TABLE. Fac-similé de signatures de députés aux États provinciaux de Saintonge. Étude sur les États provinciaux de Saintonge, page 1 DOCUMENTS.
I. — Délibération du corps de ville de Saintes, qui refuse de demander le doublement des députés du Tiers (12 décembre 1788), et signatures. 55
II [A]. — Lettre du comte de la Tour du Pin relative a la réunion des trois Ordres à Saintes pour demander au roi des États provinciaux (27 décembre 1788). 57
II [B]. — Autorisation du comte de la Tour du Pin pour la réunion des trois Ordres (27 décembre 1788). 58
III [A]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Chérac, Saint-Sauvant, La Chapelle des Pots, Chaniers, Orlac, Louzac, Javrezac, Saint-Bris, Saint-Cezaire et Saint-Georges de Richemont (ler février 1789), et signatures. 59
III [B]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, de la paroisse des Gonds (25 janvier 1780), et signatures. 61
III [C]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, de la paroisse de Saint-Sulpice de Marignac (25 janvier 1789), et signatures. 63
III [D]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Mirambeau, du Petit-Niort, de Saint-Bonnet, Soubran, Sallignac, Allas-Bocage, Saint-Dizant du Gua, Saint-Martial de Mirambeau, Semoussac, Consac, Semillac et Saint-Eutrope d’Agudelle (ler février 1789), et signatures. 65
III [E]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Royan, Vaux, Saint-Pallais, Saint-Augustin, Saint-Sulpice et le Breuil du Pas (29 janvier 1789), et signatures. 67
III [F], — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Saint-Mégrin, Saint-Ciers et Lamérac (28 janvier 1789), et signatures. 69
III [G]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Talmont, Arces et Barzan (2 février 1789), et signatures. 71
III (H]. — Délibération des marchands de Pons (ler février 1789), et signatures. 73
III [I]. — Délibération des notaires et procureurs de Pons (31 janvier 1789), et signatures. 75
IV. — Lettre de convocation pour la Noblesse aux réunions pour les États provinciaux (31 décembre 1789). 77
V. [A]. — Délibération des trois Ordres de la ville de Saintes relative aux États provinciaux (séance du 31 décembre 1788). 78
V. [B]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 5 février 1789). 84
V. [C]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 6 février). 88
V. [D]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 7 février). 89
- Signatures des membres présents : Clergé. 98
- Signatures des membres présents : Noblesse. 99
- Signatures des membres présents : Tiers État. 101
- VI. — Discours prononcé à l’assemblée de Saint-Jean-d’Angély par l’abbé Allaire de la Sablière (4 février 1789). 106
VII.—Discours prononcé par Duchaine-Martimont, avocat, député des officiers municipaux de Saintes, a l’Assemblée de la Province (5 février 1789). 109
VIII. — Délibération de l’Assemblée générale des trois Ordres de la sénéchaussée de Saint-Jean-d’Angély (4 février 1789). 115
- Signatures des membres présents : Clergé. 116
- Signatures des membres présents : Noblesse. 116
- Signatures des membres présents : Tiers État. 117
- IX. — Déclaration des commissaires de la Noblesse de Saint-Jean-d’Angély à la Noblesse de Saintes (5 février 1789). 122
X. — Lettre des commissaires du Tiers État de Saint-Jean-d’Angély au Tiers de Saintes (5 février 1789). 124
XI. — Déclaration des trois Ordres de Saint-Jean à ceux de Saintes, relative aux États provinciaux et à la formation d’une assemblée particulière pour la sénéchaussée de Saint-Jean-d’Angély. 126
XII. — Réponse de la Noblesse de Saintes à la protestation des députés de Saint-Jean (7 février 1789). 127
XIII. — Réponse des commissaires des trois Ordres de Saint-Jean à la lettre des commissaires des trois Ordres de Saintes (13 mars 1789). 128
XIV. — Compte-rendu des séances des trois Ordres de la province de Saintonge par le Journal de Saintonge et d’Angonmois (27 janvier 1789). 130
XV. — Protestation du maire de Saintes, A.-G. Gaudriaud, subdélégué de l’intendant, contre son expulsion de la salle des délibérations de l’hôtel de ville (8 mars 1789). 132
XVI. — Réponse des officiers municipaux et des députés de Saintes à la protestation du maire ; signatures (8 mars 1789). 134
XVII. — Lettre de l’intendant, I. Guéau de Reverseaux, au garde des sceaux, contre les assemblées de Saintes (18 février 1789). 136
XVIII. — Lettre de l’intendant, I. Guéau de Reverseaux, contre le comte de la Tour du Pin et les mauvais traitements dont les subdélégués sont partout l’objet, à Marans, à Rochefort, à Saintes (29 mars 1789). 138
XIX. — Fable allégorique aux trois Ordres composant les États généraux : Les Chevaux , par le marquis de Fulvy (15 février 1789). 142
XX. — Délibération du corps de ville de La Rochelle pour demander des États provinciaux particuliers à l’Aunis, et discours du maire, Jean-Marie Alquier, sur l’état de l’Aunis, la situation du Tiers, du Clergé, de la Noblesse, le commerce, etc. (30 décembre 1789). 143
XXI. — Lettre du duc de La Rochefoucauld, président nommé des États provinciaux, au grand sénéchal d’Aunis, Green de Saint-Marsault, pour demander le vœu de l’Aunis et annoncer son intention de donner sa démission, les assemblées devant avoir le choix de leur président (9 janvier 1789). 152
XXII. — Mémoire du maire de Saintes, A.-G. Gaudriaud, au roi et à son conseil, sur son exclusion de l’assemblée de la Province et de la salle du Conseil municipal. 154
XXIII [A]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (28 et 21 décembre 1788). 159
XXIII [B]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 5 février 1789). 161
XXIII [C]. — Compte-rendu des assemblées des trois ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 6 février 1789). 163
XXIII [D]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 7 février 1789). 166
XXIV. — Pétition du Tiers État pour obtenir de voter par tête. 168
XXV. — Lettre du comte de la Tour du Pin au ministre de la maison du roi, M. de Villedeuil, sur les assemblées de Saintes et de Saint-Jean (8 février 1789). 171
XXVI. — Requête des trois Ordres de la Province de Saintonge au roi pour demander des États provinciaux. 173
XXVII. — Lettre des trois Ordres à M. de Villedeuil (14 février 1789). 175
XXVIII. — Réponse du ministre au comte de la Tour du Pin (20 février 1789). 176
XXIX. — Assemblée de la Noblesse de Saintonge où le baron de Bonnefoy de Bretauville présente le vœu de la Noblesse du Bas-Angoumois de voir son pays réuni à la Saintonge pour les États provinciaux. 177
XXX. — Vœu de la Noblesse d’Angoumois au sujet des États provinciaux. 199
XXXI. — Vœu du clergé de la sénéchaussée de Saintonge qui demande des États provinciaux, l’élection des maires par les habitants, etc. 181
XXXII. — Vœu de la Noblesse de Saintonge pour l’établissement d’États provinciaux et d’assemblées de districts qui seront chargés de toute l’administration, de la répartition des impôts, des travaux publics, etc. 185
XXXIII. — Vœux de la Noblesse et du Tiers de La Rochelle, du Tiers de Rochefprt, pour l’établissement et les attributions des États provinciaux. . 186
Table sommaire. 189
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