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1790 - La vente des biens ecclésiastiques en Charente-Inférieure

D 14 mars 2009     H 01:14     A Pierre     C 0 messages A 1789 LECTURES


Cette étude sur la vente des biens ecclésiastiques de 1790 mérite une double lecture : celle de l’époque de la vente, et celle de l’époque de l’étude, en 1906. Son auteur (P. Lemonnier) ne fait pas mystère de son opinion sur la nouvelle remise en cause des biens des congrégations du début du 20ème siècle.

Source : Bulletin de la Société des Archives Historiques - Revue de la Saintonge et de l’Aunis - Tome 26 - 1906

La propriété foncière du clergé et la vente des biens ecclésiastiques dans la Charente-Inférieure - Arrondissements de Saintes et de Marennes.

Une première étude des ventes des biens ecclésiastiques, clans le département de la Charente-Inférieure [1], m’a conduit à ces conclusions : à la fin du XVIIIe siècle, le clergé possédait 3,87 % du territoire dans l’arrondissement de La Rochelle, et 1,50 % dans l’arrondissement de Rochefort.

La propriété des réguliers dépassait de beaucoup celle du clergé séculier.

Les immeubles des villes furent achetés par le petit commerce ; les gros négociants se partagèrent les cabanes et les abbayes. A La Rochelle, dix-huit acquéreurs devinrent propriétaires de la moitié de la propriété foncière ecclésiastique ; à Rochefort, dix en achetèrent les deux tiers. Quelques paysans ajoutèrent un bout de champ aux quelques journaux de terre qu’ils possédaient.

Je voudrais essayer de faire les mêmes recherches sur la partie de la province de Saintonge qui est entrée dans la composition du département [2].

L’exploitation des terres d’Aunis remonte au Xe siècle, à l’époque de la fondation des grandes abbayes ; la grande propriété foncière ecclésiastique s’était formée par le dessèchement et la culture de la vaste étendue des laisses de mer. Longtemps avant l’occupation romaine, le vieux pays des Santons avait été partagé et cultivé par de nombreux propriétaires, et Mediolanum était une cité florissante ; Saint Eutrope y apporta le christianisme.

A l’origine, il n’y avait qu’un seul clergé. En 353, Saint Martin fonda à Ligugé le premier des monastères gaulois. Les moines occupés à la prière, à l’étude et au travail des mains, n’étaient que des corporations intermédiaires entre le clergé et les simples fidèles. Peu à peu les religieux furent admis aux ordres sacrés, et formèrent, à côté de l’ancien clergé, vivant dans le siècle et chargé de distribuer aux fidèles les secours de la religion, un nouveau clergé entièrement retiré du inonde. Il y eut le clergé séculier et le clergé régulier.

La propriété ecclésiastique, ou terres d’église, est aussi ancienne que le christianisme ; on pourrait ajouter qu’elle l’a précédé. Partout où il y a eu un sacerdoce organisé, le prêtre a possédé le sanctuaire et ses dépendances, et il a reçu les dons qui devaient subvenir à l’entretien du culte.

Dès le IVe siècle on trouve des traces de cette propriété. En 313, un édit de Maximin faisait restituer aux églises les terres que le fisc leur avait enlevées. Constantin attribua à l’Eglise les biens des confesseurs et des martyrs décédés sans parents. Théodore II et Valentinien III concédèrent aux églises et aux monastères les biens des clercs ou des moines morts sans héritiers. L’époque impériale romaine a laissé toute une législation sur les biens ecclésiastiques.

Sous les deux premières dynasties, et surtout sous la féodalité, le domaine du clergé s’agrandit considérablement par les dons, que la piété et la charité des fidèles faisaient à l’église dans un but clairement désigné.

L’évêque devint le propriétaire du domaine royal contenu dans le territoire de la cité. Le couvent accepta ici et là des donations, et son domaine se composa de biens disséminés. C’est ainsi qu’en 1791, l’évêque de Saintes était seigneur direct et foncier de la plus grande partie de sa ville épiscopale, et que les abbayes de Saintes et de Saint-Jean d’Angély avaient des biens dans tous les districts du département. En un mot, l’évêque était un grand propriétaire urbain, résidant à la ville ; l’abbaye, située en dehors de la ville ou en pleine campagne, était un grand propriétaire rural.

