Plan du site : détaillé / réduit
Mots-clés
Liens
S'abonner
Forum
Livre d'or
Archives
Contact
 
Vous êtes ici : Accueil » Impôts et fiscalité

Impôts et fiscalité


Il y a 53 articles avec le mot-clé Impôts et fiscalité

n'oubliez pas d'utiliser le moteur de recherche interne (en colonne de droite). Il vous donnera aussi beaucoup d'informations sur ce mot-clé et ses alentours.

Définitions : province, généralité, élection, intendance, sénéchaussée, diocèse - expliquez-moi

Créé le 15/08/06 - MAJ le 25/05/10 - par Pierre
Lectures : 5529 - Popularité : 1 %
Rubrique : Institutions
Pour éviter les confusions entre tous ces termes, rien de tel que quelques définitions. Il n’y aura pas d’interrogation écrite à la fin de la page (...)

La fiscalité sur les vins de Saintonge à travers les siècles

Créé le 13/05/12 - MAJ le 13/05/12 - par Pierre
Lectures : 758 - Popularité : 1 %
Rubrique : Les impôts sur les vins et les alcools
Sous le titre « Les Vins de Saintonge en Normandie, au XVIe siècle. » Louis Audiat traite en réalité de la fiscalité sur les vins de Saintonge à travers les siècles. Droits d’aides, droit (...)

Droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 10/04/07 - par Pierre
Lectures : 2496 - Popularité : 1 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Au sujet des droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et un peu de vocabulaire pour y voir clair.

Justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 25/04/07 - par Pierre
Lectures : 1113 - Popularité : 1 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le seigneur a des droits, et aussi le moyen de les faire respecter, et de punir les contrevenants. Au sujet de la justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et (...)

1010 - 1343 - La Saintonge du Moyen-Age révélée par les cartulaires des abbayes

Créé le 06/03/09 - MAJ le 09/03/09 - par Pierre
Lectures : 2552 - Popularité : 1 %
Rubrique : Cartulaires - études générales
Un tableau précis de la Saintonge médiévale : c’est le résultat de la lecture qu’a fait pour nous Théodore Grasilier des cartulaires des abbayes, en 1871. Archéologie, géographie, (...)

1099 - 1790 - Le sel et les gabelles : Historique de la règlementation - Saintonge, Aunis et Angoumois

Créé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 7331 - Popularité : 1 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sel : un produit de base transformé en impôt. Un des mécanismes les plus révélateurs de la fiscalité sous l’ancien régime. La chronologie des décisions royales et une sélection de textes (...)

1262 - Cognac (16) : Guy de Lusignan accorde des franchises à la ville

Créé le 18/04/08 - MAJ le 15/09/08 - par Pierre
Lectures : 1048 - Popularité : 1 %
Rubrique : 16 Cognac
Alors que les chartes du 13ème siècle sont le plus souvent en latin, nous avons ici un texte en français. Sa lecture n’est pas toujours évidente, mais pour les amoureux de notre langue, (...)

1267 - Alphonse de Poitiers : ses lettres en français pour administrer la Saintonge

Créé le 03/05/09 - MAJ le 05/05/09 - par Pierre
Lectures : 677 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1267 - 1269 - La correspondance d’Alphonse de Poitiers
Le comte Alphonse de Poitiers, fils de roi, frère de Saint-Louis, est un véritable administrateur. La Ville de la Rochelle ne paye pas ses dettes : dernier avis amiable avant poursuites (sa (...)

1326 - La levée de subsides du Pape Jean XXII sur la Province de Bordeaux et le diocèse de Saintes

Créé le 30/07/08 - MAJ le 03/08/08 - par Pierre
Lectures : 2176 - Popularité : 1 %
Rubrique : Papauté : ses interventions dans la région
En 1326, le pape Jean XXII, pour subvenir aux besoins pressants de l’Église catholique (pour lutter contre une hérésie), ordonna la levée de subsides sur la province ecclésiastique de (...)

1368 - Angoulême (16) - Les états de Guyenne indemnisent le Prince Noir

Créé le 15/01/10 - MAJ le 15/01/10 - par Razine
Lectures : 1008 - Popularité : 1 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
En 1367, le prince de Galles appelé "le prince Noir" est dans une situation financière délicate. L’aide militaire qu’il a accordée - contre paiement - à Pierre de Castille, dit "le (...)

1371 - 1372 - Aunis et Ile d’Oleron : les impôts anglais sur les vins suscitent un vif mécontentement

Créé le 04/07/08 - MAJ le 04/07/08 - par Pierre
Lectures : 1301 - Popularité : 1 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
Les impôts sur le vin sont probablement presque aussi vieux que le vin, et le mécontentement des contribuables aussi vieux que les impôts. De plus, ces impôts sont collectés au profit du roi (...)

