Texte intégral de l’ancêtre du Code Civil, dans un pays de droit écrit.
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Coutumes
Articles
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1514 - La Coutume de La Rochelle et du Pays d’Aunis
17 janvier 2008, par Pierre -
1520 - La rédaction des coutumes de Saintonge, de la Rochelle et du pays d’Aunis
16 avril 2008, par PierreDans les 20 premières années du 16ème siècle, sous l’impulsion de François 1er, les provinces de droit écrit mettent en forme leur coutume.
Daniel Massiou en raconte les épisodes, et montre comment la coutume écrite crée un espace de droit dans lequel les justiciables se trouvent protégés contre les fluctuations d’un droit oral et contre l’arbitraire seigneurial ou ecclésiastique. -
1550 (c) - L’Usance de Saintonge, entre mer et Charente, ancien code civil
6 avril 2010, par PierreCoutume et Usance : deux termes pour désigner deux niveaux d’autorité dans le droit écrit qui servait de code civil en Saintonge. La sénéchaussée de Saint-Jean d’Angély avait une coutume, et le reste avait une Usance. Texte complet de ce code, avec une présentation par Côme Bechet, juriste du XVIIème siècle. Il explique la différence entre Coutume et Usance.
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1736 - La Faye (16) : Jugement sur les bians et corvées dans le marquisat de Ruffec
22 février 2009, par PierreC’est un recueil de jurisprudence écrit en 1738, à propos des fiefs et droits seigneuriaux. Sa lecture n’est pas de tout repos. Mais il aborde un grand nombre de questions de base sur ce thème. Avec un glossaire explicatif, cela devient beaucoup plus facile à lire. L’extrait présenté et commenté ici concerne les droits seigneuriaux à La Faye, marquisat de Ruffec
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1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des fours dans la Coutume du Poitou
6 juin 2010, par PierreLe Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce qu’il faut savoir sur les droits seigneuriaux et leur usage pratique, dans la coutume applicable localement. Nous avons retenu ici le chapitre consacré à la banalité des fours.
De nombreux exemples font référence à la coutume d’Angoumois.
Source : Traité des Fiefs sur la coutume de (...) -
Saintonge, Aunis et Angoumois : provinces de droit romain ou de droit coutumier ?
30 juillet 2006, par PierrePour mieux comprendre les règles qui régissaient la société civile de l’Ancien Régime en Saintonge, Aunis et Angoumois.