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1486 - 1695 - Les éditions des coutumes en Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge

D 24 mars 2009     H 22:35     A Pierre     C 0 messages A 1832 LECTURES


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Inventaire (fait en 1699) des éditions des coutumes et autres usances d’Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge. Après la Bible, ce sont probablement ces livres qui font les meilleurs succès de l’édition. On en trouve dans toutes les bonnes vieilles bibliothèques, et pas seulement chez les juristes.

Source : Bibliothèque des Coutumes, contenant : La Préface d’un nouveau Coutumier Général ; une liste historique des Coutumiers Généraux ; une liste alphabétique des Textes & Commentaires des Coutumes, Usances, Statuts, Fors, Chartes, Stiles, Loix de Police, & autres municipales du Royaume, avec quelques observations historiques ; le Texte des anciennes Coutumes de Bourbonnois, avec le Procez-verbal donné sur le manuscrit ; le texte des nouvelles Coutumes de Bourbonnois corrigé sur l’Original, avec les Apostils de M. Charles du Molin, & son Commentaire posthume augmenté par luy-même de plus des trois quarts ; quatre Consultations du même Auteur, qui ont été omises dans le Recueil de ses Ouvrages. - Claude Berroyer & Eusèbe de Laurière, avocats en Parlement - Paris - 1699 - Books Google

Liste alphabétique des textes et commentaires des coutumes, Usances, Statuts, Fors, Chartes, Stiles, Loix de Police, & autres Municipales du Royaume, Avec quelques Observations Historiques.

Angoumois.

- Le Texte est dans tous les Coutumiers généraux gothiques & de bonnes lettres, à l’exception de celuy de 1517. où il n’est pas.

- Exposition Sommaire sur les Coutumes de la Duché & Sénéchaussée d’Angoumois par M. Pierre Gandillaud Seigneur de Fondfroide, Conseiller au Presidial d’Angoumois, in 8. à Paris chez Michel Socinius 1600.

- Les Coutumes du Païs & Duché d’Angoumois, Aunis & Gouvernement de la Rochelle, avec la comparaison des deux Coutumes, le Commentaire & Déclaration de l’Usage confirmé par les Arrests de la Cour donnez sur les difficultez plus importantes qui servent pour l’intelligence de plusieurs Articles des autres Coutumes, le tout tiré des Observations de M. Jean Vigier Avocat au Parlement de Paris, par le même Auteur, in fol. chez Gervais Alliot 1650.

On n’a rien découvert de particulier après M. Corlieu dans son Histoire d’Angoumois, dont il a raporté la Commune & les Privileges, qu’on examinera avec les autres Mémoires qui pourront être fournis par les Scavans du Païs.

Monsieur Birot Avocat au Parlement veut bien procurer au public une addition au Commentaire de M. Vigier, qui a été faite par le petit fils de l’Auteur portant son nom, où il marque les opinions de cet Auteur, que le temps & la Jurisprudence des Arrests ont pu changer : le manuscrit a paru bon, & l’on estime qu’il ne contribuera pas peu à maintenir la réputation que le livre de son ayeul a justement acquise au Palais.

Poitou.

- Le Texte de la très-ancienne Coutume de Poitou a été imprimé trois fois, en gothique, sous le titre de Coutumier de Poitou.

-* 1. En 1486. & en la dernière page sont les termes suivans : cy finit le Coutumier de Poitou, imprimé à Poitiers, & correct, par Maîtres Loys Prevost Licencié en Loix , & par plusieurs autres bons Praticiens de ladite Ville de Poitiers, l’an de grâce 1486. in fol. à Poitiers 1486.

  • 2. Le Coutumier de Poitou avec la sommaire déclaration & concordance de chacun Chapitre & Ordonnances Royaux, vieilles & nouvelles, in 16. à Paris 1497.
  • 3. Le Coutumier de Poitou avec la briefve déclaration & concordance de chacun Chapitre, & les Ordonnances Royaux, vieilles & nouvelles, in fol. à Paris, & se vend à Poitierst chez Jean de Marnef 1500.

Le Texte des anciennes Coutumes générales, gardées & observées en la Comté & Sénéchaussée de Poitou, est dans tous les Coutumiers généraux gothiques.

- Forme & ordre de Plaidoirie en toutes les Cours Royales, & Subalternes de ce Royaume, régies par Coutumes, Stiles, &c. même du pais de Poitou, par M. Jean Bouchet, in 8. à Poitiers, chez Jean & Enguilberc de Marnef 1542.