A côté de ces deux riches domaines, il s’était formé un troisième domaine ecclésiastique beaucoup plus humble, et en quelque sorte plus respectable, car il appartenait aux petits : celui des fabriques, des chapellenies et des confréries. A la fin du XVIIIe siècle, ces biens n’étaient plus entre les mains de leurs légitimes possesseurs qu’une nue-propriété, dont l’usufruit allait à des bénéficiers nommés par le roi.

Les réguliers propriétaires dans l’arrondissement de Saintes étaient : les abbayes de Bassac, de Fontdouce, de Masdion, de Sablonceaux, de Saintes, de Saint-Jean d’Angély et de Trizay. Les abbayes de Sablonceaux et de Saintes avaient seules conservé la conventualité. La première, qui comptait douze religieux, avait pour abbé commandataire Nicolas-François de Bourgogne, conseiller au parlement de Paris. Mme de Baudéan de Parabère, abbesse de Saintes, gouvernait cinquante-six religieuses de chœur et vingt-six sœurs converses. L’ordre de Malte possédait la commanderie des Epaux et l’hôpital de Geay. Les Cordeliers, les Jacobins, les Récollets avaient des couvents à Saintes et à Pons. Les Jésuites étaient propriétaires dans la paroisse des Gonds. Les Clunistes, les frères de la Charité, les Clarisses, les religieuses de Notre-Dame avaient une maison à Saintes. Les sœurs de la Charité étaient à Saintes et à Saujon. Il y avait encore à Pons les Dames de la foi.

Les actes de ventes nomment vingt-trois prieurés, dont les titulaires étaient : 8 réguliers, 10 prêtres étrangers au diocèse, 2 prêtres du diocèse et 3 titulaires inconnus. Le nombre des cures était de 117. Un petit nombre de fabriques, de chapellenies, une confrérie des pénitents à Saint-Pierre de Saintes, une confrérie des pauvres à Tallemont, possédaient quelques journaux de terre.

Les recherches sur la propriété foncière ecclésiastique non bâtie donnent les résultats suivants :

CantonsSuperficie du cantonQuantité vendueRapport entre les deux
Saintes Nord 10.951 hect. 659 hect. 93 a. 52 cent. 6,02 %
Saintes Sud 17.417 — 366 — 22— 12 — 2,10
Burie 12.209 — 231 — 14 — 39 — 1,89
Cozes 19.917 — 107 — 37 — 33 — 0,50
Gémozac 25.866 — 115 — 06—90 — 0,44
Pons 23.960 — 102 — 05—22 — 0,42
Sl-Porchaire 24.258 — 306 — 62 — 46 — 1,25
Saujon 20.732 — 239 — 64 — 27 — 1,15

La superficie de l’arrondissement est de 155.310 hect., le total de la propriété vendue est de 2.128 hect., le clergé possédait 1,36 % du territoire. Ces biens étaient ainsi partagés :

Réguliers 1.273 hect. 30 ares 28 cent.
Evêché 52 — 16 — 26 —
Chapitre 87 — 94. — 66 —
Séminaire 144 — 96 — 90 —
Cures 260 — 97 — 67 —
Fabriques 49 _ 27 — 85 —
Chapellenies 44 — 95 — 53 —
Prieurés 136 — 19 —52 —
Hôpital de Saintes 61 — 20 — 01 —

Les 117 cures de l’arrondissement étaient propriétaires de 260 hect., mais la cure de Corme-Ecluse possédait 64 hect., les autres cures avaient donc une moyenne de 1 hect. 26 ares, soit, en mesures du pays, à peu près 4 journaux.

Les ventes commencèrent, à Saintes le 15 février 1791, et à Pons [3], le 26 février. Elles furent terminées le 12 thermidor an III (30 juillet 1795). Il y eut dans l’arrondissement 646 adjudications ; 496 eurent pour objet des biens fonciers, 97 furent exclusivement consacrées à des immeubles, 53 furent des ventes de redevances, droits d’agrières, lods, etc. A Saintes, les immeubles vendus furent au nombre de 57, ils appartenaient presque tous aux chanoines de la cathédrale ; ils furent achetés par les fonctionnaires du district et du département, et par les commerçants.

