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Impôts et fiscalité


Il y a 53 articles avec le mot-clé Impôts et fiscalité

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Définitions : province, généralité, élection, intendance, sénéchaussée, diocèse - expliquez-moi

Créé le 15/08/06 - MAJ le 25/05/10 - par Pierre
Lectures : 5522 - Popularité : 2 %
Rubrique : Institutions
Pour éviter les confusions entre tous ces termes, rien de tel que quelques définitions. Il n’y aura pas d’interrogation écrite à la fin de la page (...)

La fiscalité sur les vins de Saintonge à travers les siècles

Créé le 13/05/12 - MAJ le 13/05/12 - par Pierre
Lectures : 755 - Popularité : 2 %
Rubrique : Les impôts sur les vins et les alcools
Sous le titre « Les Vins de Saintonge en Normandie, au XVIe siècle. » Louis Audiat traite en réalité de la fiscalité sur les vins de Saintonge à travers les siècles. Droits d’aides, droit (...)

Droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 10/04/07 - par Pierre
Lectures : 2495 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Au sujet des droits seigneuriaux en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et un peu de vocabulaire pour y voir clair.

Justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois : notions générales

Créé le 10/04/07 - MAJ le 25/04/07 - par Pierre
Lectures : 1112 - Popularité : 2 %
Rubrique : Droits seigneuriaux - Justice seigneuriale
Le seigneur a des droits, et aussi le moyen de les faire respecter, et de punir les contrevenants. Au sujet de la justice seigneuriale en Saintonge, Aunis et Angoumois, quelques idées simples et (...)

1010 - 1343 - La Saintonge du Moyen-Age révélée par les cartulaires des abbayes

Créé le 06/03/09 - MAJ le 09/03/09 - par Pierre
Lectures : 2536 - Popularité : 2 %
Rubrique : Cartulaires - études générales
Un tableau précis de la Saintonge médiévale : c’est le résultat de la lecture qu’a fait pour nous Théodore Grasilier des cartulaires des abbayes, en 1871. Archéologie, géographie, (...)

1099 - 1790 - Le sel et les gabelles : Historique de la règlementation - Saintonge, Aunis et Angoumois

Créé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 7304 - Popularité : 2 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sel : un produit de base transformé en impôt. Un des mécanismes les plus révélateurs de la fiscalité sous l’ancien régime. La chronologie des décisions royales et une sélection de textes (...)

1262 - Cognac (16) : Guy de Lusignan accorde des franchises à la ville

Créé le 18/04/08 - MAJ le 15/09/08 - par Pierre
Lectures : 1047 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Cognac
Alors que les chartes du 13ème siècle sont le plus souvent en latin, nous avons ici un texte en français. Sa lecture n’est pas toujours évidente, mais pour les amoureux de notre langue, (...)

1267 - Alphonse de Poitiers : ses lettres en français pour administrer la Saintonge

Créé le 03/05/09 - MAJ le 05/05/09 - par Pierre
Lectures : 677 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1267 - 1269 - La correspondance d’Alphonse de Poitiers
Le comte Alphonse de Poitiers, fils de roi, frère de Saint-Louis, est un véritable administrateur. La Ville de la Rochelle ne paye pas ses dettes : dernier avis amiable avant poursuites (sa (...)

1326 - La levée de subsides du Pape Jean XXII sur la Province de Bordeaux et le diocèse de Saintes

Créé le 30/07/08 - MAJ le 03/08/08 - par Pierre
Lectures : 2169 - Popularité : 2 %
Rubrique : Papauté : ses interventions dans la région
En 1326, le pape Jean XXII, pour subvenir aux besoins pressants de l’Église catholique (pour lutter contre une hérésie), ordonna la levée de subsides sur la province ecclésiastique de (...)

1368 - Angoulême (16) - Les états de Guyenne indemnisent le Prince Noir

Créé le 15/01/10 - MAJ le 15/01/10 - par Razine
Lectures : 1007 - Popularité : 2 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
En 1367, le prince de Galles appelé "le prince Noir" est dans une situation financière délicate. L’aide militaire qu’il a accordée - contre paiement - à Pierre de Castille, dit "le (...)

