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1789 - Michel Régnaud de St Jean d’Angély : sa première carrière politique racontée par le Moniteur

D 21 février 2010     H 03:29     A Pierre     C 0 messages A 599 LECTURES


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C’est la première partie de sa longue carrière politique, de 1789 aux évènements de 1793 (la Terreur et l’exécution du Roi). Les sujets pour lesquels il a une prédilection méritent d’être examinés : son action contre l’apartheid à la française et l’esclavage, l’organisation du parlementarisme, la montée des périls aux frontières, la famille royale, puis le roi, qui tentent d’abandonner le navire, et bien d’autres sujets qui résument l’histoire de la première partie de la Révolution.

Source : Révolution française, Table alphabétique complette du Moniteur de 1787 jusqu’en l’An 8 de la République (1799) - Paris - 1802 - Archives.org Tome 2, p. 589

A la date de publication de cet ouvrage, Regnaud de St-Jean d’Angély commence une seconde carrière politique, avec Napoléon Bonaparte.

Nota : les items du document qui suit renvoient à un numéro de page dans un tome du "Moniteur". Nous essaierons de fournir un lien direct vers cet ouvrage, s’il est disponible en ligne.

Regnaud , avocat, lieutenant de la prévôté de la marine a Rochefort, député des communes du bailliage de Saint-Jean-d’Angély aux États-généraux,

An 1789.

- Propose , pour le clergé une invitation a la réunion, plus fraternelle que celle qui a été votée pour la noblesse, et une adresse au roi, 6.
- Réclame une séance extraordinaire pour recevoir les députations , 31.
- Propose que le procureur-général du parlement de Rouen soit mandé à la barre, 40
- Vote pour l’établissement des assemblées municipales et provinciales, avant de s’occuper de la constitution, 41.
- Instruit l’assemblée de l’arrestation de Cazalès à Caussade, 42
- Rend compte de l’affaire du procureur du roi a Falaise, 45
- Veut que la motion du duc de Noailles sur la sanction royale, soit examinée dans les bureaux, 48.
- Sa sortie contre Mirabeau, dans la discussion sur l’unité du corps législatif, 55.
- Vote l’adoption du plan de finances de M. Necker, et demande qu’il soit accompagne d’une adresse au peuple , 67.
- S’élève contre les députés qui abandonnent l’assemblée, et contre la délivrance des passe-ports, 69.
- Vote pour la division des départements en trois districts, 89.
- Appuie l’ajournement proposé de la question de subordonner les assemblées administratives au pouvoir exécutif, 94.
- Son opinion sur les mesures a prendre pour la restauration des finances ; il propose l’émssion de billets nationaux, 105.
— Fait diverses propositions sur la formation de la caisse de l’extraordinaire et la comptabilité du trésor public, 121.

An 1790.

