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Lois et coutumes
Il y a 36 articles avec le mot-clé Lois et coutumes
La guerre aux coqs à Pons (17) en Saintonge, le lundi de PâquesCréé le 25/04/09 - MAJ le 25/04/09 - parLectures : 771 - Popularité : 1 % Rubrique : Usages et pratiques d'autrefois A Pons, le lundi de Pâques, se pratiquait une curieuse coutume : la chasse aux coqs. Le commentateur précise que la Révolution a rendu la paix à ces pauvres (...)
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Saintonge, Aunis et Angoumois : provinces de droit romain ou de droit coutumier ?Créé le 30/07/06 - MAJ le 17/01/08 - parLectures : 2730 - Popularité : 1 % Rubrique : Lois, us et coutumes Pour mieux comprendre les règles qui régissaient la société civile de l’Ancien Régime en Saintonge, Aunis et Angoumois.
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Justice seigneuriale, haute, moyenne et basse, dans la Coutume du PoitouCréé le 07/08/06 - MAJ le 21/02/09 - parLectures : 5583 - Popularité : 1 % Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale La Coutume de Saintonge parle des degrés de la justice seigneuriale, mais sans définir l’étendue de ces degrés, peut-être parce que cela allait de soi, en Saintonge, au XVIème siècle. (...)
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L'héritage féodal : au devoir et achaptement ... à muance de seigneur et de vassalCréé le 19/02/12 - MAJ le 15/02/13 - parLectures : 260 - Popularité : 1 % Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale L’expression « au devoir et achaptement de ... à muance de seigneur et de vassal » se lit dans de très nombreux textes d’aveux ou reconnaissances, où les vassaux reconnaissent leurs (...)
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1010 - 1343 - La Saintonge du Moyen-Age révélée par les cartulaires des abbayesCréé le 06/03/09 - MAJ le 09/03/09 - parLectures : 2062 - Popularité : 1 % Rubrique : Cartulaires - études générales Un tableau précis de la Saintonge médiévale : c’est le résultat de la lecture qu’a fait pour nous Théodore Grasilier des cartulaires des abbayes, en 1871. Archéologie, géographie, (...)
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1099 - 1790 - Le sel et les gabelles : Historique de la règlementation - Saintonge, Aunis et AngoumoisCréé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - parLectures : 5983 - Popularité : 1 % Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel Le sel : un produit de base transformé en impôt. Un des mécanismes les plus révélateurs de la fiscalité sous l’ancien régime.
La chronologie des décisions royales et une sélection de (...)
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1146 - 1390 - Chronologie des actes d'organisation des communes en Saintonge, Aunis, Angoumois et PoitouCréé le 14/09/08 - MAJ le 28/12/08 - parLectures : 1140 - Popularité : 1 % Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables La chronologie des actes qui attestent de la montée en puissance des villes et de leurs élus dans cette période. Elles s’organisent et proposent au roi (d’Angleterre et de France) un (...)
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1146 - 1224 - Ile d'Oléron : Aliénor d'Aquitaine et Hugues de Lusignan écrivent son statutCréé le 14/09/08 - MAJ le 16/09/08 - parLectures : 1281 - Popularité : 1 % Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables Dès le Moyen-âge il devient nécessaire de mettre par écrit les règles du jeu à propos de cette île très convoitée pour sa position stratégique et pour son sel. Aliénor d’Aquitaine, Louis (...)
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1197 ? - Les bons usages et les bonnes costumes et les bons jugemenz de la commune d'Oleron.Créé le 27/12/08 - MAJ le 12/03/09 - parLectures : 694 - Popularité : 1 % Rubrique : Coutumes d'Angoumois, d'Aunis et de Saintonge - Textes intégraux A ce jour, le plus vieux texte en langue saintongeaise présenté sur ce site : la coutume de la commune d’Oléron. Certains disent que ce vieux code de commune aurait été consenti aux (...)
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1262 - Cognac (16) : Guy de Lusignan accorde des franchises à la villeCréé le 18/04/08 - MAJ le 15/09/08 - parLectures : 913 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Cognac Alors que les chartes du 13ème siècle sont le plus souvent en latin, nous avons ici un texte en français. Sa lecture n’est pas toujours évidente, mais pour les amoureux de notre langue, (...)
