admissibilité du Tiers à tous les emplois civils et militaires, ecclésiastiques et civils, grades, honneurs, grâces.
Admissibilité sauf aux dignités de certains chapitres - des fils de bourgeois vivant noblement aux grades militaires.

Agatis (dégâts causés par le bétail) et injures verbales, à réglementer.
Agents des finances, leur multitude, sommes énormes pour leur paiement.
Agents généraux du clergé, vœu pour qu’ils aient le droit d’assister aux Etats généraux.
Agriculture, grande et petite culture ; ses caractères différents en Normandie et en Angoumois ; la petite culture en Angoumois - répartition des cultures et des terres dans l’élection d’Angoulême - Voir sur les diverses cultures sur la nature des terrains, sur les récoltes, sur la main-d’œuvre agricole, sur le mode d’exploitation du sol, les noms des diverses communautés et les mots baillarge, bétail, blés, bois, bordiers, brandes, champbruns, chaumes, charançon, disette, domaines, droits d’échange, défrichements, dépopulation, émigration, forêts, fermiers, colons, métayers, misère des paysans, terres incultes, pacages, prés, labours, vignobles, etc.
Agriers, voir rentes seigneuriales.

Aides (droits d’), variété : droits de barrage, droits sur le bétail et la viande, droits sur la chandelle, droits sur la circulation des vins et eaux-de-vie, droits de détail, droits de courtiers-jaugeurs, droits de revente et de commutation, droits de congé et de remuage, droits réservés, droits sur les fûts vides, les planches et bois d’ouvrage, droits d’emprunt et de passage, droits de quittance - (commis, directeurs, contrôleurs, employés aux), leur nombre excessif, leurs vexations, acquits-à-caution, frais de perception - amendes, procès-verbaux, perquisitions.
Aides (vœux pour la suppression des aides et des commis). - Voir aussi aux mots Cours des aides, droits réservés.

Aliénés et idiots (Hôpital à établir à Angoulême pour les).

