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Droits seigneuriaux


Il y a 33 articles avec le mot-clé Droits seigneuriaux

Droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 10/04/07 - par Pierre
Lectures : 2468 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Au sujet des droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et un peu de vocabulaire pour y voir clair.

Justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 25/04/07 - par Pierre
Lectures : 1090 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le seigneur a des droits, et aussi le moyen de les faire respecter, et de punir les contrevenants. Au sujet de la justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et (...)

L’héritage féodal : au devoir et achaptement ... à muance de seigneur et de vassal

Créé le 19/02/12 - MAJ le 15/02/13 - par Pierre
Lectures : 1327 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
L’expression « au devoir et achaptement de ... à muance de seigneur et de vassal » se lit dans de très nombreux textes d’aveux ou reconnaissances, où les vassaux reconnaissent leurs (...)

1120 - Cartulaire de l’église d’Angoulême - Terre de Bouchereau à Macqueville (17)

Créé le 23/03/07 - MAJ le 23/03/07 - par Pierre
Lectures : 5327 - Popularité : 14 %
Rubrique : Cartulaire de l’église d’Angoulême
Au 12ème siècle, les chanoines d’Angoulême (16) confient à Raoul Charel l’administration de leur terre de Macqueville (17) Texte de deux chartes en latin et (...)

1199 - L’île de Ré est envahie par les daims : charte de Raoul de Mauléon

Créé le 04/08/09 - MAJ le 04/08/09 - par Pierre
Lectures : 721 - Popularité : 2 %
Rubrique : Cartulaires - autres abbayes
L’île de Ré est envahie par les daims et les cerfs, à tel point que les habitants songent à abandonner leur île où les champs de blé et les vignes sont ravagés. Raoul de Mauléon leur (...)

1244 - 1247 - Royan (17) : Geoffroi de Tonnay abandonne ses droits sur les redevances du port

Créé le 31/08/09 - MAJ le 31/08/09 - par Pierre
Lectures : 687 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Royan
Geoffroi de Tonnay-Charente a des dettes envers Renaud de Pons. Pour s’en acquitter, il lui cède ses droits de coutume, c’est à dire les redevances qu’il percevait sur le port (...)

1290 (c) Conflit à Saintes entre Foulque de Matha et le Roi à propos du droit de justice

Créé le 01/12/11 - MAJ le 02/12/11 - par Pierre
Lectures : 291 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1243 - 1317 - L’Aquitaine anglaise
Foulque de Matha et le Roi (Philippe IV le Bel ?) se disputent le droit de haute et basse justice à Saintes. Le procureur donne raison au Roi et juge que ce dernier n’a aucun "parsonnier", (...)

1430 - Verdille (16) : Dénombrement par Foulques du Plessis seigneur des lieux

Créé le 24/03/07 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre
Lectures : 1782 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Aveu ou dénombrement ou reconnaissance : un acte caractéristique de l’organisation de la société féodale. C’est ainsi que le vassal rend hommage (ou fait devoir) à son suzerain. (...)

1463 - Concession faite à Charles d’Anjou, de tous droits seigneuriaux, à Queue-de-Vache en Aunis (Marsilly 17)

Créé le 03/02/12 - MAJ le 05/02/12 - par Pierre
Lectures : 353 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
"Queue-de-Vache", nom curieux, déformé au XVIème siècle en "Coup de Vague", est un bel endroit situé au bord de la Baie de l’Aiguillon. En 1463, pour remercier Charles d’Anjou, Comte (...)

1476 - Louis XI accorde au seigneur de Pisany (17) 4 foires par an, un marché et le droit de guet et garde

Créé le 10/04/12 - MAJ le 10/04/12 - par Pierre
Lectures : 564 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
L’anglais Nicolas Calffe (ou Calf), conseiller et chambellan du roi Louis XI, est remercié pour ses bons et loyaux services. Le roi lui accorde 4 foires par an à Pisany en Saintonge, le (...)