Les acquéreurs fonciers furent au nombre de 399 pour une population qui, à cette époque, dépassait à peine 50.000 habitants.

La propriété foncière ecclésiastique était, sauf pour quelques domaines des réguliers, disséminée dans les communes de l’arrondissement. En exécution des décrets de l’assemblée, elle fut encore morcelée. Les acquéreurs sont nombreux, qui achetèrent plusieurs lots. Ils appartenaient presque tous à la bourgeoisie et au commerce. Les négociants, commerçants, fonctionnaires, meuniers, aubergistes, avaient seuls quelques capitaux.

L’analyse détaillée des ventes du canton de Pons donnera l’impression exacte de l’ensemble des acquéreurs des biens ecclésiastiques dans l’arrondissement.

112 hectares donnèrent lieu à 69 ventes, qui eurent, 53 acquéreurs. Ils se partagèrent ainsi : propriétaires-cultivateurs 15, laboureurs 14, artisans 5, marchands 4, bourgeois 3. avocat 1, cabaretier 1, commissaire 1, curé 1, domestique 1, huissier 1, juge 1, notaire 1, médecin 1, négociant 1, receveur de l’enregistrement 1, vigneron 1.

Les hommes politiques s’adjugèrent les plus beaux domaines. Le 7 mars 1791, Rondeau Philippe-Jacques-François, président du directoire du département,, achetait, pour la somme de 79.500 livres, la ferme, métairie et petite métairie de la Cour, avec maison, meubles, dépendances et bestiaux, plus 494 journaux de terre, appartenant aux Clarisses de Saintes.

Le 25 octobre 1792, Pannetier Jean-Baptiste, négociant à Saintes, devenait acquéreur de la seigneurie, borderies, métairies de Dreux de la Pommeraye et du Port, comprenant bâtiments, prés, bois, vignes, terres, jardins, garenne, treuils, pressoirs et tous les bestiaux, plus 324 journaux appartenant aux Clarisses de Saintes au prix de 114.600 livres.

Le 11 mars 1791, Garnier Jacques, procureur-général syndic du département, acquérait la métairie de Madame, bâtiments, terres et bestiaux, plus 214 journaux, à l’abbaye de Saintes, pour 55.100 livres ; il y ajoutait plus tard le prieuré de Saint-Eutrope.

L’acquéreur ne devait payer, dans la quinzaine de l’adjudication, que 12 pour cent du prix de l’adjudication, et le surplus en 12 annuités égales. Les assignats étaient reçus avec leur valeur légale.

C’était la substitution complète du vainqueur dans les biens et meubles du vaincu.

Ainsi, seize acquéreurs devinrent propriétaires de 1.086 hect. 51 ares 87 cent, soit la moitié de la propriété foncière ecclésiastique de l’arrondissement.

Lorsque parut la loi du 19 frimaire an IV, qui ordonnait un emprunt de 600 millions, en valeurs métalliques, exigible du quart des citoyens français les plus imposables, le peuple rappela ces grosses acquisitions. On lit, dans les lettres adressées à Saintes aux membres des administrations du département : «  [4] Faites peser l’emprunt sur les fournisseurs qui se sont enrichis, les accapareurs, les agioteurs, les gros négociants, les acquéreurs des domaines nationaux, sur tous ceux désignés par la voix publique pour avoir gagné à la révolution. »

L’arrondissement de Marennes comprenait, en 1789, 73.785 hectares. Le littoral profondément découpé, le sol divisé en prés, marais salants et marais gâts, en font le prolongement du pays d’Aunis. La plaine marécageuse s’agrandit chaque jour par les alluvions. En 1588, on pouvait dire de Brouage : qu’il était le plus beau port que la mer eût formé sur ces côtes ; aujourd’hui, la ville abandonnée élève ses remparts à plus de huit kilomètres du rivage.,

11 n’existe aucune donnée précise sur l’époque et sur les auteurs des premiers dessèchements. On fait remonter à 1560 celui des marais de La Tremblade. En 1590, l’abbesse de Saintes concéda 120 journaux, dans la paroisse de Saint-Denis, pour être transformés en 60 livres de marais salants. Ceux-ci, ruinés en 1684, rétablis en 1709, augmentés en 1714, étaient de nouveau détruits en 1778.

