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Un procès criminel sous Louis XVI

17 février 2011, 11:37, par Antoine

Bonjour,

D’abord, je vous félicite pour ce site remarquable.

J’ai découvert depuis peu de temps que mon ancêtre direct avait fait l’objet d’un procès criminel en 1781, devant le présidial d’Angoulême puis en appel devant le parlement de Paris. Son adversaire était un puissant personnage : le chevalier Jean Gédéon du Rousseau de Chabrot, capitaine de cavalerie et brigadier des gardes du corps du Roi, qui fut plus tard le premier maire de Montbron. Mon ancêtre fut « pris de corps », ses biens « saisis et annotés » et enfermé dans les prisons d’Angoulême pendant un an. Enfin, un arrêt du parlement de Paris le déchargea d’accusation et ordonna la « levée de ses écrous ». J’ai mis en pièce jointe cet arrêt, imprimé en 1782, dont l’original est à la BNF.

Ma question et la suivante : l’arrêt du parlement décrit par le menu les procédures judiciaires alambiquées de l’époque, mais ne donne à aucun moment le motif de la requête criminelle lancée contre mon ancêtre. Comment peut-on retrouver de quoi il fut accusé ? Les archives judiciaires du présidial d’Angoulême ont-elles été dépouillées ? Le registre des écrous des prisons d’Angoulême existe-t-il encore ?

Merci par avance pour votre aide.

Antoine Duvoisin de Soumagnat

Nota : mon ancêtre, Jean-Baptiste Duvoisin de Soumagnat, était né en 1727 à Cussac (Haute-Vienne). Il avait épousé en 1753 Thérèse Bonnithon, d’une famille de médecins de Montbron. Il fut reçu « pair de l’hôtel de ville d’Angoulême » le 31 mars 1754.

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