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Lois et coutumes


Il y a 37 articles avec le mot-clé Lois et coutumes

Saintonge, Aunis et Angoumois : provinces de droit romain ou de droit coutumier ?

Créé le 30/07/06 - MAJ le 17/01/08 - par Pierre
Lectures : 3337 - Popularité : 2 %
Rubrique : Lois, us et coutumes
Pour mieux comprendre les règles qui régissaient la société civile de l’Ancien Régime en Saintonge, Aunis et Angoumois.

La guerre aux coqs à Pons (17) en Saintonge, le lundi de Pâques

Créé le 25/04/09 - MAJ le 25/04/09 - par Pierre
Lectures : 1159 - Popularité : 2 %
Rubrique : Usages et pratiques d’autrefois
A Pons, le lundi de Pâques, se pratiquait une curieuse coutume : la chasse aux coqs. Le commentateur précise que la Révolution a rendu la paix à ces pauvres (...)

Le droit coutumier de l’Angoumois, par J.-H. Michon

Créé le 29/07/13 - MAJ le 31/07/13 - par Pierre
Lectures : 1135 - Popularité : 2 %
Rubrique : Lois, us et coutumes
Dans son ouvrage de référence "Statistique monumentale de la Charente", J.-H. Michon fournit une intéressante présentation du droit coutumier de l’Angoumois. Il met en particulier en (...)

Justice seigneuriale, haute, moyenne et basse, dans la Coutume du Poitou

Créé le 07/08/06 - MAJ le 21/02/09 - par Pierre
Lectures : 6614 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
La Coutume de Saintonge parle des degrés de la justice seigneuriale, mais sans définir l’étendue de ces degrés, peut-être parce que cela allait de soi, en Saintonge, au XVIème siècle. (...)

L’héritage féodal : au devoir et achaptement ... à muance de seigneur et de vassal

Créé le 19/02/12 - MAJ le 15/02/13 - par Pierre
Lectures : 1327 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
L’expression « au devoir et achaptement de ... à muance de seigneur et de vassal » se lit dans de très nombreux textes d’aveux ou reconnaissances, où les vassaux reconnaissent leurs (...)

1010 - 1343 - La Saintonge du Moyen-Age révélée par les cartulaires des abbayes

Créé le 06/03/09 - MAJ le 09/03/09 - par Pierre
Lectures : 2487 - Popularité : 2 %
Rubrique : Cartulaires - études générales
Un tableau précis de la Saintonge médiévale : c’est le résultat de la lecture qu’a fait pour nous Théodore Grasilier des cartulaires des abbayes, en 1871. Archéologie, géographie, (...)

1099 - 1790 - Le sel et les gabelles : Historique de la règlementation - Saintonge, Aunis et Angoumois

Créé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 7248 - Popularité : 2 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sel : un produit de base transformé en impôt. Un des mécanismes les plus révélateurs de la fiscalité sous l’ancien régime. La chronologie des décisions royales et une sélection de textes (...)

1146 - 1390 - Chronologie des actes d’organisation des communes en Saintonge, Aunis, Angoumois et Poitou

Créé le 14/09/08 - MAJ le 28/12/08 - par Pierre
Lectures : 1570 - Popularité : 2 %
Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables
La chronologie des actes qui attestent de la montée en puissance des villes et de leurs élus dans cette période. Elles s’organisent et proposent au roi (d’Angleterre et de France) un (...)

1146 - 1224 - Ile d’Oléron : Aliénor d’Aquitaine et Hugues de Lusignan écrivent son statut

Créé le 14/09/08 - MAJ le 16/09/08 - par Pierre
Lectures : 1517 - Popularité : 2 %
Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables
Dès le Moyen-âge il devient nécessaire de mettre par écrit les règles du jeu à propos de cette île très convoitée pour sa position stratégique et pour son sel. Aliénor d’Aquitaine, Louis (...)

1197 ? - Les bons usages et les bonnes costumes et les bons jugemenz de la commune d’Oleron.

Créé le 27/12/08 - MAJ le 12/03/09 - par Pierre
Lectures : 820 - Popularité : 2 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
A ce jour, le plus vieux texte en langue saintongeaise présenté sur ce site : la coutume de la commune d’Oléron. Certains disent que ce vieux code de commune aurait été consenti aux (...)