- Petri Rat Pictaviensis Decurionis, in Patrias Pictonum Leges, quas vulgus Consuetudines dicit, glossemata, in fol. Pitctavii, ex officinâ Marnefiorum fratrum 1548.

- Coutumier du pais de Poitou , avec plusieurs concordances des Articles les uns aux autres, & autres choses necessaires à l’intelligence d’iceluy, collationné sur l’original, étant au Greffe de la Cour ordinaire de la Sénéchaussée de Poitiers, in 8. à Poitiers 1547.

- Texte des nouvelles Coutumes du Comté & païs de Poitou, anciens rerssorts & enclaves d’iceluy , in 4. à Paris, chez Jean Dallier 1560. &.dans tous les Coutumiers généraux de bonnes lettres.

- Paraphrase aux Loix municipales, & Coutumes du Comté & païs de Poitou , de nouveau reformées, avec sommaire, mis sur chacun Article d’icelles, le tout composé par Nicolas Theveneau, Avocat au Siège Presidial à Poitiers, revu, corrigé, & augmenté par le même Auteur, in 4. à Poitiers, chez Enguilbert de Marnef, & les Bouchets 1565.

- Le fruit de la Coutume du païs & Comté de Poitou, dernièrement reformée, avec sommaires en marge, pour trouver facilement ce qu’on aura affaire, &c. le tout diligemment revu & mis par bon ordre, par M. Jean Menanteau de Nantueil, in 12. à Poitiers, chez Pierre Moine 1566.

- Andreae Tiraquelli Regii in Curia Parisiensi Senatoris ex Commentariis in Pictonum Consuetudines sectio de Legibus connubialibus & jure maritali & de utroqne retractu, &c. in fol. Lugduni, apud Guillelmum Rouillium 1581.

- Coutumes du Comté & païs de Poitou, anciens ressorts & enclaves d’iceluy, &c. ensemble la Conférence desdites Coutumes à celles de Paris, & les pais & Provinces plus proches dudit païs de Poitou ; les sommaires de chacun titre , & quelques corrections du Texte desdites Coutumes cottées en marge, par M. Jean Faucon, Avocat à Poitiers, in 4. à Poitiers , chez la veuve Jean Blanchet 1605.

- Petri Rat Pictaviensis Decurionis in Pictonum Leges, quas vulgus Consuetudines dicit, glossemata, ad novam Consuetudinem nunc recens relata & fideliter restituta, adjectis nova reformationis actis, nec-non ad textus marginem aliquot emendationibus per quam necessariis, in 4. Augustoriti Pictonum, apud Antonium Mesnier 1609.

- Coutumes du Comté & païs de Poitou , anciens ressorts & enclaves d’iceluy, avec les Annotations sommaires faites sur icelles, mises à la fin de chacun titre, & divisées par Chapitres particuliers, contenans le sommaire des matières traitées & expliquées par iceux sur chacun desdits titres, par M. Jacques Barraud, Docteur es Droits, & Avocat au Siège Presidial de Poitiers, ensemble la Conférence desdites Coutumes, &c. par J. F. C. Jean Faucon, in 4. à Poitiers, chez Julian Thoreau, & la veuve A. Mesnier 1625.

- Observations sur la Coutume du Comté & païs de Poitou, anciens ressorts & enclaves d’iceluy, avec les sommaires des Articles pour l’intelligence d’iceux, par M. Jean Lelet, Avocat en Parlement, & Cour ordinaire & : Presidiale de Poitou à Poitiers, in 4. à Poitiers, chez Julian Thoreau, 1637.

- Traité de la Nature & Usage des Marches, separantes les Provinces de Poitou, Bretagne, & Anjou, par M. Gabriel Hullin, ensuite d’un Texte de la Coutume de Bretagne, imprimé in 24. à Rennes, chez Jean Vatard, & Jean Gaisne 1651.

- Responsa Joan. Bosselli Borderii Advocati &. Consultoris antiqui in Curia Pictaviensi, & Joan. Constantii ejus ex sorore nepotis & discipuli, in supremo Galliarum Senatu Patroni, & deinceps Regis in senatu Pictaviensi Advocati urbisque scabini, ad varias questiones ipsis suo cujusque tempore propositas, in Consuetudinem Pictonum, ab anno 1530. usque ad ann. 1646. accesserunt multa Constantiorum filii & nepotis regiorum in eodem Tribunali Advocatorum additiones, in fol. Augustoriti Pictonum, apud Joan. Fleuriau, & vidnam Elia Braud 1659.