1494 - La Touvre, rivière : L’affranchissement des cygnes, droits de pêche et de péage

Créé le 03/11/08 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre
Lectures : 1225 - Popularité : 2 %
Rubrique : Rivières, étangs et marais
Cette affaire un peu touffue de confrontation de droits seigneuriaux de pêche et de péage affermés à Jehan de la Gresille, nous fait découvrir le traitement de faveur accordé aux cygnes de la (...)

1546 - Ile de Ré (17) : François de la Trimouille confirme les privilèges de l’île

Créé le 19/04/09 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre
Lectures : 657 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Considérant qu’"icelle est inundée et environnée de mer", etc. Pas très original, pour une île ! Mais il fallait une motivation pour cet acte, et François de la Trimouille manquait (...)

1549 - Dénombrement des possessions de l’abbaye de Saint-Jean-d’Angély (17)

Créé le 05/02/08 - MAJ le 29/07/08 - par Pierre
Lectures : 2487 - Popularité : 2 %
Rubrique : Saint-Jean d’Angély (17) - Abbaye
L’abbaye de Saint-Jean d’Angély est la plus ancienne des abbayes de Saintonge. En 1549, elle est aussi la plus riche, avant le bouleversement imminent des guerres de Religion. (...)

1563 - Dénombrement au Roi par Jean IV de Rabaine de terres à Cognac et ses environs

Créé le 31/01/10 - MAJ le 02/02/10 - par Pierre
Lectures : 1062 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Cognac
Jean IV de Rabaine, seigneur d’Usson, près de Pons, n’est pas avare en dénombrements, en cette année 1563. Les Archives Historiques de Saintonge et d’Aunis en avaient publié un (...)

1599 - Fontaines-d’Ozillac (17) : le seigneur prend possession du droit de foire

Créé le 30/11/08 - MAJ le 30/11/08 - par Pierre
Lectures : 1048 - Popularité : 2 %
Rubrique : Foires et marchés
Le rituel de la prise de possession (d’une paroisse, d’un droit seigneurial, comme ici) semble une pratique sortie du fond des âges. Il s’agit de montrer par des gestes (...)

1645 - St Maurice de Tavernole (17) : Hommage du Seigneur de Château-Chesnel au Comte de Jonzac

Créé le 12/05/09 - MAJ le 25/05/09 - par Christian, Pierre
Lectures : 1178 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Les rédacteurs d’Histoire Passion se sont livrés à un exercice complet de transcription à partir de l’acte original trouvé à la Bibliothèque Municipale de Saintes, (il est déjà en (...)

1694 et 1726 - Adjudication et bail de ferme des étangs de la seigneurie de Saint-Maigrin (17)

Créé le 24/12/10 - MAJ le 24/12/10 - par Pierre
Lectures : 779 - Popularité : 2 %
Rubrique : Rivières, étangs et marais
Datés du 14 février 1694 et du 30 mars 1726, deux documents qui sont à la fois un procès-verbal d’adjudication et un bail de ferme des étangs de la seigneurie de Saint-Maigrin. Le dernier (...)

1703 - Cognac (16) : Rôle des fiefs et arrière-fiefs du Siège Royal de Cognac

Créé le 09/02/09 - MAJ le 14/05/09 - par Pierre
Lectures : 1524 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Estat des justices, fiefs, chasteaux et arrière-fiefs qui sont dans les parroisses qui composent le territoire du Siège Royal de Cognac, possédés tant par des nobles que par des roturiers et gens (...)

1723 - Aveu et dénombrement de la seigneurie de Taillebourg (Charente-Maritime)

Créé le 21/11/12 - MAJ le 22/11/12 - par Jean-Claude, Pierre
Lectures : 1485 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Taillebourg
En 1723, Frédéric-Guillaume de La Trémouille, "prince de Talmond, comte de Taillebourg et de Benon, premier baron de Saintonge et de Tonnay-Boutonne, seigneur des terres et duchés de (...)

1731 - Le roi abolit les droits de métive et de péage du seigneur de Pons

Créé le 27/05/12 - MAJ le 27/05/12 - par Pierre
Lectures : 445 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le seigneur de Pons en Saintonge perçoit indument des droits de métive (sur les récoltes) et de péage sur les marchandises qui circulent dans sa châtellenie et sur la rivière de Charente. Le (...)

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