- Vote pour la réduction des pensions, 6.
- Pour le maintien des droits d’entrée, et demande un comité de liquidation et d’imposition, 20.
- S’oppose au sursis du payement des créanciers non-liquidés, et propose de leur donner des à-comptes, 24.
- Combat la proposition de priver les religieux du droit de cité, 27.
- Fait renvoyer aux municipaux de la Rochelle la connaissance des troubles qui se sont élevés a Saint-Jean-d’Angely, par suite de l’élection du maire, 42.
- Demande que les députés soient inéligibles dans les prochaines assemblées primaires, par le fait seul de leur présence qui aurait lieu dans ces assemblées, 72.
- Vote contre la conversion de la contribution patriotique , ibid.
- Fait décréter l’envoi dans toutes les paroisses de commissions chargées de la confection des rôles d’imposition , 73.
- Trouve mauvais que le garde des sceaux ne communique avec l’assemblée que par des notes, et s’élève contre leur rédaction, 82.
- Fait arrêter que le comité de jurisprudence rendra compte de l’ordonnance portée contre Muscard, sous-officier du régiment de Vivarais, poursuivi pour son attachement à la révolution , 109.
- Est d’avis que le pouvoir exécutif ne puisse déclarer la guerre ni faire aucune entreprise offensive sans le consentement de la nation, 141
- Fait décréter que depuis le 10 jusqu’au 20 juillet, toutes les tribunes seront destinées aux députés extraordinaires de la France armée, 161.
- Dénonce une adresse des catholiques de Nismes, 165.
- Est élu secrétaire, 186.
- Ses observations de rédaction sur l’abolition des offices de judicature et l’organisation du pouvoir judiciaire, 187.
- Fait renvoyer au comité des finances le décret qui supprime les redevances pécuniaires des juifs, 203.
- S’oppose a l’annulation de la sentence rendue lors des troubles de Soissons, au sujet des subsistances, ibid.
- Vote la formation d’un comité de douze membres pour prendre connaissance et rendre compte de toutes les relations extérieures de la France, 211.
- Fait adopter un décret contre ceux qui s’opposent, par violence, au paiement des dimes et droits de champart, 216.
- Dénonce des troubles survenus dans son département, 222.
- Conteste sa mission à une députation qui se présente, au nom de la commune de Paris, pour réclamer contre les impôts qui pèsent sur cette ville, 234.
- Discute la question de savoir si Perrotin, abbé de Barmond, prévenu de conspiration, sera entendu a la tribune ou à la barre, 230.
- Dénonce les libelles publiés pour semer les troubles parmi les troupes, 255.
- Ses observations sur le traitement des officiers de justice et administrateurs, 245.
- Demande la liberté d’Eggs, prévenu de conspiration, et arrêté avec Bonne-Savardin, 248.
- Demande, lors de la démission de Necker, que l’assemblée s’empare de la direction du trésor public, ibid.
- Appuie les observations de Fréteau sur ce qui se passe aux frontières, et sur la nécessité de rétablir la discipline, 253.
- Ses observations sur l’incertitude de l’emploi des fonds, et contre la forme des demandes d’argent faites a l’assemblée, 255.
- Autres sur les causes du non-payement des dîmes et autres droits, 261.
- Vote pour l’impression d’un mémoire de l’ex-ministre Necker, contre les assignats, 262.
- Défend les membres de la ci-devant assemblée générale de Saint-Domingue, débarqués à Brest, et accusés de semer l’insubordination dans l’escadre, 265.
- Réclame l’amélioration du sort des religieuses, 266.
- Vote pour que l’assemblée délibère sur la demande d’indemnités formée par la commune de Paris, pour les frais de la démolition de la Bastille, 279.
- Fait prononcer trois jours d’arrêt centre Guilhermy, pour avoir injurié Mirabeau dans les débats relatifs au changement de pavillon, 296.
- Réclame contre l’inscription de son nom sur la liste des députés qui ont quitté la séance, au moment de l’appel nominal sur la question du renvoi des ministres, ibid.
- Discute les moyens d’atteindre les capitalistes par la contribution personnelle , 300.
- Annonce le massacre de Latierce, maire de Varèze, à la suite d’une insurrection populaire, 306.
- Défend ses concitoyens, accusés par Mauri de s’être ligués pour ne payer aucun impôt , 310.
- Veut qu’on autorise les districts à faire le relevé des recettes des collecteurs, afin de connaître les causes du retard dans le recouvrement des impôts, ibid.
- Parle sur le mode de remboursement de la dette publique, 311.
- S’oppose a la suppression des brevets de retenue, 329.
- Vote pour qu’on conserve les appointements des employés qui seraient renvoyés pour avoir dévoilé des abus dans les administrations, 344.
- Son projet pour la suppression des procureurs, 351.

An 1791.