Anais, communauté, taux peu élevé de ses impositions par rapport à celles de Champniers
Angoulême (Élection d’), son arpentement en vue de l’assiette de la taille. - sa contenance en arpents. - bureau d’élection. - capitation. - collectes (nombre des). - corvée royale, son emploi abusif. — son taux. - disette de 1786 et moins-imposé. - vœu pour son extension au territoire de la sénéchaussée. - impositions (surcharge de ses), par rapport au Périgord et à la Saintonge ; origines et progression - vœu pour sa séparation du Limousin. - tailles, leur disproportion, leur taux, leur assiette, taille d’exploitation et taille tarifée - receveurs des impositions ruineux. - Voir aussi aux mots corvées, enfants assistés, impositions, tanneries.
Angoulême (Sénéchaussée d’), communautés, enclaves, paroisses, population, étendue. - communautés appelées les 11 et 12 mars 1789 (tableau des). - conflit avec la juridiction consulaire. - formera un Etat provincial seule ou unie avec l’Aunis et la Saintonge.
Angoulême (ville d’), alignement à établir. - apanagiste (le comte d’Artois). - arts et métiers, leurs observations particulières. - artisans, leur pauvreté. - apothicaires, nombre, statuts, leurs différends avec les chirurgiens - apothicaires, leurs droits et fonctions à régler par la loi. - arquebusiers, fourbisseurs, couteliers : leur vœu pour la surveillance des armes à feu. - barbiers, perruquiers, nombre, situation. - bouchers, leurs divisions au sujet de la nomination de leur député. - bouchers, leur vœu pour la suppression des octrois. - chirurgiens, nombre, dignitaires. -charpentiers, maîtres et agrégés, médiocrité de leur gain, leur misère, leurs impositions excessives. - cordonniers, maîtres et agrégés, plaintes au sujet des droits de visite. - drapiers, leur vœu au sujet du droit d’étaler aux halles pendant les foires. - marchands de vin, vœu pour la suppression des octrois. - menuisiers, tourneurs, chaisiers sollicitent des règlements et statuts du roi, nombre des maîtres et agrégés. - selliers et charrons, maîtres et agrégés. - serruriers, maréchaux, taillandiers, forgerons-grossiers, maîtres et agrégés. - serruriers, leur vœu pour le maintien de leur maîtrise. - tapissiers, dissensions sur la nomination de leur député. - bailliage à établir. - boisseau pour les grains. - bureau de correspondance avec les députés de la sénéchaussée aux États généraux. - bureau des enfants exposés, historique, organisation, situation, dépenses, abus, - cahier d’Angoulême, les habitants de Mainfonds se réfèrent à ses doléances.
Angoulême (Ville d’), capitaine-major du château. - casernes, essais de construction : vœu pour leur établissement. - château, situation, étendue, affectation. - château, état-major et lieutenant du roi - Châtelet, situation, emploi.
Angoulême, collège, son déclin, vices de son administration, sa dotation, corps ecclésiastique à y appeler ; à réformer par le roi ou les Etats généraux
Angoulême, dépôt au Bureau des actes des notaires, son histoire, son organisation, vœux pour ou contre son maintien ; opposition des notaires de campagne. - corps de ville, origine, variations, composition, attributions, privilèges. - clergé : abbaye Saint-Cybard, emploi de sa mense supprimée. - Voir aussi au mot abbaye Sainte-Ausone. - chapitre, bas-chœur, composition. - curés, situation, dotation, accroissement de leur nombre et de leur traitement, suppression de leur casuel. - cures, leur réduction, leur dotation. - cure Saint-Martial, presbytère, revenus. - Cordeliers, leur couvent. - évêques : A. de Broglie, d’Albignac de Castelnau. - Voir aussi au mot séminaire. - droits d’entrée, voir impositions. - Houmeau (Faubourg l’), port, entrepôt des papeteries et du commerce, magasin à poudre. - foires, durée, réglementation. - halles
Angoulême (Ville d’), hôpitaux, dotation, service des chirurgiens. - hôtel de Ville. - impositions : capitation et accessoires. - droits d’entrée, nature, vexations des commis et receveurs - vœux pour leur suppression. - francs-fiefs, exemption pour le corps de ville. - octrois. - subsistance et subvention, établissement, taux, vœu pour leur réforme - juridiction consulaire, établissement, attributions, ses démêlés avec le présidial, vœux pour l’extension de sa compétence et de son ressort. - juridiction sans appel pour les droits de contrôle, à établir. - lieutenant général de police. - magasin à poudre, vœu pour son transfert. - maîtrise des eaux et forêts. - maréchaussée, personnel. - municipalité : organisation ancienne ; règlement du comte d’Artois au sujet de la nomination des officiers municipaux ; protestations contre leur mode de recrutement ; vœux en faveur de la liberté des élections ; attributions de police et de voirie ; exemptions fiscales à supprimer ; privilège de noblesse du maire à conserver. - notaires, leur nombre. - place du Châtelet, son emploi. - plan. — police, conflits au sujet de son exercice avec les officiers de justice, le lieutenant et l’état-major du château ; vœux pour son attribution à la municipalité. - présidial, sa composition. - prisons royales, leur situation - vœu pour leur amélioration.
Angoulême (Ville d’), procureurs à l’élection, nombre. - procureurs au présidial, nombre. - instruction pour la rédaction de leur cahier.
- séminaire, établissement, dotation, revenus, bourses ; places gratuites pour les habitants de Blanzac ; plaintes à son sujet. - Université à rétablir.
Angoumois (Province d’), étendue, nombre des communautés, enclaves, paroisse, ressort administratif et judiciaire. - Abonnement et tarifement. - Voir aussi aux mots abonnements, impositions, et aux noms des diverses communautés. - Assemblée générale du Tiers chargée de statuer sur l’administration provinciale. - Communautés appelées à l’assemblée. - Coutume, rédaction, territoire régi par elle. - Commerce, ses liaisons avec celui de l’Aunis et de la Saintonge. - Députation du Tiers État aux États généraux (cabales pour sa nomination). - Députation insuffisante,demande
dune troisième députation aux prochains États généraux. - Vœu pour un libre choix. - État provincial à organiser en Angoumois. - Voir aussi au mot États provinciaux. - limité à la province seule,
formée du Haut et du Bas-Angoumois. - unie à I’ Aunis. - unie à l’Aunis et à la Saintonge. - unie à la Saintonge. - Séparation de l’Angoumois et du Limousin.
Angoumois (Province d’), impositions, chiffre total, surcharge. - Voir aussi aux mots Angoulême (Élection d’) et impositions. - Noblesse et clergé possèdent les plus grands biens sans payer d’impôts. - Voir aussi au mot privilégiés et aux noms des diverses communautés. - Notaires, insuffisance de leurs études ; rivalité entre ceux de la campagne et ceux d’Angoulême, nombre ; compétence à accroître. - Population (chiffre de la).

