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1789 - 1790 Les Charentes et l’organisation des départements, districts et communes

D 23 novembre 2017     H 00:33     A Pierre     C 0 messages A 91 LECTURES


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La Révolution jette les bases de la nouvelle organisation administrative de la France : les paroisses deviennent des communes, regroupées en cantons, à l’intérieur de districts qui composent les départements.
De septembre 1789 à avril 1790, la mise en place de cette nouvelle organisation est un chantier gigantesque.

Sources : Histoire politique et parlementaire de la Charente et de la Charente-Inférieure - Eugène Réveillaud - St-Jean-d’Angély - 1911 - BNF Gallica

Dans la séance du 29 septembre 1789, est introduit, devant l’Assemblée Constituante, le projet d’une nouvelle division administrative de la France en départements, districts et communes. M. de Richier propose, à ce sujet, « pour faciliter le travail, de donner à chaque bureau une petite carte comme celles appelées carte des carrés, servant à classer les cartes de Cassini, et sur lesquelles on marquerait, d’après les divisions des ingénieurs, les divers départements, afin que chacun pût faire ses observations. »

L’Assemblée Constituante décida cette création par le décret du 22 décembre 1789, relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives,

Il prévoit une nouvelle division du royaume en soixante-quinze à quatre-vingt-cinq départements ; celle de chaque département en trois à neuf districts ; et celle de chaque district en cantons d’environ quatre lieues carrées de superficie.

Le nombre exact (83) des départements et leurs limites furent fixés le 26 février 1790 et leur existence prit effet le 4 mars suivant.

Le décret du 22 décembre 1789 avait confié l’administration de chaque département à une Assemblée élue de 36 membres. Elle était divisée en deux sections : l’une, sous le titre de « Conseil du département » ne devait tenir qu’une session annuelle d’un mois au plus. L’autre, appelée « Directoire du département » et formée de huit membres, était permanente. L’une et l’autre devaient être renouvelées par moitié tous les deux ans. Il y avait, près de chaque Assemblée de Département, un procureur-général-syndic et un secrétaire-greffier.

L’administration du district, subordonnée à la précédente, était constituée sur le même modèle. Le « Conseil de district » se réunissait quinze jours par an ; et le « Directoire de district », composé de quatre membres, était permanent, et tous deux renouvelables par moitié tous les deux ans.

La carte ci-dessous présente les nouvelles divisions administratives créées par la loi du 26 février 1790. Clic sur l’image pour l’agrandir

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Charente

District Cantons Administrateurs
Cognac Châteauneuf, Cognac, Jarnac, Linières, Rouillac, Salles, Segonzac. MM. Alex. Pelluchon des Touches ; Marc-Alex. Tiolet, de Bois-Charente ; Jacques Delamain ; Jean Cailleteau, du canton de Salles ; François Guédon l’aîné ; Jean Dupuy, de l’Epine.
Angoulême Angoulême, Blanzac, Garat, Roulet, Villebois-Lavalette. Jean Valleteau de Chabrefy, maire d’Angoulême ; Jean Poitevin, du canton d’Hiersac ; Pierre Chancel, d’Angoulême ; Dufresse-Chassaigne, du canton de La Valette ; Jean Mallet, du canton d’Hiersac ; Jean Pineau, du canton de Vars.
Confolens Alloue, Brigueil, Chabanais, Champagne-Mouton, Confolens, La Péruse, Saint-Claud, Saint-Germain-sur-Vienne. J.-B. Mémineau, de Confolens ; J.-L. Dumas, de Champvalliers ; J.-Lucas-Labrousse, du canton d’Allouex ; J.-J. Moureau ; J.-F. Blanchon, du canton de Confolens ; René Doche de l’Isle, avocat, du canton de Saint-Claud.
Barbezieux Aubeterre, Baignes, Barbezieux, Brossac, Chalais, Deviat, Montmoreau. Pierre Vigeant, du canton d’Aubeterre ; Benoît Rouanet, de Barbezieux ; P.-F.-J. Piet, du canton de Baignes ; Nicolas Desgraviers, du canton de Chalais ; Thomas-Jean Veillon, de Barbezieux ; Michel-Jacques Lafaye du Marais, de Brossac.
Ruffec Aigre, Mansle, Marsillac, Nanteuil-en-Vallée, Ruffec, Verteuil, Villefagnan. Jacques Desplants, du canton de Ruffec ; Mouron-Dumas ; Jean-René Deloume ; L.-F.-J. Bonnaventure, de Montalembert ; Benjamin Couturier, de Villefagnan ; Louis Rochette, de Nanteuil-en-Vallée.
La Rochefoucauld Cellefrouin, Chasseneuil, Jaudes, Marthon, Montbron, Montemboeuf, Saint-Amand-de-Boixe. Pierre Léchelle, de La Rochefoucauld ; Jean Naud, de Montbron ; Pierre François, de Jauldes ; P. Mignot ; P. Bouniceau-Gesmon ; J.-F. Leridon, du canton de Saint-Amand-de-Boixe.