Eu 1698, la généralité de La Rochelle comptait 32.666 livres de.marais salants ; il n’en restait en 1791 que 18.039 livres. Les canaux avaient été négligés, abandonnés, et les eaux stagnantes rendaient le pays insalubre.

Les maisons religieuses étaient peu nombreuses. La conventualité avait cessé dans les abbayes de Montierneuf, de Trizay et de Vaux. Une douzaine de récollets possédaient un couvent à Brouage, au Château d’Oleron, à Marennes et à Royan. Les frères de la Charité avaient une maison dans l’île, et les sœurs de la Charité étaient à La Tremblade. On comptait : une douzaine de prieurés, dont le plus riche en biens fonciers, était celui de Mornac ; 24 ou 25 chapellenies, 38 cures. 16 fabriques possédaient quelques livres de marais salants et de marais gâts.

Les réguliers propriétaires, étrangers à l’arrondissement, étaient : les abbayes de Saintes, des Touches, de Vendôme, l’ordre de Malte, les Carmes de La Rochelle, les Jacobins de Pons, les Minimes de Surgères, les Jésuites de Saintes, les chanoines de Saint-Gatien de Tours, les Carmélites et les Clarisses de Saintes.

La propriété foncière ecclésiastique, étudiée par canton, donne les résultats suivants :

CantonsSuperficie du cantonQuantité vendueRapport entre les deux
Marennes 16.880 hect, 601 hect. 76 a. 03 cent. 3,56 %
St-Agnant 17.436 — 143 — 16—34 — 0,82
Royan 7.440 — 81 — 45—27 — 1,01
La Tremblade 16.703 — 195 — 01 — 14 — 1,16
Le Château 5.787 — 93 — 51 —42 — 1,60
Saint-Pierre 9.539 — 131 — 86—61 — 1,38
1.246 - 76 – 81 -

La propriété foncière sa répartissait ainsi :

Réguliers 355 hect. 47 ares 35 cent.
Prieurés 248 — 31 — 83 —
Cures 365 — 49 — 75 —
Chapellenies 169 — 89 — 02 —
Fabriques 84 — 05 — 67 —
Chapitre 20 — 05 — 14 —

La superficie totale de l’arrondissement était alors évaluée à 73.785 hectares [5], la propriété vendue étant de 1.246 hect. 76 ares 81 cent., le clergé possédait 1,68 % du territoire.


Dans les dix derniers jours du mois de décembre 1790, il y eut à Marennes quelques adjudications provisoires ; il apparaît que, sur ce point du département, on était impatient d’opérer la spoliation de l’Eglise. Les ventes commencèrent le 31 janvier 1791 et se continuèrent jusqu’au 8 floréal an III (27 avril 1795). Elles atteignent le chiffre de 491.

35 ont pour objet des droits et des redevances, 70 ont uniquement des immeubles : églises, chapelles, presbytères, couvents, maisons, granges, fours, chais, cimetières : on trouve parmi les adjudications de marais salants et de marais gâts jusqu’à une vente de vases sacrés et d’ornements sacerdotaux !

386 ventes se rapportent à la propriété foncière. Les biens furent morcelés en quelques livres de marais ou en quelques journaux, que se disputèrent les mêmes acquéreurs, dont le nombre est de 188 sur une population de 50.000 habitants ! Ils étaient pour la plupart des bourgeois ou de petits propriétaires. Ils se partagèrent eu deux catégories bien distinctes : les acheteurs de terres labourables, et les acheteurs de marais salants. Seul, le plus gros acquéreur devint propriétaire d’une grande étendue de l’un et l’autre biens.