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1266 ? - Rooles ou Jugemens d'Oléron - Un des premiers codes maritimesCréé le 15/12/07 - MAJ le 14/09/08 - parLectures : 1122 - Popularité : 1 % Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables Un document d’exception : ces Rooles ou Jugemens d’Oléron sont un des premiers codes maritimes connus. Ils ont eu force de loi sur l’Atlantique et la Mer du Nord pendant des (...)
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1308 - Aveu d'Eymeri Viel de Meschers à Guillaume Vivien, de Cravans (17)Créé le 02/12/11 - MAJ le 02/12/11 - parLectures : 211 - Popularité : 1 % Rubrique : 1243 - 1317 - L'Aquitaine anglaise Cette pièce est un aveu et dénombrement dans lequel se trouve le tarif de la coutume de Meschers, petite ville de la Saintonge, située au bord de la Gironde ainsi que Cravans, au seigneur duquel (...)
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1350 - Cognac (16) : La charte de la commune par le connétable Charles d'EspagneCréé le 15/09/08 - MAJ le 15/09/08 - parLectures : 390 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Cognac Le 4 juillet 1215, le roi d’Angleterre Jean-sans-Terre avait concédé une commune aux prudhommes de Cognac. Depuis cette date, les institutions de la ville fonctionnent cahin-caha, et les (...)
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1486 - 1695 - Les éditions des coutumes en Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et SaintongeCréé le 24/03/09 - MAJ le 24/03/09 - parLectures : 1586 - Popularité : 1 % Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d'Angoumois, Aunis et Saintonge Inventaire (fait en 1699) des éditions des coutumes et autres usances d’Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge. Après la Bible, ce sont probablement ces livres qui font les (...)
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1514 - La coutume d'Angoumois - Texte complet des 121 articlesCréé le 10/03/07 - MAJ le 06/06/10 - parLectures : 1556 - Popularité : 1 % Rubrique : Coutumes d'Angoumois, d'Aunis et de Saintonge - Textes intégraux Texte intégral des 121 articles de la Coutume d’Angoumois, publiée le 10 octobre 1514.
Le code civil d’un pays de droit écrit, rédigé au 16ème siècle, à partir d’un ensemble (...)
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1520 - Les coutumes du pays de Saintonge - Texte, commentaires, glossaireCréé le 03/07/06 - MAJ le 17/02/10 - parLectures : 5062 - Popularité : 1 % Rubrique : Coutumes d'Angoumois, d'Aunis et de Saintonge - Textes intégraux 1520 : La Saintonge met sa coutume en forme et en écrit
Un document particulièrement riche d’informations sur l’organisation de la vie civile au 16ème siècle dans cette province. (...)
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1520 - Négociations entre les trois ordres pour la rédaction de la coutume de SaintongeCréé le 16/02/10 - MAJ le 16/02/10 - parLectures : 729 - Popularité : 1 % Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d'Angoumois, Aunis et Saintonge Un document tout à fait passionnant : nous vivons en direct, dans le réfectoire du couvent des Cordeliers de Saint Jean d’Angély, la mise en forme durable de la Coutume de Saintonge. Sous (...)
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1520 - La rédaction des coutumes de Saintonge, de la Rochelle et du pays d'AunisCréé le 16/04/08 - MAJ le 06/04/10 - parLectures : 1591 - Popularité : 1 % Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d'Angoumois, Aunis et Saintonge Dans les 20 premières années du 16ème siècle, sous l’impulsion de François 1er, les provinces de droit écrit mettent en forme leur coutume.
Daniel Massiou en raconte les épisodes, et (...)
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1523 - François 1er contre les plus-values usuraires en Angoumois, Saintonge et PérigordCréé le 23/05/10 - MAJ le 23/05/10 - parLectures : 465 - Popularité : 1 % Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables Les acquisitions manifestement usuraires, illicites et réprouvées, pullulent en Angoumois et en Périgord, multipliant charge et surcharge sur les pauvres gens. Les acheteurs, par contrats (...)
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1529 – Angoulême (16) : Statuts et ordonnances pour la police de la villeCréé le 24/08/08 - MAJ le 24/08/08 - parLectures : 468 - Popularité : 1 % Rubrique : 16 Angoulême Le grand intérêt de ce document : il donne une image assez précise de ce que pouvait être la vie d’un citadin au XVIème siècle.
500 ans plus tard, la vie en ville a évolué, bien sûr, mais (...)
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