Charente-Inférieure

District Cantons Administrateurs
District Cantons Administrateurs
Saintes Cozes, Dompierre, Ecoyeux, Gémozac, Mortagne, Pont-l’Abbé, Saintes, Saujon, Talmont. Jean-Jacques Garnier, médecin à Saujon ; Antoine Boybellaud, médecin à Cozes ; René Briault, avocat à Saintes ; André-Antoine Bernard, sieur des Jeuzines, avocat à Saintes ; François-Xaxier-Alexandre Chesnier du Chesne, avocat à Saintes.
La Rochelle Ars-en-Ré, Courçon, La Jarrie, La Rochelle, Marans, Nuaillé, St-Martin-de-Ré. J.-B. Leconte, propriétaire à Dompierre ; Jean Delacoste, avocat à La Rochelle ; Pierre-Charles Martin de Chassiron, trésorier de France, à La Rochelle ; Jacques-Alexandre Boutet, capitaine de navire, à Saint-Martin-de-Ré ; Jean-Joseph Jouneau, officier de gendarmerie.
Saint-Jean-d’Angély Aulnay, Beauvais-sur-Matha [1], Brizambourg, Loulay, Lozay, Matha, Néré, Saint-Jean-d’Angély, Saint-Savinien, Taillebourg, Tonnay-Boutonne. G. Pelluchon des Touches, propriétaire à Grandjean ; Jacques Merveilleux de Mortafont, avocat à St-Jean-d’Angély ; P.-L. Audouy de Laprade, propriétaire à Saint-Jean-d’Angély ; Dominique Lériget, avocat, propriétaire à Annezay ; Louis-François Duret, avocat, à Saint-Jean-d’Angely.
Rochefort Benon, Ciré d’Aunis, Rochefort, Surgères, Tonnay-Charente. P.-A. Hèbre de Saint-Clément aîné, négociant à Rochefort ; P.-Ch. de Ruamps, à Saturnin du Bois ; J.-L. Dardillouze, négociant à Tonnay-Charente ; P.-J.-F. Rondeau, lieutenant-général civil du bailliage de Rochefort ; P.-E.-J. Bonnamy de Bellefontaine, commissaire général de la Marine.
Marennes La Tremblade, Le Gua, Marennes, Royan, Saint-Pierre d’Oleron, Soubise. J.-J. de Bréard, aîné, maire de Marennes ; Pierre Garreau, avocat à Marennes ; Pierre Garesché, propriétaire à La Prée de Saint-Sornin ; E.-N. Guillotin de Fougère, avocat, propriétaire à l’ile d’Oleron ; P.-J. Guibert, à Nieulle-Saint-Sornin.
Pons Archiac, Jonzac, Mirambeau, Pons, Saint-Fort, Saint-Genis. G.-M. Lauranceau, avocat à Pons ; Ch. Lys, à Lussac ; A.-H. Zimmermann, négociant à Pons ; Claude Monnerat, cultivateur à Lonzac ; Jean Messier, négociant à Jonzac.
Montlieu Léoville, Montendre, Montlieu, Saint-Aigulin. Louis Mériaud, avocat, propriétaire à Soumeras ; J.-B. Thénard-Dumousseau, avocat à Montguyon ; P.-A. Riquet, à Orignolles ; V.-J.-F. Olanyer, conseiller à la Cour des aides de Guyenne, à Chatenet, près Montlieu ; J.-F.-C. Arnauld, à Vassiac, près Mongtguyon, et Pierre Roche, de Moulons, démissionnaire, remplacé par A.-Ch.-C. de Beaupoil de Saint-Aulaire, ancien officier.

L’assemblée administrative du département de la Charente-Inférieure fut ainsi composée : Rondeau, président ; Arnauld, Audouy, de Saint-Aulaire, Bonnamy, Boutet, Boybellaud, Bréard, Briault, de Chassiron, Chesnier-Duchesne, Clément, Hèbre de Saint-Clément, Dardillouze, Delacoste, Dumousseau, Dupuy, Duret, Eschasseriaux, Garreau, Garesché, Garnier, Guibert, Guillotin, Jouneau, Lauranceau, Leconte, Lériget, Lys, Merveilleux, Messier, Mériaud, Monnerat, Olanyer, Pelluchon, Raboteau, Riquet, Zimmermann, administrateurs ; J. -J. Garnier, procureur-général-syndic, et Emond secrétaire-greffier


[1Le canton de Beauvais-sur-Matha contenait les communes de Beauvais-sur-Matha, Ballans, Bazauges, Bresdon, Cressé, Chives, Gourvillette, Massac, Neuvicq, St-Ouen et Siecq. Il disparut quelques années plus tard. Chives fut rattaché au canton d’Aulnay et les autres communes au canton de Matha.

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