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Coutumes


Il y a 6 articles avec le mot-clé Coutumes

Saintonge, Aunis et Angoumois : provinces de droit romain ou de droit coutumier ?

Créé le 30/07/06 - MAJ le 17/01/08 - par Pierre
Lectures : 3337 - Popularité : 2 %
Rubrique : Lois, us et coutumes
Pour mieux comprendre les règles qui régissaient la société civile de l’Ancien Régime en Saintonge, Aunis et Angoumois.

1514 - La Coutume de La Rochelle et du Pays d’Aunis

Créé le 17/01/08 - MAJ le 17/01/08 - par Pierre
Lectures : 1054 - Popularité : 2 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
Texte intégral de l’ancêtre du Code Civil, dans un pays de droit écrit.

1520 - La rédaction des coutumes de Saintonge, de la Rochelle et du pays d’Aunis

Créé le 16/04/08 - MAJ le 06/04/10 - par Pierre
Lectures : 1736 - Popularité : 2 %
Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge
Dans les 20 premières années du 16ème siècle, sous l’impulsion de François 1er, les provinces de droit écrit mettent en forme leur coutume. Daniel Massiou en raconte les épisodes, et montre (...)

1550 (c) - L’Usance de Saintonge, entre mer et Charente, ancien code civil

Créé le 06/04/10 - MAJ le 01/10/17 - par Pierre
Lectures : 955 - Popularité : 2 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
Coutume et Usance : deux termes pour désigner deux niveaux d’autorité dans le droit écrit qui servait de code civil en Saintonge. La sénéchaussée de Saint-Jean d’Angély avait une (...)

1736 - La Faye (16) : Jugement sur les bians et corvées dans le marquisat de Ruffec

Créé le 22/02/09 - MAJ le 23/02/09 - par Pierre
Lectures : 781 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
C’est un recueil de jurisprudence écrit en 1738, à propos des fiefs et droits seigneuriaux. Sa lecture n’est pas de tout repos. Mais il aborde un grand nombre de questions de base sur (...)

1762 - Traité des Fiefs - De la banalité des fours dans la Coutume du Poitou

Créé le 06/06/10 - MAJ le 06/06/10 - par Pierre
Lectures : 1027 - Popularité : 2 %
Rubrique : Le traité des fiefs sur la Coutume du Poitou
Le Traité des Fiefs est une des meilleures ventes de l’édition sous l’Ancien Régime. C’est un manuel de jurisprudence, avec des déclinaisons par province. Il contient tout ce (...)

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