Les conclusions de ce travail seront presque identiques à celles du travail déjà paru sur la vente des biens ecclésiastiques, dans les arrondissements de La Rochelle et de Rochefort.

La propriété foncière ecclésiastique était beaucoup moins considérable que l’ont affirmé les orateurs de l’assemblée nationale et les historiens de la révolution. Elle était de 1,36 % dans l’arrondissement de Saintes, et de 1,68 "/„ dans l’arrondissement de Marennes.

A Saintes, les réguliers possédaient davantage que le clergé séculier. A Marennes, les biens des séculiers l’emportaient sur ceux des réguliers ; la moyenne de la possession d’une cure était de 1 hect. 74 ares. Cette différence provient, de la nature de la propriété, qui consistait en livres de marais salants et de marais gâts.

Les gros acquéreurs furent, à La Rochelle, les négociants ; à Rochefort, les fournisseurs de la marine ; ils furent, à Saintes les hommes politiques et les fonctionnaires des administrations départementales ; à Marennes, ce furent des propriétaires.

La masse des acquéreurs se composa de bourgeois et de petits propriétaires. Dans une population de 100.000 habitants, pour les deux arrondissements, 600 acquéreurs n’ont pas bouleversé, par leurs achats, l’état de la propriété foncière.

Je puis, dès maintenant, essayer de tirer quelques conclusions générales, qui ne seront pas démenties par ma prochaine étude sur les arrondissements de Saint-Jean d’Angély et de Jonzac.

Si on ajoute aux revenus de la propriété foncière possédée par le clergé du département : 1° les revenus des nombreux immeubles vendus ; 2° les revenus que représente la jouissance des vastes immeubles qui servent de sous-préfecture, casernes, hôpitaux, palais de justice, prisons, lycées, collèges, musées, etc., ou sur l’emplacement de qui on a construit do nouveaux édifices, on peut affirmer que ces revenus s’élèvent, à beaucoup plus du double île la somme du budget des cultes allouée en 1905 au clergé de la Charente-Inférieure.

La vente des biens du clergé, inspirée par la haine politique et religieuse, fut une opération financière manquée. Les députés de l’assemblée nationale se trompèrent, ou voulurent se tromper sur l’estimation de ce riche domaine. Il fut émis sur ce gage la somme énorme de 45 milliards 578 millions d’assignats. La banqueroute était inévitable, elle eut lieu en l’an V.

Les conséquences morales furent aussi regrettables que les conséquences financières. La dépossession, par la loi, d’une portion des citoyens a perverti la conscience de la nation. Elle a fait entrer dans les esprits cette idée que la loi crée le juste, et que ce qui est légal est toujours honnête et permis. Le parti qui devient maître du pouvoir législatif a tous les droits el peut disposer de la fortune des particuliers.

Au Concordat de 1802, Napoléon exigea du pape l’abandon de toute revendication des biens de l’Eglise ; par là il s’attacha la bourgeoisie révolutionnaire, en lui assurant la possession paisible des riches domaines qu’elle avait acquis. Cependant, pendant la première moitié du XIXe siècle, on trouve au fond des agitations de la bourgeoisie la préoccupation constante de la propriété des biens nationaux. On la trouverait encore au fond de revendications nouvelles.

P. Lemonnier.


[1Revue des questions historiques, 1er janvier 1906.

[2La multiplicité des anciennes mesures agraires, employées en Saintonge, les renseignements contradictoires, qui m’étaient fournis sur leur valeur réelle, m’ont longtemps fait hésiter à terminer ce travail ; mais de récents calculs m’ont démontré que, si l’emploi de telle ou telle valeur apportait des différences dans l’évaluation de la propriété ecclésiastique d’une commune, le pourcentage n’était diminué ou augmenté que d’une unité dans chaque canton.

[3En 1791, Pons était le chef-lieu d’un district ; pour plus de clarté, j’ai adopté la division par arrondissement.

[4Archives municipales de Rochefort, cartons G. D.

[5Les superficies de l’arrondissement de Marennes ont été empruntées à la Statistique de la Charente-Inférieure, par M. A. Gautier, La Rochelle, 1839.

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