- De Jure pracipuo duplicis vinculi, autore Joan. Umeau in Academia Pictaviensi Antecessore, in 8. Pictavii, apud Joan. Fleuriau 1665.

- Observations sur la Coutume du Comté & païs de Poitou, anciens ressorts & enclaves d’iceluy, par M. Jean Lelet, Avocat en Parlement, & au Presidial de Poitiers, avec les corrections & augmentations faites par Monsieur M. Jean Filleau, Ecuyer, Conseiller du Roy en ses Conseils, son premier Avocat au Siège Presidial, & Doyen des Docteurs Regens es Droits en l’Université de Poitiers, M. Joachim Thevenet,, & M. Estienne Riffault, Avocats au même Siège, recueillies sous eux, rédigées & mises en leur ordre, avec la Conférence des Articles, & la Compilation de ce qu’il y a de plus remarquable dans les autres Commentaires qui ont paru jusqu’à present sur la même Coutume, par M. Mathieu Braud, Avocat au Parlement de Paris, en 2 tom. in 4. à Poitiers, chez Jean Baptiste Braud 1685.

- Commentaires sur la Coutume du Comté & païs de Poitou , anciens ressorts & enclaves d’iceluy , avec le Procez verbal de Messieurs les Commissaires de la reformation de la Coutume, & les sommaires, & un autre indice sur chacun titre, & la Table des titres ou rubriques, recueillis par M. Pierre Liege, Avocat en Parlement, & Doyen au Siège Presidial de Poitiers, revue & corrigée par des anciens Avocats dudit Presidial de Poitiers, in 4. à Poitiers, chez Jean Courtois 1695.

On ne connoît que deux Chartes de Commune, pour le Poitou, l’une de Poitiers, & l’autre de Niort, qui sont de 1204. dans le Registre de Philipe Auguste,& la dernière est imprimée dans un Recueil des Privileges de la même Ville de Niort, en un vol. in 12.

M. René Chopin sur Anjou , lib. I. cap. 47. num. 2. in margine, rapporte l’extrait d’un ancien titre Latin sans datte, touchant les Privilèges & Coutumes de la Châtellenie de Belac en la basse Marche, collationné le 29. Mars 1473. si ce titre étoit entier, il pourroit servir à l’Histoire de la Coutume de Poitou, qui régit la basse Marche.

M. de Riparsons ancien Avocat au Parlement, a aussi une copie d’un titre du 4. Aoust 1269. des Privilèges des Habitans de la Ville & Baronnie de Magnac en Latin, d’une confirmation du 13. Mars 1539. entre le Seigneur & les Habitans , & d’un Arrest de la Cour du 14. May 1549. au profit des mêmes Habitans contre le Seigneur.

La très-ancienne Coutume, dont on a des Exemplaires manuscrits & imprimez, sert également à l’Histoire & au progrez de la dernière.

C’est une des Coutumes, qui a le plus de Commentaires imprimez, où l’on trouve un grand nombre de péjugez en interprétation des Articles ; mais il n’y a pas moins de manuscrits : M. de Riparsons en possede plusieurs : voicy la liste par ordre alphabétique des Auteurs, outre l’anonyme qu’il a, & celuy d’un Lieutenant général de Melle, dont le nom a échapé : Messieurs Babin Avocat à Poitiers : Barbaud Avocat & Docteur de Droit en la même Ville : Besly Avocat du Roy à Fontenay le Comte, qui a écrit sur la Paraphrase de Theveneau : Boiceau qui a fait des additions, jointes aux Notes de Cotineau Avocat à S. Maixant sur le même Boiceau : Boucheul Avocat au Dorat ; le même Cotineau d’autres Notes : Lelet additions aussi amples que son Commentaire imprimé, & dont on a vu l’original écrit de sa main : Milon Avocat à Poitiers : Rat Avocat & Echevin a Poitiers, addition à son Commentaire : Richard Avocat à Châtelleraud sur la Paraphrase de Theveneau : Roy Avocat à Poitiers : Soriau Avocat en la même Ville : & Tillier Avocat au Parlement de Paris, dont l’original est en la Biblïoteque de M. le Président Pelletier, qui l’a trouvé parmy les Livres de M. de Fourcroy.

