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Jurisprudence


Il y a 6 articles avec le mot-clé Jurisprudence

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1647 - L’instabilité de la côte d’Arvert racontée dans un ouvrage de jurisprudence

Créé le 06/04/10 - MAJ le 12/04/10 - par Pierre
Lectures : 1040 - Popularité : 1 %
Rubrique : Façade maritime
Un document très étonnant : dans un recueil de jurisprudence sur l’Usance de Saintonge, la coutume en vigueur dans la partie de la Saintonge non concernée par la Coutume de Saint-Jean (...)

1736 - La Faye (16) : Jugement sur les bians et corvées dans le marquisat de Ruffec

Créé le 22/02/09 - MAJ le 23/02/09 - par Pierre
Lectures : 804 - Popularité : 1 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
C’est un recueil de jurisprudence écrit en 1738, à propos des fiefs et droits seigneuriaux. Sa lecture n’est pas de tout repos. Mais il aborde un grand nombre de questions de base sur (...)

1736 - Jurisprudence sur les corvées à La Faye (16), près de Ruffec, dans le Traité des Fiefs

Créé le 10/06/10 - MAJ le 10/06/10 - par Pierre
Lectures : 816 - Popularité : 1 %
Rubrique : Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
Les habitants de paroisse la Faye, en Angoumois, doivent-ils guet et corvées au duc de Saint-Simon, marquis de Ruffec ? Sujet mineur, aux enjeux limités, mais question de principe, sans doute (...)

1756 - Commentaire sur la coutume de la Rochelle et du pays d’Aunis - Biens meubles et immeubles

Créé le 24/04/10 - MAJ le 24/04/10 - par Pierre
Lectures : 613 - Popularité : 1 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
Les esclaves nègres sont-ils des biens meubles ou immeubles ? Une distinction essentielle analysée par un spécialiste de jurisprudence du XVIIIe siècle, dans un article où sont traités (...)

1762 - Traité des Fiefs - Des bians et corvées dans la Coutume du Poitou

Créé le 05/06/10 - MAJ le 06/06/10 - par Pierre
Lectures : 487 - Popularité : 1 %
Rubrique : Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
"Les corvées sont des accidents ou charges extraordinaires , imposées lors de l’inféodation..." ; "Les droits de corvées sont si odieux..." Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes (...)

1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des moulins dans la Coutume du Poitou

Créé le 05/06/10 - MAJ le 06/06/10 - par Pierre
Lectures : 840 - Popularité : 1 %
Rubrique : Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce (...)

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