1262 - Cognac (16) : Guy de Lusignan accorde des franchises à la ville

Créé le 18/04/08 - MAJ le 15/09/08 - par Pierre
Lectures : 1025 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Cognac
Alors que les chartes du 13ème siècle sont le plus souvent en latin, nous avons ici un texte en français. Sa lecture n’est pas toujours évidente, mais pour les amoureux de notre langue, (...)

1266 ? - Rooles ou Jugemens d’Oléron - Un des premiers codes maritimes

Créé le 15/12/07 - MAJ le 14/09/08 - par Pierre
Lectures : 1344 - Popularité : 2 %
Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables
Un document d’exception : ces Rooles ou Jugemens d’Oléron sont un des premiers codes maritimes connus. Ils ont eu force de loi sur l’Atlantique et la Mer du Nord pendant des (...)

1308 - Aveu d’Eymeri Viel de Meschers à Guillaume Vivien, de Cravans (17)

Créé le 02/12/11 - MAJ le 02/12/11 - par Pierre
Lectures : 390 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
Cette pièce est un aveu et dénombrement dans lequel se trouve le tarif de la coutume de Meschers, petite ville de la Saintonge, située au bord de la Gironde ainsi que Cravans, au seigneur duquel (...)

1350 - Cognac (16) : La charte de la commune par le connétable Charles d’Espagne

Créé le 15/09/08 - MAJ le 15/09/08 - par Pierre
Lectures : 443 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Cognac
Le 4 juillet 1215, le roi d’Angleterre Jean-sans-Terre avait concédé une commune aux prudhommes de Cognac. Depuis cette date, les institutions de la ville fonctionnent cahin-caha, et les (...)

1486 - 1695 - Les éditions des coutumes en Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge

Créé le 24/03/09 - MAJ le 24/03/09 - par Pierre
Lectures : 1832 - Popularité : 2 %
Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge
Inventaire (fait en 1699) des éditions des coutumes et autres usances d’Angoumois, Poitou, pays de la Rochelle et Saintonge. Après la Bible, ce sont probablement ces livres qui font les (...)

1514 - La coutume d’Angoumois - Texte complet des 121 articles

Créé le 10/03/07 - MAJ le 06/06/10 - par Pierre
Lectures : 1798 - Popularité : 2 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
Texte intégral des 121 articles de la Coutume d’Angoumois, publiée le 10 octobre 1514. Le code civil d’un pays de droit écrit, rédigé au 16ème siècle, à partir d’un ensemble (...)

1520 - Les coutumes du pays de Saintonge - Texte, commentaires, glossaire

Créé le 03/07/06 - MAJ le 17/02/10 - par Pierre
Lectures : 5539 - Popularité : 2 %
Rubrique : Coutumes d’Angoumois, d’Aunis et de Saintonge - Textes intégraux
1520 : La Saintonge met sa coutume en forme et en écrit Un document particulièrement riche d’informations sur l’organisation de la vie civile au 16ème siècle dans cette province. (...)

1520 - La rédaction des coutumes de Saintonge, de la Rochelle et du pays d’Aunis

Créé le 16/04/08 - MAJ le 06/04/10 - par Pierre
Lectures : 1736 - Popularité : 2 %
Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge
Dans les 20 premières années du 16ème siècle, sous l’impulsion de François 1er, les provinces de droit écrit mettent en forme leur coutume. Daniel Massiou en raconte les épisodes, et montre (...)

1520 - Négociations entre les trois ordres pour la rédaction de la coutume de Saintonge

Créé le 16/02/10 - MAJ le 16/02/10 - par Pierre
Lectures : 910 - Popularité : 2 %
Rubrique : Histoire de la rédaction des coutumes d’Angoumois, Aunis et Saintonge
Un document tout à fait passionnant : nous vivons en direct, dans le réfectoire du couvent des Cordeliers de Saint Jean d’Angély, la mise en forme durable de la Coutume de Saintonge. Sous (...)

1523 - François 1er contre les plus-values usuraires en Angoumois, Saintonge et Périgord

Créé le 23/05/10 - MAJ le 23/05/10 - par Pierre
Lectures : 531 - Popularité : 2 %
Rubrique : Administration des provinces, villes et communautés : textes remarquables
Les acquisitions manifestement usuraires, illicites et réprouvées, pullulent en Angoumois et en Périgord, multipliant charge et surcharge sur les pauvres gens. Les acheteurs, par contrats (...)

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