On possede aussi l’original d’un gros Commentaire manuscrit, dont l’Epitre dedicatoire dattée du 5. Aoust 1635. & adressée aux Officiers, Avocats, & Procureurs de Fontenay le Comte, est souscrite de ces quatre lettres P. R. B. T. qui renferment aparemment le nom de Pierre Robert.

La Preuve de cette conjecture, se tire de la conformité du nom à celuy dont l’Auteur parle luy même sur l’Article 102. où après avoir proposé une question, il ajoute sur le différent d’entre les parties , sur l’avis de feu M. Pierre Robert mon oncle, homme grandement versé au Droit Civil , en la Jurisprudence Françoise, & en la Coutume de Poitou, fut accordé, &c..

Ce M. Pierre Robert oncle de l’Auteur, pourroit bien être celuy dont le P. Louis Jacob fait mention, pag. 675. de son Traité des Biblioteques, in 8. dans la ville du Daurat, en la Province de la Marche, près le Poitou , M. Pierre Robert Seigneur de Villemartin , &c. Lieutenant général, a fait une Biblioteque curieuse pour l’Histoire , en laquelle il est bien versé, particulierement en celle des Comtes de la Marche, desquels il prépare l’Histoire.

M. de Riparsons, que personne ne sçauroit vaincre en generosité, communiquera volontiers tous les Mémoires des autres , qu’il peut avoir ; mais le point important est de l’exciter à y joindre les siens, & ceux de M. son père, qui étoit comme luy l’oracle de sa Patrie.

Ce sçavant Magistrat, qui avoit été Conseiller au Parlement de Bretagne, étoit devenu après sa retraite l’arbitre de toute sa Province & de toutes les voisines.

On pourroit encore tirer un recours plus étendu de M. de Riparsons pour l’entreprise du nouveau Coutumier général ; car outre l’aplication laborieuse qu’il a donnée à l’étude de toutes les Coutumes du Royaume, le grand employ qu’il a toujours eu au Palais, même celuy des consultations, luy a fourny une multitude infinie de questions sur chaque Coutume, dont les seules especes, qu’il a l’exactitude d’écrire à mesure, donneroient des notions pour concilier, ou pour expliquer les Articles, qui ont formé des doutes.

La Rochelle.

- Texte des Coutumes générales gardées & observées en la Ville & Gouvernement de la Rochelle, dans le Coutumier général de 1527. & les posterieurs.

- Le Coutumier général du Païs, Ville & Gouvernement de la Rochelle ; ensemble le Stile & Règlement de la Cour Presidiale & ordinaire de la Rochelle, in 8. à la Rochelle, chez les héritiers de Jérôme Haultin 1613.

- Comparaison de la Coutume du païs d’Aunis, & Gouvernement de la Rochelle, avec celle d’Angoumois, laquelle contient une interprétation de cette Coutume Rocheloise, & un suplement & déclaration de plusieurs difficultez omises au Commentaire précèdent, utile pour l’intelligence des deux Coutumes, & des voisines, &c. le tout recueilly par M. Jean Vigier, Avocat au Parlement de Paris, ensuite de son Commentaire sur Angoumois, in fol. à Paris, chez Gervais Alliot 1650.

- Le Coutumier général du Païs, Ville & Gouvernement de la Rochelle ; ensemble le Règlement des Agatis, & la Déclaration du Roy sur la reduction de ladite Ville, revu & corrigé de nouveau , in 12. à la Rochelle , chez Barthélémy Blanchet 1662.

- Commentaires sur la Coutume de la Rochelle & païs d’Aunis, composez par M. Estienne Huet, Ecuyer Seigneur de Châteauroux, Conseiller du Roy, Lieutenant particulier, Assesseur Civil & Criminel en la Sénéchaussée & Siège Presidial de la Ville & Gouvernement de la Rochelle, in 4. à la Rochelle, chez Arnauld de Nancel 1688.

On a remarqué dans la Préface du nouveau Coutumier general, deux anciennes Coutumes de la Rochelle qui sont réprouvées par une Decretale du Pape IV. tit. de Consuetudine.

La Charte de Commune concédée par Richard Comte de Poitou, est insérée sans datte dans l’Histoire des mêmes Comtes de M. Besly, pag. 499, à la suite d’une confirmation par Alfonse aussi Comte de Poitou, du mois de May 1227.

