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1870 - Annales de la Société des arts, sciences et belles-lettres de Saintes

D 10 janvier 2007     H 20:25     A Pierre     C 0 messages A 1145 LECTURES


Les Etats provinciaux de Saintonge (1788-1789) étude et documents inédits par Louis Audiat

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TABLE.

Fac-similé de signatures de députés aux États provinciaux de Saintonge.

Étude sur les États provinciaux de Saintonge, page 1

DOCUMENTS.
- I. — Délibération du corps de ville de Saintes, qui refuse de demander le doublement des députés du Tiers (12 décembre 1788), et signatures. 55
- II [A]. — Lettre du comte de la Tour du Pin relative a la réunion des trois Ordres à Saintes pour demander au roi des États provinciaux (27 décembre 1788). 57
- II [B]. — Autorisation du comte de la Tour du Pin pour la réunion des trois Ordres (27 décembre 1788). 58
- III [A]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Chérac, Saint-Sauvant, La Chapelle des Pots, Chaniers, Orlac, Louzac, Javrezac, Saint-Bris, Saint-Cezaire et Saint-Georges de Richemont (ler février 1789), et signatures. 59
- III [B]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, de la paroisse des Gonds (25 janvier 1780), et signatures. 61
- III [C]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, de la paroisse de Saint-Sulpice de Marignac (25 janvier 1789), et signatures. 63
- III [D]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Mirambeau, du Petit-Niort, de Saint-Bonnet, Soubran, Sallignac, Allas-Bocage, Saint-Dizant du Gua, Saint-Martial de Mirambeau, Semoussac, Consac, Semillac et Saint-Eutrope d’Agudelle (ler février 1789), et signatures. 65
- III [E]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Royan, Vaux, Saint-Pallais, Saint-Augustin, Saint-Sulpice et le Breuil du Pas (29 janvier 1789), et signatures. 67
- III [F], — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Saint-Mégrin, Saint-Ciers et Lamérac (28 janvier 1789), et signatures. 69
- III [G]. — Procès-verbal d’élection de députés aux réunions pour les États provinciaux, des paroisses de Talmont, Arces et Barzan (2 février 1789), et signatures. 71
- III (H]. — Délibération des marchands de Pons (ler février 1789), et signatures. 73
- III [I]. — Délibération des notaires et procureurs de Pons (31 janvier 1789), et signatures. 75
- IV. — Lettre de convocation pour la Noblesse aux réunions pour les États provinciaux (31 décembre 1789). 77
- V. [A]. — Délibération des trois Ordres de la ville de Saintes relative aux États provinciaux (séance du 31 décembre 1788). 78
- V. [B]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 5 février 1789). 84
- V. [C]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 6 février). 88
- V. [D]. — Délibération des trois Ordres de la province de Saintonge (séance du 7 février). 89

  • Signatures des membres présents : Clergé. 98
  • Signatures des membres présents : Noblesse. 99
  • Signatures des membres présents : Tiers État. 101



- VI. — Discours prononcé à l’assemblée de Saint-Jean-d’Angély par l’abbé Allaire de la Sablière (4 février 1789). 106

- VII.—Discours prononcé par Duchaine-Martimont, avocat, député des officiers municipaux de Saintes, a l’Assemblée de la Province (5 février 1789). 109

- VIII. — Délibération de l’Assemblée générale des trois Ordres de la sénéchaussée de Saint-Jean-d’Angély (4 février 1789). 115

  • Signatures des membres présents : Clergé. 116
  • Signatures des membres présents : Noblesse. 116
  • Signatures des membres présents : Tiers État. 117



- IX. — Déclaration des commissaires de la Noblesse de Saint-Jean-d’Angély à la Noblesse de Saintes (5 février 1789). 122

- X. — Lettre des commissaires du Tiers État de Saint-Jean-d’Angély au Tiers de Saintes (5 février 1789). 124

- XI. — Déclaration des trois Ordres de Saint-Jean à ceux de Saintes, relative aux États provinciaux et à la formation d’une assemblée particulière pour la sénéchaussée de Saint-Jean-d’Angély. 126