1371 - 1372 - Aunis et Ile d’Oleron : les impôts anglais sur les vins suscitent un vif mécontentement

Créé le 04/07/08 - MAJ le 04/07/08 - par Pierre
Lectures : 1298 - Popularité : 2 %
Rubrique : Guerre de cent ans : sources françaises et anglaises
Les impôts sur le vin sont probablement presque aussi vieux que le vin, et le mécontentement des contribuables aussi vieux que les impôts. De plus, ces impôts sont collectés au profit du roi (...)

1372 - Charles V réorganise la Commune de Saint-Jean d’Angély - les impôts d’abord

Créé le 18/02/10 - MAJ le 18/02/10 - par Pierre
Lectures : 398 - Popularité : 2 %
Rubrique : 17 Saint-Jean-d’Angély
Trois lettres patentes, pour réorganiser le fonctionnement de la Commune, après la reprise de la ville aux Anglais : Lettres de sauvegarde : c’est la garantie donnée de l’assistance (...)

1383 - 1703 - La folle histoire des Élections de Saintes, Barbezieux, Marennes et Pons

Créé le 26/05/10 - MAJ le 31/05/10 - par Pierre
Lectures : 541 - Popularité : 2 %
Rubrique : Les élections
On peut dire sans excès que l’histoire de ces quatre élections a quelque chose d’ubuesque. Les décisions royales se suivent à un rythme soutenu pour les créer, puis les supprimer. On (...)

1408 - 1472 - Les rois accordent des privilèges aux habitants de l’Ile de Ré

Créé le 11/04/12 - MAJ le 11/04/12 - par Pierre
Lectures : 567 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1453 - 1541 - Evènements divers
Charles VI, Charles VII et Louis XI se suivent sur le trône de France, et accordent divers privilèges aux habitants de l’île de Ré. Il s’agit principalement d’exemptions (...)

1451 - Ordonnances de Charles VII sur la gabelle en Saintonge et Poitou

Créé le 15/02/11 - MAJ le 15/02/11 - par Pierre
Lectures : 433 - Popularité : 2 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sel et la gabelle : un sujet particulièrement sensible en Saintonge, première province productrice. Le commerce de ce produit est fortement encadré, et la fraude prospère. C’est (...)

1461 - Angoulême (16) : Louis XI exempte la ville des tailles et impôts

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 482 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Angoulême
L’aménagement du territoire à la manière du XVème siècle. Sollicité par son cousin duc d’Angoulême, le roi accepte des exemptions fiscales pour la ville et ses faubourgs. Vases (...)

1475 (c) - Fouage des guets du pont de Saintes.

Créé le 03/05/10 - MAJ le 24/05/10 - par Pierre
Lectures : 606 - Popularité : 2 %
Rubrique : Ponts et chaussées, phares
Le fouage était un impôt dû par chaque feu (ménage, foyer fiscal) d’un territoire, versé au roi ou à un seigneur particulier. Ici il s’agit d’un impôt destiné à financer (...)

1483 - Angoulême (16) : le roi Charles VIII confirme l’exemption de la taille en faveur de la ville

Créé le 29/11/08 - MAJ le 29/11/08 - par Pierre
Lectures : 440 - Popularité : 2 %
Rubrique : 16 Angoulême
Changement de roi, changement de loi. Par prudence, le comte d’Angoulême a demandé au roi son cousin de confirmer les privilèges accordés par Louis XI, son prédécesseur. On ne saurait être (...)

1527 - Le roi François 1er règlemente le commerce du sel d’Angoulême et de Cognac

Créé le 29/10/08 - MAJ le 17/07/09 - par Pierre
Lectures : 1242 - Popularité : 2 %
Rubrique : La Gabelle, impôt royal sur le sel
Le sujet le plus brûlant de l’activité marchande dans nos provinces. Les décisions de François 1er dans ce domaine, très impopulaires, vont bientôt provoquer les révoltes de la gabelle et (...)

1541 - François 1er mate la révolte de la gabelle en Saintonge

Créé le 10/01/08 - MAJ le 11/01/08 - par Pierre
Lectures : 1155 - Popularité : 2 %
Rubrique : 1541 - 1552 - Les révoltes de la gabelle et des Pitaux
« Le roy envoya pour pacifier les dicts contre disants, monsieur François de la Tremoille, vicomte de Thouars, comte de Taillebour, et gouverneur du pays de Poictou, et le general Bouhier en pays (...)

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