Appointements civils et militaires à régler sans augmentation.

Arbres des chemins (droit arbitraire des seigneurs sur les).
Archevêchés à réduire au tiers du revenu.
Armée, droit de réquisition à limiter aux séditions et insurrections.
Armes à feu à éprouver avant la mise en vente.
Arpentement général et estimation (vœu en faveur d’un). - de la généralité de Limoges, vices de cette opération.
Arrestations arbitraires (vœu contre les).
Arrêts du Conseil (vœu pour leur suppression).
Arrondissements ou districts à former, vœux concernant leurs administrations et les fonctions à attribuer à celles-ci.
Arts et Métiers (vœux en faveur de la réforme de l’édit d’avril 1777 ; de l’abolition des droits de réception à la maîtrise, de police et de visite ; du maintien du régime corporatif sans statuts et avec libre accession à la maîtrise sur présentation de certificats de bonne conduite). - Voir aussi au mot Angoulême.

Asséurs et collecteurs des tailles, leur insuffisance. - Voir aussi au mot collecteurs.
Assemblées d’arrondissement à créer, leur rôle dans la répartition des impôts.
Assemblées d’élection, abrogation de règlements qui en excluent les fondés de pouvoirs des seigneurs.
Assemblées électorales primaires (leur réunion ; procédure ; choix et élection des députés ; rédaction des cahiers ; plaintes contre leur convocation tardive, leur courte durée).
Assemblée générales du Clergé, de la Noblesse et du Tiers de l’Angoumois, protestations contre la réduction des députés au quart.
Assemblée générale du Clergé, renvoi aux décisions de celle du Tiers.
Assemblées de municipalités ou de paroisses (vœux relatifs à leur établissement, leur recrutement, leurs attributions).
Assemblée municipale créée à Queue-d’Ajace.
Assemblée Nationale, vœu pour la publication de ses délibérations.
Assemblées provinciales, voir aux mots Administration provinciale et Etats provinciaux.
Assemblée provinciale du Poitou, son ressort.
Assemblées synodales du clergé, vœu pour leur rétablissement.
Assesseurs ou suppléants des députés aux États généraux (vœu relatif à leur mode d’élection, leur nombre, leurs fonctions).
Assistance publique (n’existe pas en beaucoup de communautés ; vœux pour son organisation, pour la création de bureaux de charité, de bureaux de drogues, d’une assistance médicale, de dépôts ou bureaux d’enfants exposés ; leur dotation sur les dîmes, le revenu des chanoines, lu Caisse provinciale). - Voir aux mots bureau de charité, de drogues, chirurgiens, enfants exposés, maisons de vieillards.
Assistance judiciaire (vœu pour la création d’un conseil de charité par arrondissement en vue de l’).

Ateliers de charité (vœux pour leur création).
Attributions (vœu pour leur abolition). - réunion des tribunaux d’attributions à ceux des conseils.

Aubeville (communauté d’), situation. ressort, impositions, nature des terres, privilégiés.
Aubeterre (communauté d’), situation, ressort, impositions, chemins, chapitre, minage, Minimes
Aunac (communauté d’), situation, ressort, impositions, nature des terres, rentes seigneuriales.
Auriac (Périgord), ses impositions comparées à celles de Palluaud.

B

Baillarge (variété de grains) semer à Champagne-BIanzac.
Bailliage ou Cour souveraine à établir à Angoulême ou à Poitiers.
Ban et arrière-ban, protestation de la Noblesse en faveur de ce service.
Ban de vendanges (réglementation du).
Ban (Droits de), renonciation sans indemnité.
Banalités de four et de moulin, contraires au droit naturel ; vœux pour leur suppression, leur rachat, leur remplacement par une prestation pécuniaire.
Banqueroutes, pénalités à leur appliquer.
Barrage (droits de), vœu pour leur suppression, - Voir aussi au mot aides.
Barbezieux (Election de), nombre de ses collectes en Angoumois.
Bâtardise (droits de), leur attribution.

