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Structures juridiques


Il y a 3 articles avec le mot-clé Structures juridiques

Définitions : province, généralité, élection, intendance, sénéchaussée, diocèse - expliquez-moi

Créé le 15/08/06 - MAJ le 25/05/10 - par Pierre
Lectures : 5484 - Popularité : 2 %
Rubrique : Institutions
Pour éviter les confusions entre tous ces termes, rien de tel que quelques définitions. Il n’y aura pas d’interrogation écrite à la fin de la page (...)

1589 - 1789 - Les intendants des Généralités de La Rochelle, Limoges et Poitiers

Créé le 09/11/07 - MAJ le 11/12/08 - par Pierre
Lectures : 6322 - Popularité : 2 %
Rubrique : Les généralités, leurs intendants, leurs élections
Un personnage incontournable des deux derniers siècles de l’ancien régime : l’intendant, représentant du Roi dans les Généralités. Sur cette page, la chronologie des intendants dans (...)

1784 - Les Généralités : définition de l’Encyclopédie de Diderot & d’Alembert

Créé le 28/02/09 - MAJ le 28/02/09 - par Pierre
Lectures : 7162 - Popularité : 2 %
Rubrique : Les généralités, leurs intendants, leurs élections
La définition de l’Encyclopédie, très complète et précise, est aussi une petite histoire de la fiscalité en France. Avec elle, vous saurez tout ce qu’il faut connaître sur ce sujet, (...)

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