1372 - Charles V réorganise la Commune de Saint-Jean d’Angély - les impôts d’abord

Créé le 18/02/10 - MAJ le 18/02/10 - par Pierre
Lectures : 399 - Popularité : 1 %
Rubrique : 17 Saint-Jean-d’Angély
Trois lettres patentes, pour réorganiser le fonctionnement de la Commune, après la reprise de la ville aux Anglais : Lettres de sauvegarde : c’est la garantie donnée de l’assistance (...)

1383 - 1703 - La folle histoire des Élections de Saintes, Barbezieux, Marennes et Pons

Créé le 26/05/10 - MAJ le 31/05/10 - par Pierre
Lectures : 548 - Popularité : 1 %
Rubrique : Les élections
On peut dire sans excès que l’histoire de ces quatre élections a quelque chose d’ubuesque. Les décisions royales se suivent à un rythme soutenu pour les créer, puis les supprimer. On (...)

1408 - 1472 - Les rois accordent des privilèges aux habitants de l’Ile de Ré

Créé le 11/04/12 - MAJ le 11/04/12 - par Pierre
Lectures : 568 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Charles VI, Charles VII et Louis XI se suivent sur le trône de France, et accordent divers privilèges aux habitants de l’île de Ré. Il s’agit principalement d’exemptions (...)

1451 - Ordonnances de Charles VII sur la gabelle en Saintonge et Poitou

Créé le 15/02/11 - MAJ le 15/02/11 - par Pierre
Lectures : 438 - Popularité : 1 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sel et la gabelle : un sujet particulièrement sensible en Saintonge, première province productrice. Le commerce de ce produit est fortement encadré, et la fraude prospère. C’est (...)

1461 - Angoulême (16) : Louis XI exempte la ville des tailles et impôts

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 483 - Popularité : 1 %
Rubrique : 16 Angoulême
L’aménagement du territoire à la manière du XVème siècle. Sollicité par son cousin duc d’Angoulême, le roi accepte des exemptions fiscales pour la ville et ses faubourgs. Vases (...)

1475 (c) - Fouage des guets du pont de Saintes.

Créé le 03/05/10 - MAJ le 24/05/10 - par Pierre
Lectures : 607 - Popularité : 1 %
Rubrique : Ponts et chaussées, phares
Le fouage était un impôt dû par chaque feu (ménage, foyer fiscal) d’un territoire, versé au roi ou à un seigneur particulier. Ici il s’agit d’un impôt destiné à financer (...)

1483 - Angoulême (16) : le roi Charles VIII confirme l’exemption de la taille en faveur de la ville

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 441 - Popularité : 1 %
Rubrique : 16 Angoulême
Changement de roi, changement de loi. Par prudence, le comte d’Angoulême a demandé au roi son cousin de confirmer les privilèges accordés par Louis XI, son prédécesseur. On ne saurait être (...)

1527 - Le roi François 1er règlemente le commerce du sel d’Angoulême et de Cognac

Créé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 1247 - Popularité : 1 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sujet le plus brûlant de l’activité marchande dans nos provinces. Les décisions de François 1er dans ce domaine, très impopulaires, vont bientôt provoquer les révoltes de la gabelle et (...)

1541 - François 1er mate la révolte de la gabelle en Saintonge

Créé le 10/01/08 - MAJ le 11/01/08 - par Pierre
Lectures : 1160 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
« Le roy envoya pour pacifier les dicts contre disants, monsieur François de la Tremoille, vicomte de Thouars, comte de Taillebour, et gouverneur du pays de Poictou, et le general Bouhier en pays (...)

1541 - 1548 - Contre la gabelle en Aunis et Saintonge : révoltes et répression

Créé le 11/01/08 - MAJ le 23/01/08 - par Razine
Lectures : 2095 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
Le terme de gabelle après s’être appliqué sous les premiers capétiens à toutes sortes de taxes s’est restreint au XVIème siècle à l’impôt sur le sel. En raison du système de (...)

1541 - Édit de François 1er sur la gabelle

Créé le 10/12/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 1425 - Popularité : 1 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Cet édit de François 1er va être lourd de conséquences pour les régions productrices de sel, en y instituant la gabelle. C’est le début d’une série de révoltes qui vont agiter toute (...)

1542 - La Rochelle : le roi François 1er vient juger les révoltés de la gabelle

Créé le 24/06/08 - MAJ le 05/09/09 - par Pierre
Lectures : 791 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
Un document riche en détails de toute sorte : il restitue avec une grande précision l’ambiance d’un épisode de l’histoire rochelaise. Le roi, délaissant le théâtre des combats (...)