Beaucorps (Veuve de), ses revenus seigneuriaux à Bessé-Gragonne.
Bellon (communauté de), situation, ressort, impôts-, nature des terrains, cultures, abonnement de 1742 ou tarifement, récoltes, rentes seigneuriales, taux de l’impôt eu égard au revenu.
Bénasté, médecin du roi à Cognac.
Bénéfices consistoriaux et bénéfices simples, abus dans leur collation et leur emploi ; vœux pour la confiscation totale ou partielle de leurs revenus et pour leur affectation à l’assistance publique, aux cures, écoles, fabriques, à l’extinction de la dette publique, aux secours en cas de disette.
Bénéficiers (à astreindre à la résidence ; prohibition du cumul ; recrutement par le concours et l’élection).
Bernac (communauté de), situation, ressort, impositions, propriétés des privilégiés.
Bessé-Gragonne (communauté de), situation, ressort, impositions, bétail, nature des terres et des cultures, faible revenu des terres, propriétés des seigneurs, rentes, dîmes, nombre de feux.
Bétail, son rôle dans les ressources des communautés ; son insuffisance dans certaines. - Voir aussi aux noms des diverses
communautés. - (Commerce du), ses entraves. - Voir aussi aux mots aides, commerce, et aux noms des diverses communautés.

Bians (terme local) ou corvées seigneuriales, vœu pour leur suppression.
Bioussac (communauté de), ressort, situation, impositions, abonnement.

Blanzac (Baron de), ses vertus.
Blanzac (Châtellenie de), agriers et champarts, impôts, leur quotité, brandes et terres incultes.
Blanzac (Ville de), situation et ressort. - chapitre, ses usurpations. - commerce insuffisant. - école et prébende préceptoriale. - deux maîtres de langues demandés aux Etats généraux. - hôpital, sa réunion illégale à l’abbaye de Bournet, son rétablissement demandé aux Etats généraux.
Blanzac (Châtellenie de), impositions, leur surcharge depuis 1742. - nature des terrains.

Bodet-Marvaud, échevin d’Angoulême,
Bois, leur pénurie, leur commerce, vœu pour la liberté de leur trafic. - Voir aussi aux noms des diverses communautés,
Boisseaux du chapitre de Blanzac à réformer. - du seigneur de Peudry à réformer. - seigneuriaux à réduire à l’étalon
d’Angoulême. - à réduire au point du suzerain.
Boissons (vœu pour la liberté du commerce des). - (droits sur), vœu pour leur suppression. - Voir aussi au mot Aides.
Bonnes (communauté de), ressort, situation, impositions.
Bordeaux (Généralité de), fonds imputés en 1787 pour ses travaux publics. - intendant, devra rendre compte
des fonds affectés à la navigation de l’Isle. - Parlement, son ressort,.
Bordiers (signifiant journaliers), leur condition misérable. - Voir aussi aux mots émigration et misère.
Bors-de-Montmoreau (communauté de), ressort, situation, impositions, leur progression et leur taux ; superficie et répartition des terres ; culture des céréales ; propriétés des privilégiés ; rentes seigneuriales.
Bouilleurs de vin, leurs plaintes contre les commis aux aides.
Bourses aux séminaires d’Angoulême el de Poitiers.
Bournet (Abbaye de), voir aux mots abbayes et Moriès.

Brandes (pour terres de bruyères). - Voir aux noms des diverses communautés.
Brettes (Communauté de), ressort, situation, impositions.
Brigades, voir au mot maréchaussée.
Broglie (Amédée de), voir au mot Angoulême, évêché.
Broglie (Comte de), gouverneur de Cognac.
Brun (Jean), subdélégué à Angouléme, lieutenant du maire.
Brun fils, procureur au présidial d’Angoulême.