- Appuie le projet relatif au nouvel uniforme militaire , 10.
- Fait charger le comité de régler le salaire des officiers des eaux et forêts , 17.
- Combat le projet d’instruction présenté par Mirabeau, sur la constitution civile du clergé, ibid.
- Propose l’admission des titres de créance des fermiers généraux, en payement des biens nationaux, 21.
- Appuie le projet de remplacer les prêtres réfractaires, 28.
- Réclame contre l’insertion de son nom sur la liste des membres du club monarchique, 33.
- Fait passer à l’ordre du jour sur diverses demandes de marques d’honneur, 42.
- Et renvoyer à un tribunal de Paris l’affaire de la succession de Jean Thierry, ibid.
- Propose des mesures relatives au cautionnement des soumissionnaires des messageries, ibid.
- Demande la continuation de la discussion sur les droits d’entrée, 47.
- Expose ses craintes sur le sort des patriotes étrangers réfugiés en France, et fait décréter que leur extradition ne pourra avoir lieu qu’après un décret de prise de corps, 51.
- Demande l’envoi dune force imposante, pour apaiser les troubles du Gard , 55.
- Propose de renvoyer au roi l’affaire concernant le voyage et l’arrestation de Mesdames, ibid et 56. [A propos de cet épisode de février 1791, voir cette page.]
- Combat le projet qui astreint la famille royale a résidence, comme préjugeant la question de savoir s’il y aura une famille privilégiée, 58.
- Défend le projet constitutionnel qui pose les principes de la soumission du peuple à la loi, 60.
- Demande l’ordre du jour sur celui tendant a la répression de l’émigration, 61.
- Vote pour la tontine de Lafarge, 64.
- Annonce les alarmes des frontières, occasionnées par le bruit d’une invasion prochaine, 69.
- Demande l’impression et l’ajournement du projet relatif a l’acquittement des dépenses du roi, pour l’an 1790 et autres, 72.
- Défend le ministre de la marine et le comité qui l’a justifié dans l’adjudication des fournitures de son département, 79.
- Rejette sur la municipalité de Douai tous les torts d’une émeute, à l’occasion des grains, et demande qu’elle soit transférée de suite à Orléans, 80.
- Veut que le ministre de la guerre rende compte du dénuement des frontières du Nord, 82.
- Invoque l’ordre du jour sur la demande que font les invalides d’une gratification de 100 fr, pour ceux d’entre eux qui voudraient quitter l’hôtel, 92.
- Défend Fleurieu, ministre de la marine, dénoncé par le chef de bureau Bonjour, pour un emploi illégal de fonds, 101.
- Communique un mandat du prince Loewenstein contre les émigrés, 102.
- Justifie la proposition de soumettre la force publique intérieure au ministre des contributions, 104.
- Combat Merlin de Douai qui demandait qu’on mit aux voix le projet de la réunion du comtat d’Avignon à la France, 125 et 126.
- Repousse les prétentions des Colons a l’exhérédation politique des hommes de couleur, et demande l’ajournement du projet, 129.
- Dénonce un prétendu manifeste de l’empereur, 130.
- Propose la translation provisoire des restes de Voltaire à l’église de Romilly, ibid.
- Demande que les individus seuls, et non les sociétés, soient autorisés a placarder et à user du droit de pétition, 132.
- Défend les droits des hommes de couleur, libres, qu’il porte a dix-neuf mille, et fait appréhender les résultats de la force que leur donnera l’oppression et le désespoir, 134.
- Fait adopter le principe que les hommes de couleur nés de pères et mères libres auront l’entrée aux assemblées coloniales, 136.
- Et qu’une instruction sera jointe a ce décret, ibid.
- Fait charger le pouvoir exécutif d’assurer la liberté du commerce de l’argent, 139.
- Appuie la proposition de Buzot de diviser le corps législatif en deux sections, et révèle les vues des partisans des deux chambres, 143.
- Fait arrêter un nouvel examen du projet d’instruction faisant suite au décret sur les Colonies, 148.
- Et renvoyer aux comités réunis une lettre des administrateurs du Bas-Rhin, annonçant des préparatifs sur la rive droite, 150.
- Demande qu’il soit élevé, aux frais de la nation, une statue à Voltaire, 151.
- Fait renvoyer au tribunal de leur arrondissement, Thevenot, Lacombe et son épouse, prévenus de conspiration, 153.