1542 - Révolte de la gabelle - François 1er miséricordieux à la Rochelle

Créé le 05/09/09 - MAJ le 05/09/09 - par Pierre
Lectures : 809 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
La révolte de la gabelle et son épilogue tout à la gloire d’un roi François 1er habile et miséricordieux sont racontés ici dans une version sensiblement différente de celle déjà présentée (...)

1545 - Cognac (16) - François 1er exempte les habitants de la gabelle

Créé le 14/05/07 - MAJ le 18/04/08 - par Pierre
Lectures : 1143 - Popularité : 1 %
Rubrique : 16 Cognac
... en contemplation de nostre generation, natiuite et nourriture prinse en ladicte ville de Coingnac, et de lentiere fidelite et obeissance prestee par les habitans dicelle ville a nos tres (...)

1547 - 1548 - Soulèvements des Pitaux en Angoumois et Saintonge contre la gabelle

Créé le 25/01/16 - MAJ le 30/01/16 - par Pierre
Lectures : 257 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
Un document exceptionnel sur les révoltes populaires en Saintonge et Angoumois à propos de la gabelle. Ce récit d’un contemporain, où l’on trouve (fait assez rare) une citation en (...)

1548 - Révolte de la Gabelle, en Angoumois, Saintonge et Guyenne

Créé le 10/01/08 - MAJ le 11/01/08 - par Pierre
Lectures : 2826 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
Pour arrêter ces excez, Henri II envoïa Anne de Montmorency connétable de France & François de Lorraine duc d’Aumale avec mille hommes d’armes & dix mille fantaissins, & (...)

1548 - Révolte des Pitaux en Saintonge et Angoumois : panique à Poitiers

Créé le 19/02/10 - MAJ le 20/02/10 - par Pierre
Lectures : 899 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
La révolte des Pitaux contre la gabelle, qui gronde et grandit en Saintonge et en Angoumois, inquiète fort les élus de la ville de Poitiers. Dans les lettres qu’ils écrivent au roi et à son (...)

1552 - Gabelle : la Guyenne (Saintonge, Angoumois, Limousin, Périgord) demande à être rédimée

Créé le 18/03/09 - MAJ le 18/03/09 - par Pierre
Lectures : 938 - Popularité : 1 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
Dure négociation, entre le Roi Henri II, qui a bien besoin d’argent pour ses guerres d’Italie, et les représentants des provinces. Les enjeux financiers, pour l’un et les (...)

1553 - Lettres patentes d’Henri II sur la gabelle en Saintonge, Aunis et Angoumois

Créé le 17/07/09 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 513 - Popularité : 1 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
L’histoire de la gabelle est un parcours compliqué composé de décisions royales remises en cause par des révoltes populaires. Après la généralisation de la gabelle par François 1er, qui a (...)

La suite des articles -> 0 | 30


Rechercher dans le site :

Focus sur un article

Les plus lus

1.  Carte satellite des voies romaines, des chemins anciens de Saintonge, Aunis et Angoumois

2.  Calendrier révolutionnaire ou républicain - Conversion en date grégorienne

3.  Conversion des monnaies d’avant la Révolution en valeur actuelle

4.  FAQ-R-Le-Forum-Aux-Questions-aux-Réponses

5.  Carte satellite Googlemap avec moteur de géolocalisation : rechercher une ville, une commune, un village


5 articles au hasard

1.  596 - 1792 - Histoire de l’abbaye Notre-Dame de Saintes

2.  1553 - Une lettre de Calvin à Philibert Hamelin, prédicateur en Arvert et à Saintes

3.  1789 - Cognac (16) : cahier de doléances des trois ordres de la ville

4.  1783 - 1786 - Près de Cognac, un sanglier monstrueux défie plus de soixante chasseurs

5.  1597 - Saintes (17) : Henri IV rétablit les privilèges des maire et échevins de la ville


Les plus populaires

1.  1696 - Règlement du ROY pour les fonctions des capitaines gardes-côtes qui commandent les milices destinées à la garde de toutes les côtes du Royaume

2.  Conversion des monnaies d’avant la Révolution en valeur actuelle

3.  1661-1687. — Angoulême (16) - Famine générale. Réformes. Nouvelle aggravation des charges. Misère. Révocation de l’édit de Nantes ; ses conséquences.

4.  Carte satellite des voies romaines, des chemins anciens de Saintonge, Aunis et Angoumois

5.  1789 - Impôts ecclésiastiques - Les annates - Pour leur abolition


Dernières mises à jour

1.  1758 - Ordonnance du Roi concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge

2.  1757 - Une fabuleuse opération "OVERLORD", au 18ème siècle : objectif Rochefort !

3.  1681 - Ordonnance de la Marine - Commentaire sur le titre VI : des personnes sujettes au guet de la mer

4.  1517 - Edit de François 1er - L’Amiral et les gardes-côtes

5.  1746 - 1748 La défense des côtes contre les incursions anglaises