- XII. — Réponse de la Noblesse de Saintes à la protestation des députés de Saint-Jean (7 février 1789). 127

- XIII. — Réponse des commissaires des trois Ordres de Saint-Jean à la lettre des commissaires des trois Ordres de Saintes (13 mars 1789). 128

- XIV. — Compte-rendu des séances des trois Ordres de la province de Saintonge par le Journal de Saintonge et d’Angonmois (27 janvier 1789). 130

- XV. — Protestation du maire de Saintes, A.-G. Gaudriaud, subdélégué de l’intendant, contre son expulsion de la salle des délibérations de l’hôtel de ville (8 mars 1789). 132

- XVI. — Réponse des officiers municipaux et des députés de Saintes à la protestation du maire ; signatures (8 mars 1789). 134

- XVII. — Lettre de l’intendant, I. Guéau de Reverseaux, au garde des sceaux, contre les assemblées de Saintes (18 février 1789). 136

- XVIII. — Lettre de l’intendant, I. Guéau de Reverseaux, contre le comte de la Tour du Pin et les mauvais traitements dont les subdélégués sont partout l’objet, à Marans, à Rochefort, à Saintes (29 mars 1789). 138

- XIX. — Fable allégorique aux trois Ordres composant les États généraux : Les Chevaux , par le marquis de Fulvy (15 février 1789). 142

- XX. — Délibération du corps de ville de La Rochelle pour demander des États provinciaux particuliers à l’Aunis, et discours du maire, Jean-Marie Alquier, sur l’état de l’Aunis, la situation du Tiers, du Clergé, de la Noblesse, le commerce, etc. (30 décembre 1789). 143

- XXI. — Lettre du duc de La Rochefoucauld, président nommé des États provinciaux, au grand sénéchal d’Aunis, Green de Saint-Marsault, pour demander le vœu de l’Aunis et annoncer son intention de donner sa démission, les assemblées devant avoir le choix de leur président (9 janvier 1789). 152

- XXII. — Mémoire du maire de Saintes, A.-G. Gaudriaud, au roi et à son conseil, sur son exclusion de l’assemblée de la Province et de la salle du Conseil municipal. 154

- XXIII [A]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (28 et 21 décembre 1788). 159

- XXIII [B]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 5 février 1789). 161

- XXIII [C]. — Compte-rendu des assemblées des trois ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 6 février 1789). 163

- XXIII [D]. — Compte-rendu des assemblées des trois Ordres de la Province en la ville de Saintes (séance du 7 février 1789). 166

- XXIV. — Pétition du Tiers État pour obtenir de voter par tête. 168

- XXV. — Lettre du comte de la Tour du Pin au ministre de la maison du roi, M. de Villedeuil, sur les assemblées de Saintes et de Saint-Jean (8 février 1789). 171

- XXVI. — Requête des trois Ordres de la Province de Saintonge au roi pour demander des États provinciaux. 173

- XXVII. — Lettre des trois Ordres à M. de Villedeuil (14 février 1789). 175

- XXVIII. — Réponse du ministre au comte de la Tour du Pin (20 février 1789). 176

- XXIX. — Assemblée de la Noblesse de Saintonge où le baron de Bonnefoy de Bretauville présente le vœu de la Noblesse du Bas-Angoumois de voir son pays réuni à la Saintonge pour les États provinciaux. 177

- XXX. — Vœu de la Noblesse d’Angoumois au sujet des États provinciaux. 199

- XXXI. — Vœu du clergé de la sénéchaussée de Saintonge qui demande des États provinciaux, l’élection des maires par les habitants, etc. 181

- XXXII. — Vœu de la Noblesse de Saintonge pour l’établissement d’États provinciaux et d’assemblées de districts qui seront chargés de toute l’administration, de la répartition des impôts, des travaux publics, etc. 185

- XXXIII. — Vœux de la Noblesse et du Tiers de La Rochelle, du Tiers de Rochefprt, pour l’établissement et les attributions des États provinciaux. . 186
Table sommaire. 189

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