Il n’est pas fréquent de trouver un ouvrage qui fasse le lien entre des coutumes remontant pour la plupart à l’époque de l’ancien régime et ce qu’elles sont devenues à la fin du XIXème siècle.
Georges Musset, professeur de Législation au Lycée de La Rochelle fait ce lien pour nous, dans les domaines aussi variés que les bois et leur entretien, la vaine pâture, la clôture des habitations, les fossés, les distances à respecter avec la propriété du voisin.
Dans une (...)
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Lois, us et coutumes
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Articles
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1893 - Traité des usages locaux ayant force de loi en Charente-Inférieure
24 janvier 2021, par Pierre -
Le droit coutumier de l’Angoumois, par J.-H. Michon
29 juillet 2013, par PierreDans son ouvrage de référence "Statistique monumentale de la Charente", J.-H. Michon fournit une intéressante présentation du droit coutumier de l’Angoumois. Il met en particulier en évidence les dispositions de ce droit qui le distinguent de celui des provinces environnantes.
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Saintonge, Aunis et Angoumois : provinces de droit romain ou de droit coutumier ?
30 juillet 2006, par PierrePour mieux comprendre les règles qui régissaient la société civile de l’Ancien Régime en Saintonge, Aunis et Angoumois.