Quoy que M. Charles du Molin en son apostil sur le titre de cette Coutume, soit d’avis dans les cas qui y sont omis, qu’on consulte celle de Poitou, il semble qu’il n’y a pas plus de raison d’y avoir recours, qu’à celle de S. Jean d’Angely, dont il rejette la Conférence, parce qu’elle est dans le ressort d’un autre Parlement ; mais il seroit plus naturel d’aller d’abord à celle d’Angoumois, suivant la pensée de M. Vigier Commentateur de la dernière, qui en a fait le parallèle avec les Usages du païs d’Aunis, qui sont les mêmes que ceux de la Rochelle.

Le même du Molin a mis un apostil sur le mot pourvu, de l’Article 43 de la Coutume de la Rochelle, qu’on peut raporter icy, comme historique, en attendant qu’on l’examine dans son lieu : hanc clausulam vidi valdè controversam ad hunc Senatum , vel juvenatum, die 2. Augusti 1565. & die 21. Maii 1566. causisieantibus homtnibus cupidis hanc Consuetudinem tempore Caroli. VIII. fuisse redactam sine hac clausula,quae non servatur : ad hoc etiam vidi multa confusa testimonia, & multas sententias contra hanc clausulam, contra filios, & in novissima redactione, anni 1514. apellatum fuisse ab hoc articulo, cives Rupellani sapius congregati dixerunt se nihil scire, nec processum verbalem habere, aut invenire posse ; nihilominùs dico hanc clausulam justam & omnino retinendam, & si nunqnam fuisset in veteri Consuetudine, tamen addi debere.

On a donné une forme publique au Stile, dont le titre porte qu’il a été arrêté & resolu, sur ce oüis les Avocats & Procureurs du Presidial, en presence & par autorité de Maître Michel Hurault de l’Hôpital, Conseiller du Roy & Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, & des Officiers de ladite Cour Presidiale, Avocat & Procureur du Roy au mois de Novembre, lu, publié & enregistré le 1. Décembre 1584.

Le Règlement des Agatis pour les Bestiaux, est encore important à joindre au Texte des Coutumes.

1520 - Les coutumes de Saintonge

Saintonge.

- Textes des Coutumes du païs de Saintonge, au Siège & ressort de S. Jean d’Angely, dans le Coutumier général de 1550. & les posterieurs.

- Paraphrasis ad Consuetudinem Sant-Angeliacam, autore D. Jacobo Vigneo. S. C. Doct. & in supremâ Curiâ Burdigalensi, & foro Santonum Praesidialium, causarum Patrono , praxeos peritissimo, in 4. Santonis, apud Joannem Bichon 1638.

- L’Usance de Saintonge entre Mer & Charente, colligée des anciens manuscrits, illustrée de Notes, & confirmée par quantité d’Enquêtes par Turbes & notoriété , avec deux Traitez des secondes Noces, & du Droit de Reversion, deuxième édition, augmentée de Digressions, des Parages, des Afiliations & autres matières communes, en la Province de Saintonge, par M. Cosme Bechet, Avocat au Parlement de Paris, & Siège Presidial de Saintes, in 4. à Saintes, chez Jean Bichon 1647.

- Commentaires sur la Coutume de S. Jean d’Angely, composez par le Sieur Maichin, Conseiller du Roy, Lieutenant particulier en la Sénéchaussee de Saintonge, au Siège & ressort dudit S. Jean d’Angely, in 4. à S. Jean d’Angely, chez Paul Dangycourt 1650.

- Conférence de l’Usance de Saintes, avec la Coutume de S. Jean d’Angely, avec un Traité des Successions légitimes,. & quelques observations sur les Mesures des terres de la Province de Saintonge, par M. Cosme Beschet, Avocat en Parlement, deuxième édition, in 4. à Saintes, chez Estiennc Bichon 1687.

- Coutume du Siège Royal de S. Jean d’Angely en Saintonge, interprétée & commentée par M. Cosme Bechet, Avocat au Parlement de Paris, & Siège Presidial de Saintes, in 4. à Saintes, chez Estienne Bichon 1689.

La Charte des Privilèges de Saintes, concédée par Aliénor Reine d’Angleterre, Duchesse de Normandie & d’Aquitaine, & Comtesse d’Anjou en 1199. est dans les Preuves des Comtes de Poitou de M. Besly, pag. 496. & la Charte de Commune de 1204. est au Registre de Philipes Auguste.

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