- Combat le projet de poursuivre les distributeurs d’actes émanés de la cour de Rome, non-sanctionnés par l’assemblée et le roi, 161.
- Vote pour la continuation du traitement des députés pendant les vacances de l’assemblée, ibid.
- Demande qu’on établisse l’incompatibilité des fonctions législatives avec tout autre emploi, et fait décréter qu’un homme aux gages d’un autre ne pourra pas être législateur, ibid.
- Fait ajouter au serment des fonctionnaires publics, ces mots, "sur mon honneur", 164.
- Et décréter qu’il sera fait un rapport sur les domaines nationaux, 168.
- Réclame contre le remplacement de Dangevilliers, directeur des bâtiments du roi, et contre la saisie de ses biens, 169.
- Demande que Robespierre produise les pièces, et signe la dénonciation qu’il a faite de l’émeute de Brie-Comte-Robert, 171.
- Propose l’envoi de courriers aux frontières, pour rejoindre le roi en fuite, et empêcher la sortie des personnes et d’aucun effet hors du royaume, 173.
- Fait décréter la vérification de l’état actuel des caisses, ibid.
- Et ordonner que le ministère continuera ses relations avec les ambassadeurs étrangers, malgré l’absence du roi, 174.
- Fait rendre un décret sur la libre circulation de l’argent, ibid.
- Demande la destitution et le remplacement de Bouillé, qui avait détaché des troupes pour protéger la fuite du roi, 175.
- En mission dans le Jura, le Doubs, la Haute-Saône et l’Ain , pour l’exécution des décrets à la suite de cet évènement, rend compte de ses opérations, 188.
- Transmet la prestation du serment par le corps aux ordres de Th. Lameth et le bon esprit du département du Jura, 192.
- Lettre du ministre de la guerre à tous les commissaires envoyés aux frontières, 197.
- Compte qu’il rend à l’assemblée de sa mission, ibid.
- Expose que la responsabilité doit monter et non descendre, et demande que le département de Paris soit appelé à la barre, a l’occasion d’agitations dans cette ville, 198.
- Propose de déclarer coupables de lèse-nation les auteurs et signataires d’écrits qui provoqueraient à la révolte, 199.
- Et de traduire également par-devant les tribunaux, les provocateurs au meurtre et au pillage, 201.
- Fait ordonner au garde-des-sceaux de rendre compte du décret sur Condé, 205.
- Pense que la suppression, en France, de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem ne doit pas faire rompre les relations amicales avec le gouvernement de Malte, 213.
- S’inscrit pour parler contre le projet de Legrand sur les prêtres réfractaires, 217.
- Fait un rapport sur l’insubordination du douzième régiment de cavalerie, 227.
- Et mander les ministres à la barre, pour avoir négligé les moyens de défense sur les frontières d’Espagne, 231.
- A la suite d’un rapport, fait décréter la publication de la liste des officiers de gendarmerie nationale, 236.
- Invoque la question préalable sur la proposition de fixer l’époque d’une convention nationale pour réviser la constitution, et regarderait cette proposition comme attentatoire à la souveraineté du peuple, 244.
- Fait décréter que le comité de révision prêtera serment de se borner aux objets qui lui auront été soumis, 247.
- Que le roi sera invité a mettre la plus grande solennité à la publication de la constitution, à Paris et dans tout le royaume, et qu’il notifiera son acceptation aux puissances étrangères, 259.
- Demande qu’il ne soit rien changé à la partie de l’instruction publique, et que l’étude de la constitution en fasse partie, 270.
- Regarde comme le dernier effort des ennemis de la constitution la motion tendante a faire rendre compte de trente millions destinés à rembourser des promesses d’assignats, 272.
- Fait décréter une gratification de 6,000 liv. à Lataille, propriétaire du Jeu de paume, à Versailles, 276.

An Ier 1793

- Est arrêté à Douai, 234.

An II. 1793

- Détails y relatifs, 271

An VI.

- Est nommé, par Bonaparte, commissaire civil à Malte, 289.
- Nomination de Méchain , pour l’y remplacer après son départ pour l’Égypte, 306.
- Sa lettre aux négociants de cette ile, pour la nomination d’un tribunal consulaire, 348.

An VII.

- Son arrivée a Paris, 89.

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