Un document très étonnant : dans un recueil de jurisprudence sur l’Usance de Saintonge, la coutume en vigueur dans la partie de la Saintonge non concernée par la Coutume de Saint-Jean d’Angély, c’est à dire la partie ouest de la province, le juriste se laisse aller à des digressions intéressantes sur l’instabilité de la côte dans la presqu’ile d’Arvert, ses églises englouties par les dunes, qui réapparaissent 50 ans plus tard, et disparaissent de nouveau, sur les guerres de religion, sur la végétation des marais. Ensuite, il poursuit son étude jurisprudentielle ... Des digressions qui paraissent aujourd’hui au moins aussi intéressantes que le principal !
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Jurisprudence
Articles
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1647 - L’instabilité de la côte d’Arvert racontée dans un ouvrage de jurisprudence
6 avril 2010, par Pierre -
1736 - Jurisprudence sur les corvées à La Faye (16), près de Ruffec, dans le Traité des Fiefs
10 juin 2010, par PierreLes habitants de paroisse la Faye, en Angoumois, doivent-ils guet et corvées au duc de Saint-Simon, marquis de Ruffec ? Sujet mineur, aux enjeux limités, mais question de principe, sans doute pour le duc. Qui a raison ? Les paroissiens contestataires, menés par un certain Boudon de Mérainville, ou le duc, dans son hôtel parisien ? L’affaire est jugée en appel. On constate, en lisant les attendus, que pour être juriste en 1736, il fallait aussi être historien.
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1736 - La Faye (16) : Jugement sur les bians et corvées dans le marquisat de Ruffec
22 février 2009, par PierreC’est un recueil de jurisprudence écrit en 1738, à propos des fiefs et droits seigneuriaux. Sa lecture n’est pas de tout repos. Mais il aborde un grand nombre de questions de base sur ce thème. Avec un glossaire explicatif, cela devient beaucoup plus facile à lire. L’extrait présenté et commenté ici concerne les droits seigneuriaux à La Faye, marquisat de Ruffec
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1756 - Commentaire sur la coutume de la Rochelle et du pays d’Aunis - Biens meubles et immeubles
24 avril 2010, par PierreLes esclaves nègres sont-ils des biens meubles ou immeubles ? Une distinction essentielle analysée par un spécialiste de jurisprudence du XVIIIe siècle, dans un article où sont traités successivement : fruits, ruches des mouches à miel, poisson des étangs, bois, bateaux, bestiaux et instruments aratoires, nègres esclaves, lapins de garenne, artillerie des châteaux, ornements des chapelles, ustensiles d’hôtel, presses d’imprimerie, moulins à bras, pressoirs, tonneaux, cuves, alambics, ustensiles des raffineries (de sucre) et des borderies.
Le siècle des lumières avait quelques ombres ! -
1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des moulins dans la Coutume du Poitou
5 juin 2010, par PierreLe Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré à la banalité des moulins.
De nombreux exemples font référence à la coutume d’Angoumois. Pour que le lecteur ait une vision plus complète, nous avons ajouté, en début d’article, le texte des coutumes d’Angoumois et de Saintonge (St Jean d’Angély) sur le même sujet des moulins. -
1762 - Traité des Fiefs - Des bians et corvées dans la Coutume du Poitou
5 juin 2010, par Pierre"Les corvées sont des accidents ou charges extraordinaires , imposées lors de l’inféodation..." ; "Les droits de corvées sont si odieux..."
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré aux bians et corvées.