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Privilèges

Il y a 12 articles avec le mot-clé Privilèges

1331 - Saint Jean d'Angély (17) - Privilèges de la ville par le roi Philipe VI de Valois Créé le 22/01/07 - MAJ le 11/01/09 - par Pierre Lectures : 5078 - Popularité : 1 % Rubrique : 17 Saint-Jean-d'Angély Le roi Philippe de Valois complète le règlement promulgué en 1204 par Philippe Auguste en y ajoutant des droits de police. Il confirme ainsi les privilèges de la ville de Saint Jean (...)	1360 - Reddition de La Rochelle aux Anglais - Nos privilèges d'abord... Créé le 14/06/12 - MAJ le 21/06/12 - par Pierre Lectures : 420 - Popularité : 1 % Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises La ville de La Rochelle est, dans bien des occasions, un cas particulier dans le Royaume de France. On pourrait le résumer ainsi : nos privilèges locaux d’abord, le roi après... . (...)
1372 - Saint Jean d'Angély et Angoulême - Privilèges par le roi Charles V Créé le 19/05/07 - MAJ le 18/04/08 - par Pierre Lectures : 701 - Popularité : 1 % Rubrique : 17 Saint-Jean-d'Angély Un document un peu étrange, puis qu’il comporte, à la suite l’une de l’autre la confirmation par Charles V des privilèges de Saint Jean d’Angély datés du 9 novembre 1372 (...)	1461 - Angoulême (16) : Louis XI exempte la ville des tailles et impôts Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre Lectures : 413 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Angoulême L’aménagement du territoire à la manière du XVème siècle. Sollicité par son cousin duc d’Angoulême, le roi accepte des exemptions fiscales pour la ville et ses faubourgs. Vases (...)
1483 - Angoulême (16) : le roi Charles VIII confirme l'exemption de la taille en faveur de la ville Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre Lectures : 362 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Angoulême Changement de roi, changement de loi. Par prudence, le comte d’Angoulême a demandé au roi son cousin de confirmer les privilèges accordés par Louis XI, son prédécesseur. On ne saurait être (...)	1507 - Angoulême (16) : le roi accorde la noblesse au maire et aux échevins Créé le 29/11/08 - MAJ le 30/11/08 - par Pierre Lectures : 389 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Angoulême La noblesse pour les élus de la ville : un privilège personnel de grand prix. Les attendus de cette décision méritent la lecture, car ils décrivent une page essentielle de l’histoire de (...)
1507 - Cognac (16) - Organisation de la Mairie par Louise de Savoie Créé le 14/05/07 - MAJ le 18/04/08 - par Pierre Lectures : 1083 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Cognac en consideration de ce qu’ilz ont tousiours par cy deuant este bons loyaulx et obeissans subjectz de nosditz predecesseurs, de nous et de nosditz enfans, et esperons que ainsi seront pour (...)	1546 - Ile de Ré (17) : François de la Trimouille confirme les privilèges de l'île Créé le 19/04/09 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre Lectures : 587 - Popularité : 1 % Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale Considérant qu’"icelle est inundée et environnée de mer", etc. Pas très original, pour une île ! Mais il fallait une motivation pour cet acte, et François de la Trimouille manquait (...)
1576 - Plaidoyer pour la ville d'Angoulême, par Estienne Pasquier, avocat Créé le 19/08/08 - MAJ le 19/08/08 - par Pierre Lectures : 700 - Popularité : 1 % Rubrique : 1574-1576 - Cinquième guerre de religion La ville d’Angoulême a refusé de se soumettre au roi. La sanction : la perte de ses privilèges. L’avocat Etienne Pasquier plaide sa cause avec talent devant le Parlement de (...)	1597 - Saintes (17) : Henri IV rétablit les privilèges des maire et échevins de la ville Créé le 21/07/08 - MAJ le 21/07/08 - par Jean-Claude, Pierre Lectures : 700 - Popularité : 1 % Rubrique : 17 Saintes "... privilège et titre de noblesse et exemption de toutes tailles, subsides et impositions pour eux et leur postérité, avec le droit de police et justice en ladite ville et fauxbourgs ..." Le (...)
1718 - Impôts royaux - La taille et sa collecte Créé le 30/03/07 - MAJ le 31/03/07 - par Pierre Lectures : 5453 - Popularité : 1 % Rubrique : La Taille, impôt royal Rien ne va plus à Brie-sous-Matha (17) en ce printemps 1718 ! Le curé ne célèbre plus les offices, et l’un des 4 habitants chargé de collecter la taille dans le village est en arrêt de (...)	1790 - Des nobles de Saintonge protestent contre l'abolition de la noblesse par l'Assemblée Nationale Créé le 14/08/08 - MAJ le 14/08/08 - par Pierre Lectures : 4000 - Popularité : 1 % Rubrique : 1789 - 1792 Des États généraux à la République Les arrêtés de la nuit du 4 août 1789, et le décret du 19 juin 1790 ont aboli une des plus vieilles institutions françaises : la noblesse. Certains députés de cet ordre pour la Saintonge sont (...)