Bureau de bienfaisance (vœu pour l’établissement d’un), par sénéchaussée. - de charité à établir dans chaque
paroisse, leur dotation et organisation. - diocésain, vœu pour sa réorganisation en vue de remplacer le bureau général des économats. - d’enfants exposés d’Angoulême,
organisation ; vœu pour sa réforme. - d’enfants exposés à établir dans chaque ville principale ou au chef-lieu des sièges royaux. - gratuit de drogues à établir. - des notaires d’Angoulême, abus
de cette institution. - Voir aussi au mot Angouléme.
Bureaux des intendants, à supprimer. - des douanes à reculer aux frontières. - Voir aussi au mot truites.

C

Cadastre, essai défectueux dû à M. De Tourny. - vœu pour sa réfection et méthode proposée.
Caisse des consignations, avantages, abus à réformer. - de l’Etat à distinguer de celle du roi.
Caisses intermédiaires, vœu pour leur suppression
Caisse provinciale, fonds de réserve à doter sur les revenus des ordres religieux.
Caisse provinciale, versement direct à la Caisse centrale. - Voir aussi aux mots États provinciaux et impositions.
Calinage (terme local signifiant vagabondage), ses abus, vœu pour sa suppression.
Capitation, vœux pour sa suppression - ou impôt personnel à établir sur les citoyens dépourvus de propriétés foncières. - Voir aussi au mot Impositions.
Cassations (abus des).
Casernes, vœu pour leur construction.
Casernement, frais à comprendre dans l’impôt territorial.
Castelnau (d’Albignac), évêque d’Angoulême, président de l’assemblée du clergé.
Casuel, abus, lourdeur, origine, double emploi avec la dîme ; vœux pour sa suppression.
Cathédrales à indemniser par la réunion des bénéfices consistoraux

Cens seigneuriaux, leur quotité. - Voir aussi aux mots rentes seigneuriales.
Centième denier (droit sur les successions), abus, vœux pour sa suppression. - â ne percevoir que sur l’actif des successions. - Voir aussi au mot contrôle. - des offices, son organisation, vœu
pour sa suppression.

Chambre ecclésiastique diocésaine, vœux pour sa réforme et la publication de ses comptes rendus annuels.
Champagne-Blanzac (communauté de), situation, ressort, impositions, nature des terres, nombre de feux, gelées, neiges, intempéries, taux de l’impôt par journal, rentes seigneuriales, église, chemins.
Champarts ou comptants ; leur nature ; à soumettre à l’impôt ; à exempter.
Champbruns (terme local signifiant landes ou terres en friche). - Voir aux noms des diverses communautés.
Champniers (communauté de), ressort, situation, impositions, misère de ses habitants.
Chantres (vœux pour la création de deux), par paroisse, à doter sur les dîmes.
Chapitres de demoiselles nobles, vœux relatifs à leur extension à tout le royaume, à leur dotation.
Charançon, ravages de cet insecte sur les blés en Angoumois.
Charente (navigation de la), historique des essais faits pour l’établir ; fonds imputés ; suspension des travaux. - Traite (droits de) sur les fers et fontes.
Charte nationale (le vote de l’impôt subordonné à l’octroi d’une).
Charges de finance ; vénalité à supprimer.
Chasse (droits de), privilège préjudiciable aux récoltes, contraire à la liberté naturelle ; liberté à établir.
Châteaux forts à accenser à l’intérieur du royaume
Chauveron (Fr. de), lieutenant du roi.
Chemins (grands), leur insuffisance, leur éloignement, leur mauvais état ; conséquences fâcheuses de cette situation. - (grand) de Mansle â Verteuil et à Poitiers inutile et coûteux. - (grand) de Paris en Espagne, son exécution onéreuse. - (grand) de Villefagnan à Ruffec, son exécution onéreuse. - (Administration des) : vœux pour sa réforme, pour la répression des entreprises des riverains, pour la fixation de la dépense, pour la suppression des abus en matière d’adjudication et d’indemnités, pour l’abolition des pratiques vexatoires des conducteurs, ingénieurs et des entrepreneurs, pour la détermination des largeurs, pour l’emploi des pauvres à leur exécution, pour l’imputation des dépenses. - vicinaux, leur état défectueux, entreprises des riverains, défaut de réparations, largeur à fixer, exécution et réparations à imputer sur les fonds de la corvée et aux seigneurs,
Chenaux et Puymangou (communauté de), situation, ressort, impositions, répartition des terres et des cultures.
Chenomet (communauté de), situation, ressort, impositions.
Chéverie (la) (communauté de), situation, ressort, impositions.
Chirurgiens des pauvres à établir ; doléances sur leur pénurie. - Voir aussi au mot ville d’Angoulême.

Cimetière de Plassac, abus dans l’exécution de son aménagement.

Clergé (Ordre du), conservera sa préséance ; perdra le droit de s’imposer ; sera obligé de rembourser ses emprunts ; réunion de ses biens à l’Etat ; doit aider l’Etat de son superflu ; devra céder à l’Etat la moitié ou les deux tiers de ses revenus ; devra éteindre la dette publique ; sera astreint à l’impôt proportionnel. - d’Angoumois, demande l’incorporation de sa dette à la dette publique, le maintien de sa préséance dans les assemblées, de ses privilèges honorifiques, la suppression de ses impôts particuliers, renonce à ses privilèges pécuniaires, proteste de son patriotisme.
Chanoines, leurs gros revenus, à employer à l’assistance publique.
Chapitres, voir aux mots Aubeterre el Angouléme.

Code civil et criminel à rédiger ou à réformer.
Code des eaux et forêts à rédiger ou à réformer. - pénal à rédiger ou à réformer. - de police à rédiger ou à réformer.
Cognac (Election de), collectes (nombre des), formation. - aides. corvées. Voir aussi au mot impositions. - maîtrise des eaux et forêts.
Cognac (Sénéchaussée de), enclaves, paroisses, communautés, ressort. - assemblées générales. - tribunal du point d’honneur.
Cognac (Ville de), situation, ressort, établissements.
Collecteurs, leurs versements, abus de leurs poursuites et saisies. - perpétuels, leurs versements.
Collèges, leur état déplorable ; à établir dans les villes, à doter sur les revenus des abbayes supprimées : élèves gratuits à confier à des réguliers et à y recevoir.
Collégiales à indemniser par la réunion des bénéfices consisteriaux.
Colonies, leur commerce de farines.
Colons (terme local signifiant métayer), leur condition en Angoumois ; leur utilité ; rapports avec les propriétaires ; colons des privilégiés, fraude par laquelle on les fait passer pour valets à gages.
Colombier (droits de) à limiter aux hauts justiciers.
Commandements et états-majors, vœu pour leur suppression.
Commandeurs de Malte à astreindre au payement des portions congrues.
Commerce, son utilité ; encouragements à donner ; gènes a supprimer. - imposition à établir sur lui - liberté à établir à l’intérieur. - Voir aussi aux mots douanes et traites. - liberté du commerce d’exportation sous conditions. - des bois, des boissons, des denrées, des eaux-de-vie, des farines, des fers, des grains, des papiers, du sel, des vins ; leurs gênes, vœux pour leur liberté.
Commis, vœux pour leur suppression ; leurs abus et concussions. - Voir aussi aux mots aides, contrôle, impositions, marque.
Commissaires et contrôleurs des pierres, vœux pour leur suppression. - départis aux rôles, aux tailles, leurs excès de pouvoir, leur négligence ; vœux pour leur suppression. -Voir aussi aux mots impositions, intendants, subdélégués. - leur négligence.
Commissions intermédiaires provinciales, composition, attributions.
Commissaires des États provinciaux, leur rôle.
Commissions particulières pour les jugements, vœu relatif à leur abolition.
Committimus (droit de), vœu pour son abolition
Complant (droits de), voir au mot rentes seigneuriales.
Comptes annuels de recettes et dépenses à dresser. - rendus annuels des ministres et secrétaires d’État aux États généraux.
Communautés, leur consentement pour l’établissement de l’impôt ; leur rôle dans la répartition, la perception, le versement. - religieuses, leur richesse, leur avidité, leurs biens à confisquer pour l’extinction de la dette.
Conciles provinciaux à rétablir.
Concordat de 1516, vœu en faveur de son abrogation.
Condac (communauté de), ressort, situation, impositions.
Concours à établir pour les emplois publics. - Voir aussi au mot bénéfices.
Congrégation des exempts, ses biens à réunir à l’État.
Conseil de défense à donner aux accusés.
Consignations (caisse des), réforme de l’administration, receveurs.
Constitution à régler par les États généraux ; vote de l’impôt subordonné à son octroi. - Voir aussi au mot charte.
Contrainte par corps, vœu pour son abolition, sauf pour crimes. - pour droits de contrôle, frais. - en matière de payements de
rentes seigneuriales à supprimer ou à limiter.
Contrôle, centième denier, échange, insinuation (droits de) ; leur injustice ; leur nature et leur variété ; le tarif de 1722 ; leur caractère vexatoire et arbitraire ; nécessité d’une réforme dans le sens de la clarté, de ta simplification, de la réduction et de la publicité.
Contrôleurs, commis, directeurs, régisseurs du contrôle : leurs excès de zèle ; leurs procédés inquisitoriaux ; leur arbitraire dans l’interprétation des règlements ; leurs exactions ; leurs remises. - (Juridiction du), à établir au chef-lieu de la province ; à donner aux juges ordinaires ou aux élections. - Voir aussi au mot Angoulême
(ville d’).
Corporations, réforme des droits de visite. - et abolition des droits de police - Voir aussi au mot Angoulême (ville d’).
Corps de ville, leurs origines, variations de leur régime, vœu pour leur réforme. — Voir aussi aux mots Angoulême (ville d’), municipalités. - municipaux, disposent abusivement des deniers patrimoniaux.
Corvée royale, son taux, son aggravation, ses vexations ; essai de réforme de Turgot ; vœux pour l’abolition de la corvée en nature, pour sa conversion en prestation pécuniaire étendue aux villes, son incorporation à l’impôt territorial, son abolition pure et simple. - seigneuriale contraire au droit naturel, vœux pour son rachat ou pour son abolition pure et simple.
Coullonges (Communauté de), ressort, situation, excès de ses impositions.
Coupes de bois, gènes qui résultent de la formalité des déclarations.
Coups d’État ministériels ou royaux à interdire.
Cours souveraines, leur droit d’enregistrement des lois el des impôts ne suppléera pas au rôle des Etats généraux et n’assurera plus que l’authenticité ; auront l’enregistrement seul. - leur ressort trop étendu ; nouvelles Cours à établir à proximité ou dans une des capitales de l’Angoumois ou à Poitiers.
Courgeac (communauté de), ressort, situation, nature des terres, récoltes, imposition, abandon des propriétés.
Courlac (communauté de), ressort, situation, nature des terres, récoltes, impositions, abandon des propriétés, proportion de l’impôt eu égard au revenu.
Couronne (la) (communauté de), ressort, situation, nature des terres, récoltes, impositions, abandon des propriétés, proportion de l’impôt eu égard au revenu.
Courtiers-jaugeurs (Droit de), voir au mot Aides.
Coutume d’Angoumois, voir au mot Angoumois. - de Paris, deviendra la loi unique provisoire du royaume.

Cressac (communauté de), ressort, situation, impositions.
Criminalité, ses progrès.

Cuirs (droits de marque des), abus de cette régie, de la marque et de l’exercice ; effets nuisibles sur l’industrie et le commerce ; vœux pour le rachat ou l’abolition.
Culant (comte de), député de la noblesse d’Angoumois.
Culte, son insuffisance à Peudry ; vœux pour sa gratuité.
Cultivateurs, leur condition misérable, leurs charges, leurs revenus ; boucs émissaires de la société. - Voir aussi aux mots agriculture, colons, dépopulation, émigration, fermiers, métayers, misère.
Culture, ses divers modes ; variété ; répercussion des impôts. - Voir aussi aux mots agriculture, Angoulême (Election d’), Angoumois, et aux noms des diverses communautés.
Cumul des dons, emplois, gratifications, pensions à interdire.
Cures, leur réduction, leur dotation.
Curés, leurs revenus, portion congrue, rentes, leurs rapports avec les fidèles, leur pauvreté, vœux pour l’augmentation et la fixation de leur dotation, leur rôle dans l’administration des bureaux de drogues gratuites. - requêtes pour en obtenir. - Voir aussi aux mots culte, ordres, prêtres, prieurs, privilégiés.

D

à suivre ...


Voir en ligne : GoogleGuide (en anglais) : la syntaxe de recherche avec Google

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